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Date de modification : 19 août 2021Extrait de la notice :
…Cet exode sera compensé par l’arrivée d’Allemands de souche chargés de l’administration ou des cultes…
Lieu de conservation : Commune de Thionville - Archives communales -
Date de modification : 17 juin 2021Extrait de la notice :
…Bien que l’implantation d’habitats y était réglementairement interdite, l’administration française, passant…
Lieu de conservation : Commune de Gennevilliers - Archives municipales -
Période : 1957 - 2011Extrait de la notice :
…et des libertés Badecon le Pin, Le Blanc, Bouesse, Buzançais, Chabris. publiques – Bureau de l'administration…
…, Migné, Montierchaume, Neuvy Pailloux, réglementation et des libertés publiques – Bureau de l'administration…
…1840 W 4 Préfecture – Direction de la réglementation et des libertés publiques – Bureau de l'administration…
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Période : 1800 - 1960Extrait de la notice :
…Administration départementale…
…ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L’INDRE Série N Administration et comptabilité départementales 1N Conseil…
…[révisé en 2019] 1 Plan de classement CONSEIL GÉNÉRAL Administration générale Sessions Conseil général…
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Période : 999 - 1897Extrait de la notice :
…Forêt de Châteauroux : plans, notes sur l’administration des forêts (1841).…
…Édits et déclarations du roi au sujet de l’administration des hôpitaux (1672-1786).…
…garde nationale, président du comité de surveillance, assesseur du juge de paix, président de l’administration…
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Période : 1958 - 2005Extrait de la notice :
…Écurie Terre du Berry6, administration : récépissé de déclaration de changement de la dénomination «…
…Association sportive automobile du Berry, administration : courrier et copie du Journal Officiel annonçant…
…Écurie Terre du Berry6, administration : récépissé de déclaration de changement de la dénomination «…
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Période : 1886 - 1958Extrait de la notice :
…Série L (Administration et tribunaux révolutionnaires, 1889-1899) : L 482 Police des moulins à eau ;…
…On trouvera en tête les documents liés à l'administration générale des Établissements Cusson, parmi lesquels…
…quelques feuilles volantes: procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, rapport du conseil d'administration…
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Période : 1608 - 1790Extrait de la notice :
…Les anciennes juridictions avaient un pouvoir d’administration et de réglementation plus étendu que celles…
…Dans son rapport annuel de l’année 1896-1897, Hubert cite ces “ documents dont l’Administration judiciaire…
…pour la nomination du maire et des échevins, la répartition des impôts, l’administration du collège…
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Période : 1290 - 1792Extrait de la notice :
…Abus dans l’administration des fourrages. Instruction pour l’hôpital ambulant du siège de Mons.…
…Dumont et par Anne de La Roche-Aymon. 1713-1790 1 E 149 Correspondance relative à l’administration…
…Lettres de M. de La Pouge, écrites au sujet de l’administration de ladite forge. 1768-1773 1 E 491…
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Période : 1492 - 1790Extrait de la notice :
…destinées aux réparations des fortifications, la surveillance de l’emploi de ces impositions et l’administration…
…Richer, licencié en lois, comme lieutenant de la justice de Graçay. 6 mai - Compte-rendu de l’administration…
…Masseuvre. 17 septembre - Rapport sur les biens et revenus de l’hôtel-Dieu de Vierzon et sur l’administration…
