-
Cote : 1370/W/81Période : 1998 - 1998Extrait de la notice :
…Financement par cession d'actifs.…
-
Cote : 1 SP 51 à 52, 52 BisPériode : 1873 - 1939Extrait de la notice :
…Projet de cession de l'École à l'État…
-
Cote : 1530/W/141Période : 2002 - 2010Extrait de la notice :
…Cession de l'hôpital Debrousse à la ville de Lyon.…
-
Cote : 72 S 17Période : 1966 - 1971Extrait de la notice :
…. - Cession des films français aux télévisions étrangères.…
-
Cote : ET/15 à 16Période : 1778 - 1912Extrait de la notice :
…Cession des droits sur l'œuvre musicale de Rousseau aux Enfants trouvés.…
-
Cote : COU 4Période : 1912 - 1930Fonds : Fonds de la Famille CoubertinExtrait de la notice :
…, reçu de virement, acte de cession (1920 – 1927) ; demande de paiement sous forme de titre de rente…
…COU 4 Dr 5 Cession de la propriété, projet de vente des ruines du château à l’État : correspondance (…
…(1917-1921) ; évaluation : correspondance, reconnaissance de mise sous séquestre (1919 – 1923) ; cession…
-
Cote : 1581/W/1Période : 1997 - 2007Extrait de la notice :
…Concession de logement et délégation aux directeurs d'établissement (1997-2003) ; projet de cession des…
…psychiatrique de l'hôpital Paul-Brousse (2003-2006) ; mise à disposition de locaux à l'INSERM (2005) ; cession…
-
Cote : 1352/W/130Période : 1802 - 1951Extrait de la notice :
…l'établissement, règlements intérieurs (an X [1801-1802], an XI [1802-1803], 1936), dossier sur le projet de cession…
-
Cote : TR/11Période : 1552 - 1553Fonds : Hôpital de la TrinitéExtrait de la notice :
…jardin attenant au cimetière de la Trinité, moyennant 25 l. tournois de rente annuelle, 4 mai 1552 ; cession…
-
Cote : 834/FOSS/69Période : 1664 - 1664Extrait de la notice :
…Arrêt du parlement de Paris portant cession à l'Hôpital général des droits de marque et de contrôle sur…