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Cote : 1370/W/81Période : 1998 - 1998Extrait de la notice :
…Financement par cession d'actifs.…
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Cote : 1530/W/141Période : 2002 - 2010Extrait de la notice :
…Cession de l'hôpital Debrousse à la ville de Lyon.…
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Cote : ET/15 à 16Période : 1778 - 1912Extrait de la notice :
…Cession des droits sur l'œuvre musicale de Rousseau aux Enfants trouvés.…
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Cote : 72 S 17Période : 1966 - 1971Extrait de la notice :
…. - Cession des films français aux télévisions étrangères.…
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Cote : 834/FOSS/69Période : 1664 - 1664Extrait de la notice :
…Arrêt du parlement de Paris portant cession à l'Hôpital général des droits de marque et de contrôle sur…
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Cote : TR/5Période : 1224 - 1224Fonds : Hôpital de la TrinitéExtrait de la notice :
…Cession par le prieur de Saint-Martin-des-Champs, au profit des religieux de l'hôpital de la Trinité,…
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Cote : 1 N 22Période : 1899 - 1946Fonds : 1N - Biens communauxExtrait de la notice :
…au Pont des Gabres : délibération, correspondance, plans, copie d'acte, purge légale, bulletin de cession…
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Cote : 3 N 5Période : 1831 - 1868Extrait de la notice :
…l'utilité publique de l'acquisition, projet de création d'une promenade publique : copie de l'acte de cession…
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Cote : 1581/W/1Période : 1997 - 2007Extrait de la notice :
…Concession de logement et délégation aux directeurs d'établissement (1997-2003) ; projet de cession des…
…psychiatrique de l'hôpital Paul-Brousse (2003-2006) ; mise à disposition de locaux à l'INSERM (2005) ; cession…
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Cote : 1352/W/130Période : 1802 - 1951Extrait de la notice :
…l'établissement, règlements intérieurs (an X [1801-1802], an XI [1802-1803], 1936), dossier sur le projet de cession…