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Cote : 1 J 30Période : 1477 - 1625Extrait de la notice :
…Cession, reconnaissance de dettes, office de lieutenant du procureur du roi au Mas-d'Agenais.…
…Cession…
…Présentation du contenu Cession par Jacques de Noyer, écuyer, sieur de Dugou à Jean Villeneuve, marchand…
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Cote : 1566 W 251-252Période : 1953 - 1972Extrait de la notice :
…Achat, cession, location…
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Cote : 1398 W 25Période : 1991 - 1992Fonds : Tribunal d'instance de VannesExtrait de la notice :
…Cession des salaires…
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Cote : 4 S 1617 à 1621Période : 1920 - 1941Extrait de la notice :
…Création, cession et suppression.…
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Cote : 4 S 1723 à 1730Période : 1895 - 1941Extrait de la notice :
…Création, cession et suppression.…
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Cote : 1430 W 532Période : 1942 - 1946Extrait de la notice :
…Suif, collecte et cession.…
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Cote : 1584 W 112-117Période : 1945 - 1975Extrait de la notice :
…Acquisition, cession, échange, location de terrains…
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Cote : 1747 W 41Période : 1960 - 1970Extrait de la notice :
…Cession des terrains de la Citadelle.…
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Cote : 206J/170Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…Cession des droits d'exploitation : scénario, sous-titres, contrat de cession des droits d'exploitation…
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Cote : 4 S 983Période : 1905 - 1943Fonds : Mer. Ports. Transports maritimesExtrait de la notice :
…Acquisition, recherche, cession et réparation de matériel.…
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