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Cote : 1D/5/25570Période : 1957 - 1957Extrait de la notice :
…Cession de mobilier par le magasin d'académie. Autorisation de cession.…
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Cote : 1D/5/14406Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…Cession de terrain d'alignement.…
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Cote : 1D/5/17013Période : 1941 - 1941Extrait de la notice :
…Délibération n°3513 - Cession de terrain. Boulevard d'Alsace.…
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Cote : 1D/5/6668Période : 1924 - 1924Extrait de la notice :
…Cession de location.…
…, rapport du maire, publication de règlement, entente verbale, acte de cession.…
…Délibération, note, proposition de cession, lettre, note manuscrite, rapport, plan, arrêté préfectoral…
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Cote : 1D/5/19610Période : 1947 - 1947Extrait de la notice :
…Délibération n°1206 - Cession d'emballage. Admission en recette.…
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Cote : 1D/5/29978Période : 1963 - 1963Extrait de la notice :
…Cession de mobilier par le magasin d'académie. Autorisation de cession.…
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Cote : 3R/2/127Période : 1946 - 1973Fonds : 3R/2 - SportsExtrait de la notice :
…. - Cession à la ville de Lille.…
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Cote : 1D/5/4449Période : 1920 - 1920Extrait de la notice :
…Cession de terrain aux hospices.…
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Cote : 1D/5/15880Période : 1938 - 1938Extrait de la notice :
…Délibération n°1977 - Cession de matériaux. Admission en recette.…
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Cote : 1D/5/14726Période : 1938 - 1938Extrait de la notice :
…Délibération n°2071 - Cession de matériaux. Admission en recette.…
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Cote : 1D/5/18465Période : 1945 - 1945Extrait de la notice :
…Délibération n°254 - Cession de matériaux. Admission en recette.…
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Cote : 1D/5/27596Période : 1960 - 1960Extrait de la notice :
…Délibération n°60/6082 - Cession de lampadaires à gaz.…
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Cote : 1D/5/5326Période : 1921 - 1922Extrait de la notice :
…Cession du droit d'occupation.…
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Cote : 1D/5/488Période : 1907 - 1907Extrait de la notice :
…Délibération n°1139 - Cession d'entreprises pour des fournitures diverses.…
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Cote : 1D/5/18323Période : 1944 - 1944Extrait de la notice :
…Délibération n°82 - Cession de matériaux. Admission en recette.…
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Cote : PAT/102/1946-PAT/102/1947Période : 1587 - 1587Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…Lettres-patentes concernant la cession du château au Magistrat.…
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Cote : 1D/5/12270Période : 1933 - 1933Extrait de la notice :
…Cession gratuite de terrain à Hellemmes.…
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Cote : 1D/5/19407Période : 1946 - 1946Extrait de la notice :
…Délibération n°900 - Cession de vieux métaux. Admission en recette.…
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Cote : 1D/5/15265Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…Délibération n°1534 - Cession de vieux candélabres. Admission en recette.…
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Cote : 1D/5/17823Période : 1943 - 1943Extrait de la notice :
…Délibération n°1086 - Cession de vieux matériaux. Admission en recette.…
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Cote : 1D/5/19185Période : 1946 - 1946Extrait de la notice :
…Délibération n°667 - Cession de vieux matériaux. Admission en recette.…
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Cote : 1D/5/19604Période : 1947 - 1947Extrait de la notice :
…Délibération n°1190 - Cession de vieux métaux. Admission en recette.…
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Cote : 1D/5/19689Période : 1947 - 1947Extrait de la notice :
…Délibération n°1296 - Cession d'appareils d'éclairage public. Admission en recette.…
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Cote : 1D/5/17273Période : 1942 - 1942Extrait de la notice :
…Délibération n°258 - Cession de grilles métalliques. Admission en recette.…
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Cote : 1D/5/17274Période : 1942 - 1942Extrait de la notice :
…Délibération n°259 - Cession de vieux plomb. Admission en recette.…
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Cote : 1D/5/14727Période : 1938 - 1938Extrait de la notice :
…Délibération n°2072 - Cession de pierres bleues. Admission en recette.…
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Cote : 1D/5/17162Période : 1941 - 1941Extrait de la notice :
…Délibération n°3666 - Cession de véhicules par l'Administration des domaines.…
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Cote : 1D/5/19861Période : 1947 - 1947Extrait de la notice :
…Délibération n°1524 - Cession de vieux métaux. Admission en recette.…
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Cote : 1D/5/18189Période : 1944 - 1944Extrait de la notice :
…Délibération n°1473 - Cession de vieux matériaux. Admission en recette.…
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Cote : 1D/5/15423Période : 1939 - 1939Extrait de la notice :
…Délibération n°2605 - Cession de balayeuses hippomobiles. Admission en recette.…
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Cote : 3D/1/1Période : 1920 - 1920Extrait de la notice :
…. - Cession à la Ville par l'Etat.…
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Cote : 3D/111/3Période : 1962 - 1965Extrait de la notice :
…Cession d'immeuble à la Société d'équipement du département du Nord.…
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Cote : 1D/5/19702Période : 1947 - 1947Extrait de la notice :
…Délibération n°1301 - Cession de chlorure de chaux. Admission en recette.…
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Cote : 1D/5/8905Période : 1926 - 1926Extrait de la notice :
…Délibération n°623 - Cession d'obligations décennales pour la Faculté des Sciences.…
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Cote : 1D/5/5919Période : 1922 - 1922Extrait de la notice :
…Cession des dommages de guerre.…
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Cote : 1D/5/26920Période : 1959 - 1959Extrait de la notice :
…Délibération n°59/2/6078 - Cession de bordures. Admission en recette.…
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Cote : 1D/5/25167Période : 1957 - 1957Extrait de la notice :
…Cession de vieux papiers. Marché.…
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Cote : 1D/5/20132Période : 1955 - 1956Extrait de la notice :
…Cession de vieux papiers. Marché.…
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Terrains associées à l'ancienne fortification. - Expropriation, déclassement et cession de terrains.Cote : 3D/20/2Période : 1918 - 1938Extrait de la notice :
…. - Expropriation, déclassement et cession de terrains.…
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Cote : 1D/5/1805Période : 1948 - 1948Extrait de la notice :
…Cession gratuite du solde des stocks.…
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Cote : PAT/169/3774Période : 1464 - 1464Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…Cession d'une dîme à Gits par Chrétienne Poulaine (18 mars 1464).…
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Cote : 1D/5/10931Période : 1929 - 1929Extrait de la notice :
…Cession de droits.…
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Cote : 1D/5/16689Période : 1942 - 1942Extrait de la notice :
…Délibération n°277 - Cession de sable de rivière. Admission en recette.…
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Cote : 1D/5/25410Période : 1957 - 1957Extrait de la notice :
…Délibération n°6040 - Cession de bordures en grès. Admission en recette.…
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Cote : 1D/5/26133Période : 1958 - 1958Extrait de la notice :
…Délibération n°6091 - Cession de bordures en grés. Admission en recette.…
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Cote : 1D/5/13900Période : 1934 - 1934Extrait de la notice :
…Cession de terrain à Halluin. Avis.…
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Cote : 1D/5/9101Période : 1927 - 1927Extrait de la notice :
…Délibération n°1173 - Cession de vieux pavés à la Compagnie des tramways.…
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Cote : 1D/5/21530Période : 1951 - 1951Extrait de la notice :
…Cession amiable 31 rue Paul Lafargue.…
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Cote : 1D/5/24763Période : 1956 - 1956Extrait de la notice :
…Cession de mobilier par le magasin d'académie.…
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Cote : 1D/5/23643Période : 1955 - 1955Extrait de la notice :
…Cession de vieux papiers. Marché.…