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Cote : 95 Edepot 81Période : 1806 - 1912Extrait de la notice :
…PROPRIETE PUBLIQUE…
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Cote : 348 Edepot 47Période : 1855 - 1925Extrait de la notice :
…PROPRIETE PUBLIQUE…
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Cote : 95 Edepot 91Période : 1796 - 1930Extrait de la notice :
…PROPRIETE PUBLIQUE…
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Cote : 209 MIOM 43Période : 1649 - 1815Extrait de la notice :
…20 messidor an VIII).Arrêté contenant des dispositions administratives et de police tendant au maintien de la sûreté intérieure et extérieure et de la propriété…
…publique (24 messidor an VIII).Arrêté qui nomme l'adjudant général Jeannet général de brigade (25 messidor an VIII).Manifeste et arrêté concernant l'île…
…20 messidor an VIII).Arrêté contenant des dispositions administratives et de police tendant au maintien de la sûreté intérieure et extérieure et de la propriété…
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Cote : FR/FR-AD078/68 J 1-21Période : 1466 - 1902Extrait de la notice :
…archives communales, l'évêché de Versailles, les Archives nationales (Rosny), voire entre les mains de particuliers ou d'associations cultuelles, bien que propriété…
…publique et imprescriptible jusqu'à la loi de séparation de 1905.…
…archives communales, l'évêché de Versailles, les Archives nationales (Rosny), voire entre les mains de particuliers ou d'associations cultuelles, bien que propriété…
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Cote : FR/FR-AD078/67 J 1-107Période : 1631 - 1941Extrait de la notice :
…archives communales, l'évêché de Versailles, les Archives nationales (Rosny), voire entre les mains de particuliers ou des associations cultuelles, bien que propriété…
…publique et imprescriptible jusqu'à la loi de séparation de 1905.…
…archives communales, l'évêché de Versailles, les Archives nationales (Rosny), voire entre les mains de particuliers ou des associations cultuelles, bien que propriété…
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Cote : FR/FR-AD078/65 J 1-25Période : 1542 - 2000Extrait de la notice :
…archives communales, l'évêché de Versailles, les Archives nationales (Rosny), voire entre les mains de particuliers ou d'associations cultuelles, bien que propriété…
…publique et imprescriptible jusqu'à la loi de séparation de 1905.…
…archives communales, l'évêché de Versailles, les Archives nationales (Rosny), voire entre les mains de particuliers ou d'associations cultuelles, bien que propriété…
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Cote : FR/FR-AD078/58 J 1-261Période : 1613 - 1943Extrait de la notice :
…archives communales, l'évêché de Versailles, les Archives nationales (Rosny), voire entre les mains de particuliers ou d'associations cultuelles, bien que propriété…
…publique et imprescriptible jusqu'à la loi de séparation de 1905.…
…archives communales, l'évêché de Versailles, les Archives nationales (Rosny), voire entre les mains de particuliers ou d'associations cultuelles, bien que propriété…
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Cote : FR/FR-AD078/69 J 1-69Période : 1588 - 1945Extrait de la notice :
…archives communales, l'évêché de Versailles, les Archives nationales (Rosny), voire entre les mains de particuliers ou d'associations cultuelles, bien que propriété…
…publique et imprescriptible jusqu'à la séparation de 1905.…
…archives communales, l'évêché de Versailles, les Archives nationales (Rosny), voire entre les mains de particuliers ou d'associations cultuelles, bien que propriété…