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Cote : 27 J 171Période : 1564 - 1789Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Arrêts, édits, lettres patentes concernant l'administration communale (1564-1780 ; analyses, 5 feuilles…
…Aurillac : administration communale…
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Période : 1301 - 1933Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Haute-Auvergne, Cantal : généralités : géographie, histoire, administration,…
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Cote : 27 J 245Période : 1693 - 1906Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Commissaire du gouvernement près l'administration municipale d'Aurillac : lettres autographes adressées…
…Aurillac : administration de la ville, mairie, municipalités…
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Cote : 27 J 196Période : 1788 - 1889Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…"Cantal" ("La France illustrée, géographie, histoire, administration et statistique", par V.A.…
…Haute-Auvergne, Cantal : généralités : géographie, histoire, administration, économie et statistique,…
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Cote : 27 J 30Période : 1797 - 1800Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…commissaire près le canton de Ruynes (4 vendémiaire An VI), au sujet d'une dénonciation contre l'administration…
…Destruction des barrières, destitution et remplacement de 6 des 7 membres de l'administration municipale…
…Extrait de la correspondance du commissaire national près l'administration centrale du Cantal (Ancien…
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Cote : 27 J 69Période : 1764 - 1771Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Édit du Roi contenant règlement pour l'administration des villes et principaux bourgs du royaume (1764…
…Édits du Roi et arrêt du Parlement pour l'administration des villes et principaux bourgs du royaume…
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Cote : 27 J 196-63Période : 1890 - 1890Extrait de la notice :
…La France illustrée, géographie, histoire, administration et statistique", par V. A.…
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Cote : 27 J 261-9Période : 1903 - 1903Extrait de la notice :
…"La France illustrée, géographie, histoire, administration et statistique", par V.A.…
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Cote : 27 J 199Période : 1521 - 1790Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…L'administration financière ; 38-39. L'administration ecclésiastique ; 40.…
…Administration civile et ecclésiastique ; 6.…
…Notes sur l'administration et les administrateurs civils et ecclésiastiques de la Haute-Auvergne à la…
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Cote : 27 J 196-86Période : 1890 - 1890Extrait de la notice :
…La France illustrée, géographie, histoire, administration et statistique", par V. A.…
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Cote : 27 J 196-54Période : 1890 - 1890Extrait de la notice :
…La France illustrée, géographie, histoire, administration et statistique", par V. A.…
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Cote : 27 J 196-70Période : 1890 - 1890Extrait de la notice :
…La France illustrée, géographie, histoire, administration et statistique", par V. A.…
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Cote : 27 J 196-47Période : 1890 - 1890Extrait de la notice :
…La France illustrée, géographie, histoire, administration et statistique", par V. A.…
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Cote : 27 J 196-78Période : 1890 - 1890Extrait de la notice :
…La France illustrée, géographie, histoire, administration et statistique", par V. A.…
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Cote : 27 J 265-22Période : 1896 - 1896Extrait de la notice :
…Deux planches représentant des médailles françaises modernes : "Administration des monnaies et médailles…
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Cote : 27 J 196-55Période : 1890 - 1890Extrait de la notice :
…La France illustrée, géographie, histoire, administration et statistique", par V. A.…
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Cote : 27 J 150Période : 1790 - 1792Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Élection de 8 membres de l'administration du district ; 57-58. Élection de curés ; 59-61.…
…Élection de 8 membres de l'administration du district ; 66-67. Élection de curés ; 67-69.…
…Élection de 12 membres de l'administration du district, avec indication des professions ; 17-19.…
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Cote : 27 J 196-90Période : 1890 - 1890Extrait de la notice :
…La France illustrée, géographie, histoire, administration et statistique", par V. A.…
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Cote : 27 J 49Période : 1796 - 1797Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Lettre du commissaire près l'administration centrale du département au ministre de la police : il n'a…
…Extraits du registre des délibérations de l'administration municipale du canton d'Aurillac (II Ventôse…
…Lettre de Camus, garde des Archives Nationales, réclamant à l'administration départementale une expédition…
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Cote : 27 J 149Période : 1732 - 1895Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Commissaire du Directoire près l'administration municipale de Chaudesaigues (An IV-An VII) 15-32.…
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Cote : 27 J 51Période : 1798 - 1799Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Bertrand, élu haut juré au tribunal civil (le Commissaire du Directoire près l'administration centrale…
…Lettre de Charles Vacher au président de l'administration du département (II Floréal An VII) (Description…
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Cote : 27 J 265Période : 1789 - 1896Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Deux planches représentant des médailles françaises modernes (Administration des monnaies et médailles…
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Cote : 27 J 66Période : 1792 - 1890Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Administration publique…
…Administration communale…
…Administration publique…
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Cote : 27 J 125Période : 1792 - 1826Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Arrêté du Comité de législation portant nominations pour compléter l'administration du département et…
…au ministre (10 et 29 Septembre 1792) : il trouve illégal d'avoir été destitué par le Conseil d'administration…
…Le préfet Riou au ministre, au sujet de l'administration du département dans lequel il vient d'arriver…
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Cote : 27 J 79Période : 1753 - 1795Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Loi portant que l'administration du Cantal sera définitivement fixée à Aurillac (19 Messidor An II-7…
…Arrêté de l'administration du département du Cantal au sujet de la réorganisation de la garde nationale…
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Cote : 27 J 33Période : 1790 - 1790Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…de 2 commissaires chargés d'aller à Clermont-Ferrand pour s'informer des comptes de l'ancienne administration…
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Cote : 27 J 23Période : 1790 - 1794Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Serment des membres de l'administration (8 Frimaire et 21 Pluviôse) ; 40.…
…, qui en a 5.282, une administration de 5 officiers (29 Vendémiaire) 60-61.…
…Organisation de l'administration du département, nomination des membres (8 Septembre) 10.…
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Cote : 27 J 172Période : 1619 - 1872Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Membres du bureau d'administration en 1782 ; Notice biographique sur Jean Bellet (1757-1845), principal…
…Inspection générale de 1835 : "Il y a un bureau d'administration qui manque à la fois de lumières et…
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Cote : 27 J 16Période : 1790 - 1802Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Congé accordé au citoyen Palis, membre de l'administration du district ; nomination d'Henry Ségur en…
…Lettre adressée au ministre par Fahy, commissaire provisoire du Directoire exécutif près l'administration…
…Delzorts en qualité de commissaire national près le tribunal du district et de deux suppléants à l'administration…
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Cote : 27 J 162Période : 1737 - 1900Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Copies de procès-verbaux de l'administration du département au sujet du tribunal criminel et de la maison…
…Copie de l'arrêté municipal désignant le château à l'administration du département pour servir de seconde…
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Cote : 27 J 50Période : 1797 - 1798Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Lettre d'Antoine Bertrand, réélu député au Corps législatif, au président et aux membres de l'administration…
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Cote : 27 J 215Période : 1732 - 1810Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…L'administration, au surplus, examinera avec le plus grand soin la légitimité des demandes.…
…Correspondance active du commissaire du Directoire près l'administration centrale du département (Floréal…
…Il peut certifier que l'administration du Cantal a mis constamment le zèle le plus actif à faire exécuter…
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Cote : 27 J 203Période : 1778 - 1837Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Le comité de législation de la Convention à l'administration du Cantal (2 Germinal An III).…
…Le comité a vu, par la lettre de l'administration du 23 Ventôse, "que quelques communes seulement ont…
…Extrait du registre des délibérations de l'administration du district d'Aurillac, séance publique du…
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Cote : 27 J 8Période : 1791 - 1911Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…État des arrêtés pris par l'administration centrale du département en faveur des prêtres sexagénaires…
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Cote : 27 J 60Période : 1798 - 1901Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…"Comment l'administration peut-elle marcher avec le mélange incohérent de l'ancien régime et du nouveau…
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Cote : 27 J 108Période : 1790 - 1912Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…"Des divers modes d'administration départementale en Auvergne durant la période révolutionnaire" 4-22…
…recommande Marty et écrit : "Je tiens à vous expliquer franchement et loyalement l'intervention de l'administration…
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Cote : 27 J 207Période : 1793 - 1799Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Arrêté de l'administration du district d'Aurillac, du 1er Nivose An III, concernant les créanciers des…
…Note indiquant que des passeports pour l'Espagne furent délivrés par l'administration du département…
…L'administration arrête qu'imprécations et invocation seront récitées ou chantées dans chaque commune…
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Cote : 27 J 72Période : 1725 - 1846Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Lettre à en-tête imprimé du président de l'administration du département du Cantal (An VIII) 152.…
…En-tête (imprimé) de lettre du commissaire du Directoire près l'administration centrale du département…
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Cote : 27 J 204Période : 1789 - 1794Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Arrêtés de l'administration du département (An II) ; 421.…
…"Loi qui prononce la peine de mort contre les agents de l'administration qui refuseraient d'exécuter…
…Administration du département : arrêtés, procès-verbaux des séances (25 Prairial An II - 4 Ventôse An…
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Cote : 27 J 127Période : 1835 - 1912Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Correspondance y relative de l'administration civile et militaire (copies) ; 1-16.…
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Cote : 27 J 37Période : 1791 - 1831Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Besse, président de l'administration centrale, A. -D. Chabanon, commissaire central, J.…
…Chabanon, commissaire du Directoire près l'administration centrale du département, dénoncé (9 Fructidor…
…Directoire la destitution des "fonctionnaires inciviques", notamment de Besse, président de l'administration…
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Cote : 27 J 62Période : 1692 - 1911Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…trois serments pour Napoléon dans les Cent-Jours" : "En le renvoyant, j'aurais craint de nuire à l'administration…
…Procureur de la commune, substitut du procureur, puis agent national, commissaire du Directoire près l'administration…
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Cote : 27 J 65Période : 1791 - 1792Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…département qu'en exécution des ordres du Roi, qui leur ont été notifiés le 8 Octobre, le siège de l'administration…
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Cote : 27 J 243Période : 1099 - 1909Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Lettre du secrétaire de l'administration du district d'Aurillac prévenant la municipalité que, dans la…
…Édits du Roi contenant règlements pour l'administration des villes et principaux bourgs du royaume, Août…
…brigades de gendarmerie en station à Aurillac (Extrait manuscrit du registre des délibérations de l'administration…
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Cote : 27 J 101Période : 1669 - 1818Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Observations critiques sur l'administration des gabelles (s. d.) ; 97.…
…Arrêt du Conseil d'État portant établissement d'une administration provinciale dans la généralité de…
…Réclamation de la haute et basse Auvergne contre l'administration des gabelles, en raison de l'atteinte…
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Cote : 27 J 229Période : 1789 - 1897Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Où l'on voit que l'abbé Chanut, qui était le représentant de son évêque sous l'ancienne administration…
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Cote : 27 J 201Période : 1766 - 1788Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Administration publique…
…Administration communale…
…Administration publique…
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Cote : 27 J 154Période : 1388 - 1903Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Commissaire dans le canton de Maurs : il reçoit les félicitations du vice-président de l'administration…
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Cote : 27 J 86Période : 1772 - 1826Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Signatures autographes des membres de l'administration départementale du Cantal : Besse, président ;…
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Cote : 27 J 74Période : 1791 - 1810Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Rapport signé des membres de l'administration générale des armes portatives (18 Ventôse An...).…
…Lettre à en-tête imprimé de la commune de Paris, commission des Armes, adressée à l'Administration centrale…