Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Marlioz (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames :
Marlioz (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie) - commune
Marlioz (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie) - lieu habité

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Marin, Marlens, Marlioz, Marnaz, Massingy.

Cote : 1 T 439

Période : 1860 - 1938

Fonds : 1 T - Inventaire des archives du fonds de l'inspection d'académie (1850-1977)
Marin, Marlens, Marlioz et Marnaz.

Cote : 801 W 32

Période : 1955 - 1955

Fonds : 801 W - Versement de la Direction régionale de l'INSEE (1955)
Marigny-Saint-Marcel, Marin, Marlens, Marlioz, Marnaz et Massingy.

Cote : 802 W 29

Période : 1970 - 1971

Fonds : 802 W - Versement de la Direction régionale de l'INSEE (1970-1971)
2 O 2764-2771 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Marlioz (1860-1938)

Cote : 2 O 2764-2771

Période : 1860 - 1938
État civil de la commune de Marlioz (1578-1927)

Période : 1578 - 1927
E DEPOT 168 - Archives communales déposées de Marlioz (1578-1959)

Période : 1578 - 1959
Marlioz

Cote : 1 C d 193, 1 C d 193-COPIE

Période : 1728 - 1738

Fonds : 1 Cd 1 - 293 - Fonds des mappes sardes de la Haute-Savoie (1728-1738)
Marlioz - Mappe originale

Cote : 1 C d 193-ORIGINALE

Période : 1728 - 1738

Fonds : 1 Cd 1 - 293 - Fonds des mappes sardes de la Haute-Savoie (1728-1738)
Marlioz - Copie de la mappe

Cote : 1 C d 193-COPIE

Période : 1728 - 1738

Fonds : 1 Cd 1 - 293 - Fonds des mappes sardes de la Haute-Savoie (1728-1738)
Projet d'annexion des écoles de Chavannaz et Marlioz ; concession de matériel d'enseignement et de livres ; mobilier scolaire ; épidémies ; ...

Cote : 2 O 2230

Période : 1860 - 1924

Fonds : 2 O 2230-2232 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Chavannaz (1860-1939)
Autocommutateur téléphonique, construction : acte d'acquisition n°6004.

Cote : 2606 W 452

Période : 1977 - 1978

Fonds : 2606 W - Versement du Service des Domaines (1876-1997)
Acte de transfert de gestion n°10566.

Cote : 2606 W 453

Période : 1978 - 1993

Fonds : 2606 W - Versement du Service des Domaines (1876-1997)
Marlioz

Cote : 2253 W 113-114

Période : 2008 - 2011

Fonds : Inventaire des atlas du cadastre sarde
Informations sur les parcelles.

Cote : 2253 W 113

Période : 2008 - 2011

Fonds : Inventaire des atlas du cadastre sarde
Cartes.

Cote : 2253 W 114

Période : 2008 - 2011

Fonds : Inventaire des atlas du cadastre sarde
Marlioz

Cote : 3 P 3/5745-5765

Période : 1907 - 1907

Fonds : 3 P 3 2081-9485, 9492-9542 - Plans des cadastres napoléonien et français (1803-1925)
Cadastre français

Cote : 3 P 3/5745-5765

Période : 1907 - 1907

Fonds : 3 P 3 2081-9485, 9492-9542 - Plans des cadastres napoléonien et français (1803-1925)
Tableau d'assemblage

Cote : 3 P 3/5745

Période : 1907 - 1907

Fonds : 3 P 3 2081-9485, 9492-9542 - Plans des cadastres napoléonien et français (1803-1925)
Feuille unique

Cote : 3 P 3/5745

Fonds : 3 P 3 2081-9485, 9492-9542 - Plans des cadastres napoléonien et français (1803-1925)
Plan parcellaire

Cote : 3 P 3/5746-5765

Période : 1907 - 1907

Fonds : 3 P 3 2081-9485, 9492-9542 - Plans des cadastres napoléonien et français (1803-1925)
Section A : Chef-lieu

Cote : 3 P 3/5746-5759

Période : 1907 - 1907

Fonds : 3 P 3 2081-9485, 9492-9542 - Plans des cadastres napoléonien et français (1803-1925)
Feuille n° 1, parcelles n° 1 à 36

Cote : 3 P 3/5746

Fonds : 3 P 3 2081-9485, 9492-9542 - Plans des cadastres napoléonien et français (1803-1925)
Feuille n° 2, parcelles n° 37 à 141

Cote : 3 P 3/5747

Fonds : 3 P 3 2081-9485, 9492-9542 - Plans des cadastres napoléonien et français (1803-1925)
Feuille n° 3, parcelles n° 142 à 37

Cote : 3 P 3/5748

Fonds : 3 P 3 2081-9485, 9492-9542 - Plans des cadastres napoléonien et français (1803-1925)
Feuille n° 4, parcelles n° 38 à 627

Cote : 3 P 3/5749

Fonds : 3 P 3 2081-9485, 9492-9542 - Plans des cadastres napoléonien et français (1803-1925)

Marlioz (Haute-Savoie, France)

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