Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Paul-sur-Yenne (Savoie, France)

Source :

GeoNames : Saint-Paul (Auvergne-Rhône-Alpes,Savoie)

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Période : 1990 - 1990

Fonds : 1547W - Direction Générale de l'Environnement et de l'Aménagement - Direction des Routes Départementales
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Période : 1757 - 1757

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Période : 1767 - 1767

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Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Testament ouvert de : François CROCHON.

Cote : 6FS 167 folio 19

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament clos de : Antoine DUPASQUIER.

Cote : 6FS 2397

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Unités touristiques nouvelles : dossiers administratifs et techniques.

Cote : 1246W 25

Période : 1991 - 1991

Fonds : 1246W - Bureau de l'Environnement, de l'Aménagement et de l'Urbanisme - Unités touristiques nouvelles
Registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. - Diocèse de Moûtiers.

Cote : 3E 626

Période : 1777 - 1781

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.
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Cote : 993W 140

Période : 1946 - 1946

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Période : 1946 - 1946

Fonds : 993W - Economie - INSEE - Recensement
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Cote : 1244W 8

Période : 1971 - 1978

Fonds : 1244W - Bureau de l'Environnement, de l'Aménagement et de l'Urbanisme - Déclaration d'utilité publique
Cadastre, Saint-Paul-sur-Yenne

Cote : 3P 741-742;3P 1049;3P 1887;3P 7264-7265

Période : 1911 - 1946

Fonds : 3P - Service du Cadastre de Chambéry. - Plans cadastraux, états de sections et matrices cadastrales.
Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs contenances et de leurs revenus.

Cote : 3P 741

Période : 1926 - 1926

Fonds : 3P - Service du Cadastre de Chambéry. - Plans cadastraux, états de sections et matrices cadastrales.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties .

Cote : 3P 742

Période : 1927 - 1927

Fonds : 3P - Service du Cadastre de Chambéry. - Plans cadastraux, états de sections et matrices cadastrales.
Matrice cadastrale des propriétés bâties .

Cote : 3P 1049

Période : 1911 - 1945

Fonds : 3P - Service du Cadastre de Chambéry. - Plans cadastraux, états de sections et matrices cadastrales.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.

Cote : 3P 1887

Période : 1913 - 1926

Fonds : 3P - Service du Cadastre de Chambéry. - Plans cadastraux, états de sections et matrices cadastrales.
Recensement de la population de 1946 : bulletins individuels.

Cote : 992W 58

Période : 1946 - 1946

Fonds : 992W - Economie - INSEE - Recensement
Registre d'état civil : Naissance, mariage, décès. - Saint-Paul-sur-Yenne.

Cote : 3E 4467

Période : 1895 - 1920

Fonds : 3E - Registres d'état-civil (1881-1937)et Tables décennales (1903-1932) de l'arrondissement de Chambéry.
Livrets journaliers et livrets d'ordre pour la gestion et la surveillance quotidienne des forêts.

Cote : 1432W 12

Période : 1899 - 1899

Fonds : 1432W - Agriculture - Office National des Forêts - Unité Territoriale de Saint-Jean-de-Maurienne - Livrets journaliers
Pierre, fils de Jacques Cortier

Cote : 25 J 23-24

Période : 1533 - 1564

Fonds : 25 J - Archives de familles de Savoie et de Haute-Savoie confiées à l'Académie Florimontane (1338-1790)
Vente d'une pièce de terre en faveur de Louis Chabert.

Cote : 25 J 23

Période : 1533 - 1533

Fonds : 25 J - Archives de familles de Savoie et de Haute-Savoie confiées à l'Académie Florimontane (1338-1790)
Vente d'un droit de rachat pour une terre sise à Saint-Paul au lieu-dit en freynet en faveur de Louis du Châtelard (20 novembre).

Cote : 25 J 24

Période : 1564 - 1564

Fonds : 25 J - Archives de familles de Savoie et de Haute-Savoie confiées à l'Académie Florimontane (1338-1790)
Famille de Fistillieu

Cote : 25 J 25-55

Période : 1396 - 1600

Fonds : 25 J - Archives de familles de Savoie et de Haute-Savoie confiées à l'Académie Florimontane (1338-1790)
Guigues, fils de Jacques de Fistilieu

Cote : 25 J 25-26

Période : 1435 - 1440

Fonds : 25 J - Archives de familles de Savoie et de Haute-Savoie confiées à l'Académie Florimontane (1338-1790)
Reconnaissance d'hommage-lige et franc en sa faveur faites par Jean Girard, fils de feu Pierre Girard, macellarius (boucher), au prix d'une ...

Cote : 25 J 25

Période : 1435 - 1435

Fonds : 25 J - Archives de familles de Savoie et de Haute-Savoie confiées à l'Académie Florimontane (1338-1790)
Droit de rachat accordé à Guigues Roffier, bourgeois de Chambéry, pour des biens situés dans le mandement de Montbel (14 avril).

Cote : 25 J 26

Période : 1440 - 1440

Fonds : 25 J - Archives de familles de Savoie et de Haute-Savoie confiées à l'Académie Florimontane (1338-1790)
Claude de Fistillieu

Cote : 25 J 27

Période : 1505 - 1505

Fonds : 25 J - Archives de familles de Savoie et de Haute-Savoie confiées à l'Académie Florimontane (1338-1790)
Acensement de dîmes en sa faveur par Martin de Rupi, prêtre et curé de Rolland (?), procureur général de Philippe de la Chambre, cardinal év...

Cote : 25 J 27

Période : 1505 - 1505

Fonds : 25 J - Archives de familles de Savoie et de Haute-Savoie confiées à l'Académie Florimontane (1338-1790)
Claude, fils de Guigues de Fistillieu

Cote : 25 J 28

Période : 1520 - 1520

Fonds : 25 J - Archives de familles de Savoie et de Haute-Savoie confiées à l'Académie Florimontane (1338-1790)
Vente d'une pièce de terre sise à Yenne au lieu-dit en estenour avec son épouse Antoinette d'Avallon en faveur de Louis de Murs et de Margue...

Cote : 25 J 28

Période : 1520 - 1520

Fonds : 25 J - Archives de familles de Savoie et de Haute-Savoie confiées à l'Académie Florimontane (1338-1790)
Claude, fils de Claude de Fistillieu

Cote : 25 J 29-38

Période : 1401 - 1533

Fonds : 25 J - Archives de familles de Savoie et de Haute-Savoie confiées à l'Académie Florimontane (1338-1790)
Vente de servis annuels en faveur de Christophe de Luyrieux, seigneur de Villard (27 février).

Cote : 25 J 29

Période : 1492 - 1492

Fonds : 25 J - Archives de familles de Savoie et de Haute-Savoie confiées à l'Académie Florimontane (1338-1790)
Vente sous grâce de rachat en faveur de Pierre Richardon, bourgeois d'Yenne, pour une pièce de terre située à Yenne, au lieu-dit la grande C...

Cote : 25 J 30

Période : 1492 - 1492

Fonds : 25 J - Archives de familles de Savoie et de Haute-Savoie confiées à l'Académie Florimontane (1338-1790)
Vente d'une pièce de vigne sise in cortis Rodagni en faveur de Jacques de Foresta, écuyer ( domicellus ) (26 juin).

Cote : 25 J 31

Période : 1496 - 1496

Fonds : 25 J - Archives de familles de Savoie et de Haute-Savoie confiées à l'Académie Florimontane (1338-1790)
Vente d'une terre avec les arbres en faveur de Claude et Guillaume Goy, marchands et bourgeois d'Yenne (10 septembre, année illisible).

Cote : 25 J 32

Période : 1401 - 1500

Fonds : 25 J - Archives de familles de Savoie et de Haute-Savoie confiées à l'Académie Florimontane (1338-1790)
Rachat perpétuel d'une terre avec les arbres (précédemment vendue sous grâce de rachat) à Jean Cotterel et ses frères Vincent et Antoine Cot...

Cote : 25 J 33

Période : 1515 - 1515

Fonds : 25 J - Archives de familles de Savoie et de Haute-Savoie confiées à l'Académie Florimontane (1338-1790)
Rachat perpétuel d'une terre sise à Yenne avec Antoinette de Vallon, sa mère, à Guillaume Gubey, bourgeois d'Yenne (16 septembre).

Cote : 25 J 34

Période : 1520 - 1520

Fonds : 25 J - Archives de familles de Savoie et de Haute-Savoie confiées à l'Académie Florimontane (1338-1790)
Vente de droits seigneuriaux en faveur de François Léon, châtelain d'Yenne (4 décembre).

Cote : 25 J 35

Période : 1520 - 1520

Fonds : 25 J - Archives de familles de Savoie et de Haute-Savoie confiées à l'Académie Florimontane (1338-1790)
Vente d'une pièce de terre sise à Yenne au lieu-dit en elenonas en faveur de Louis de Murs, bourgeois d'Yenne (15 août).

Cote : 25 J 36

Période : 1524 - 1524

Fonds : 25 J - Archives de familles de Savoie et de Haute-Savoie confiées à l'Académie Florimontane (1338-1790)
Rachat perpétuel de droits seigneuriaux à François Léon, bourgeois d'Yenne (14 novembre).

Cote : 25 J 37

Période : 1533 - 1533

Fonds : 25 J - Archives de familles de Savoie et de Haute-Savoie confiées à l'Académie Florimontane (1338-1790)
Vente de servis annuels par lui, en son nom personnel et pour son frère, Pierre, en faveur de Guigue Demars, bourgeois d'Yenne (1 er juillet...

Cote : 25 J 38

Période : 1529 - 1529

Fonds : 25 J - Archives de familles de Savoie et de Haute-Savoie confiées à l'Académie Florimontane (1338-1790)
Hugues, fils de Claude de Fistillieu

Cote : 25 J 39-48

Période : 1501 - 1600

Fonds : 25 J - Archives de familles de Savoie et de Haute-Savoie confiées à l'Académie Florimontane (1338-1790)

Saint-Paul-sur-Yenne (Savoie, France)

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