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Cote : 535 W 7/18Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…2006-250 Hameau des Chesnez – projet d'aménagement foncier sur le secteur agricole…
…aménagement foncier…
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Cote : 535 W 15/14Période : 2008 - 2008Extrait de la notice :
…2008-186 Hameau des Chesnez – commission communale d'aménagement foncier – désignation des représentants…
…aménagement foncier…
…Commission communale d'aménagement foncier…
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Cote : 535 W 13/91Période : 2008 - 2008Extrait de la notice :
…2008-73 Hameau des Chesnez – projet d'aménagement foncier du secteur agricole – désignation des représentants…
…aménagement foncier…
…Commission communale d'aménagement foncier…
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Cote : 2014W/1Période : 1976 - 1977Extrait de la notice :
…aménagement foncier…
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Cote : 2014W/4Période : 1967 - 1972Extrait de la notice :
…aménagement foncier…
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Cote : 2014W/12Période : 1970 - 1970Extrait de la notice :
…aménagement foncier…
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Cote : 2014W/13Extrait de la notice :
…aménagement foncier…
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Cote : 2014W/17Période : 1968 - 1973Extrait de la notice :
…aménagement foncier…
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Cote : 2014W/18Extrait de la notice :
…aménagement foncier…
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Cote : 2014W/19Période : 1987 - 1991Extrait de la notice :
…aménagement foncier…
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