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Période : 1816 - 1929Fonds : Observatoire de Paris - ArchivesExtrait de la notice :
…Exposition internationale de St-Louis (centenaire cession de la Louisiane) 1903…
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Période : 1816 - 1929Fonds : Observatoire de Paris - ArchivesExtrait de la notice :
…Exposition internationale de St-Louis (centenaire cession de la Louisiane) 1903…
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Cote : 322J1Période : 1988 - 2002Extrait de la notice :
…Projet : cession d'entreprise , acte de cession Société SVTA / Nouvelle SVTA (1988).…
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Cote : 78J41Période : 1906 - 1906Extrait de la notice :
…Cession de brevets Charles Albert Keller au profit de Boehler et Compagnie (Autriche) : contrat.…
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Cote : 272J208Période : 1956 - 1972Extrait de la notice :
…Beauvert-Paris : statuts, procès-verbaux d'assemblée générale, opérations d'achat et de vente de locaux, cession…
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Cote : 272J219Période : 1989 - 1992Extrait de la notice :
…Cession de fonds de commerce par Neyrpic à NFM (Neyrpic Framatome Mécanique) : projet d'accord de cession…
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Cote : 78J116Période : 1943 - 1943Extrait de la notice :
…Union pour l'industrie et l'électricité (UNIE) : correspondance relative à la cession par les Etablissements…
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Cote : 360J6Période : 1946 - 1953Extrait de la notice :
…de l'Etoile (23 mars 1948), acte de cession de droit à bail par Marjolaine à M.…
…Minelli (27 novembre 1947), acte de cession de parts sociales par Jeanne Marie Perrier à la Bonneterie…
…mars 1946), déclaration aux fins d'immatriculation au registre de commerce (26 mars 1946), acte de cession…
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Cote : 272J285Période : 1944 - 1951Extrait de la notice :
…déclaration de souscription et versement, procès-verbaux des assemblées constitutives, accords de cession…
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Cote : 221J1Période : 1943 - 1984Extrait de la notice :
…changement en société à responsabilité limitée (1943, 1982), transformation en société anonyme (1959), cession…
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Cote : 73J707Période : 1919 - 1974Extrait de la notice :
…inscrits sur les registres de la société, correspondance, avis de convocation, formulaires de transfert cession…
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Cote : 344J15Période : 1958 - 1969Extrait de la notice :
…logements (1959-1969), rapport de diagnostic de la fonction administrative et comptable (1968), acte de cession…
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Cote : 248J63Période : 1585 - 1634Extrait de la notice :
…Foncier, gestion de ses biens : cession, obligation, quittance, subrogation, transaction.…
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Cote : 344J47Période : 1921 - 1968Extrait de la notice :
…Ventes : conventions commerciales, contrats de représentation, contrats de dépôt, contrats de cession…
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Cote : 316J7Période : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…Ahrens-Laurent : protocole de vente du 28 juin 2004, annexes à la garantie d'actif et de passif, acte de cession…
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Cote : 272J339Période : 1940 - 1968Extrait de la notice :
…Chaudronnerie des Pyrénées : procès-verbal d'assemblée générale, cession des actions détenues par Neyrpic…
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Cote : 248J58Période : 1489 - 1654Extrait de la notice :
…Seigneurs de Falcoz, gestion des terres : acte de vente, albergement, grangeage, transaction, cession…
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Cote : 73J726Période : 1962 - 1978Extrait de la notice :
…Actes de société : cession de brevets d'invention entre Georges Daumy et Ribsan (21 décembre 1962), statuts…
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Période : 1909 - 1914Fonds : Observatoire de Paris - ArchivesExtrait de la notice :
…Contient notamment : correspondance à propos du projet de cession de l'Observatoire de Quito au gouvernement…
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Cote : 80J37Période : 1707 - 1816Extrait de la notice :
…Vente passée par Marguerite Faujat veuve de Claude Peyrard : cession de droits, procédure entre Antoine…
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Cote : 337J2Période : 1937 - 1954Extrait de la notice :
…Sorgues (Vaucluse), rapport d'expertise d'estimations pour un projet de rachat, copie du contrat de cession…
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Cote : 73J748Période : 1964 - 1970Extrait de la notice :
…location des usines de préfabrication d'Annecy Grenoble et Marignane, plans des usines, factures de cession…
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Cote : 1 N 41Période : 1795 - 1991Extrait de la notice :
…: notes, délibérations, rapports, plans ; canalisations d'eaux usées, cession à l'état du chemin rural…
…de Fleury, porte charretière pour accès au cimetière, demandes et autorisation de concession et de cession…
…Aménagement d'un square près de la rue des Vertugadins, demandes et autorisation de concession et de cession…
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Cote : 2 O 12Période : 1888 - 1933Extrait de la notice :
…raccordement de la cour des voyageurs de la station Meudon-Val-Fleury avec l'avenue Louvois (1900) ; cession…
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Cote : 333J24Période : 1875 - 1987Fonds : Fonds des Soeurs Ouvrières de Notre Dame du Bon Conseil (Institut Provin) ou oeuvre des CharmillesExtrait de la notice :
…Cession de parcelles au profit des la Société Civile Immobilière « Le Zéphyr » et aux Communes de Grenoble…