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Construction

Source :

data.culture.fr : construction

Voir aussi :

Bâtiment travaux publics [1]

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  • Bordereau de versement de la sous-série 1248 W
    Cote : 1248 W 1-16
    Période : 1964 - 1984
    Extrait de la notice :

    …Construction…

  • Bordereau de versement de la sous-série 1249 W
    Cote : 1249 W 1-16
    Période : 1960 - 1985
    Extrait de la notice :

    …Construction…

  • Direction départementale de l'équipement, service des grands travaux, construction des autoroutes A10 et A11
    Cote : 1096 W 1-104
    Période : 1960 - 1993
    Extrait de la notice :

    …Direction départementale de l'équipement, service des grands travaux, construction des autoroutes A10…

    …Construction…

    …La France se lance tardivement dans la construction de son réseau autoroutier.…

  • Bordereau de versement de la sous-série 1117 W
    Cote : 1117 W 1-14
    Période : 1967 - 1981
    Extrait de la notice :

    …Construction…

  • Bordereau de versementde la sous-série 2001 W
    Cote : 2001 W 1-53
    Période : 1983 - 1994
    Extrait de la notice :

    …Direction départementale des territoires - Service habitat construction - Unité habitat logement…

    …Présentation du contenu Dossiers de construction de logements sociaux, 1985-1993…

  • Bordereau de versementde la sous-série2030 W
    Cote : 2030 W 1-75
    Période : 1987 - 2008
    Extrait de la notice :

    …Direction départementale des territoires - Service habitat construction - Unité habitat logement…

    …Présentation du contenu Dossiers de construction, 1994-2005 ; contrôle de l'application des règles de…

    …construction, 1987-2001 ; enquêtes, 1994-2003 ; commissions d'appels d'offres, 1998-2008 ; participation…

  • Bordereau de versementde la sous-série 1973 W
    Cote : 1973 W 1-38
    Période : 1987 - 1989
    Extrait de la notice :

    …Direction départementale des territoires - Service habitat construction - Unité habitat logement…

    …Présentation du contenu Dossiers de construction, 1987-1989…

  • Bordereau de versementde la sous-série2007 W
    Cote : 2007 W 1-64
    Période : 1993 - 1996
    Extrait de la notice :

    …Direction départementale des territoires - Service habitat construction - Unité habitat logement…

    …Présentation du contenu Dossiers de construction de logements sociaux, 1993-1996…

  • Bordereau de versementde la sous-série2013 W
    Cote : 2013 W 1-111
    Période : 1990 - 2001
    Extrait de la notice :

    …Direction départementale des territoires - Service habitat construction - Unité habitat logement…

    …Dossiers de construction, 1996-2001…

  • Bordereau de versement de la sous-série 2066 W
    Cote : 2066 W 1-25
    Période : 1997 - 2009
    Extrait de la notice :

    …Direction départementale des territoires - Service habitat construction - Unité droit des sols…

    …Service habitat construction. Unité droit des sols…

    …Service habitat construction. Unité droit des sols…

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