Préfet
-
Date de modification : 1 septembre 2021Extrait de la notice :
…Les exemples retenus pour son élaboration pourront être lus comme l’illustration d’une réflexion sur l’image d’un personnage – le préfet – confronté aux…
…De l’administration consulaire La Constitution de l’an VIII Les préfets de Napoléon De l’intendant au commissaire de la République Le premier préfet de…
…Seine-et-Marne Prêter serment Qui peut être préfet ?…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Seine-et-Marne -
Cote : 107EDT/B1Période : 1849 - 1852Fonds : Commune de MarcillyExtrait de la notice :
…Actes du préfet et sous-préfet.…
…Actes du préfet et sous-préfet.…
-
Cote : 145EDT1N1Période : 1849 - 1860Fonds : Commune de RemauvilleExtrait de la notice :
…Terrains communaux : demande de renseignements du préfet et du sous-préfet.…
…Terrains communaux : demande de renseignements du préfet et du sous-préfet.…
-
Cote : 124J/1-215Période : 1864 - 2007Extrait de la notice :
…DENIEUL, Michel (ancien préfet).…
…DENIEUL, Michel (ancien préfet).…
…DENIEUL, Michel (ancien préfet).…
-
Cote : 2590W/19Période : 2011 - 2011Extrait de la notice :
…Dossiers contentieux Préfet, herbergement.…
…Dossiers contentieux Préfet, herbergement.…
-
Cote : 2590W/22Période : 2012 - 2012Extrait de la notice :
…Dossiers contentieux Préfet, herbergement.…
…Dossiers contentieux Préfet, herbergement.…
-
Cote : 2590W/25Période : 2013 - 2013Extrait de la notice :
…Dossiers contentieux Préfet, herbergement.…
…Dossiers contentieux Préfet, herbergement.…
-
Cote : 3127W/128-145Période : 1967 - 1996Extrait de la notice :
…Relations avec le Préfet.…
…Relations avec le Préfet.…
-
Cote : 145EDT3F8Période : 1885 - 1895Fonds : Commune de RemauvilleExtrait de la notice :
…Conférences agricoles : correspondance du préfet.…
…Conférences agricoles : correspondance du préfet.…
-
Cote : 145EDT2H3Période : 1836 - 1851Fonds : Commune de RemauvilleExtrait de la notice :
…Dépenses : correspondance du sous-préfet.…
…Dépenses : correspondance du sous-préfet.…
-
Cote : 145EDT3F10Période : 1878 - 1878Fonds : Commune de RemauvilleExtrait de la notice :
…. - Agriculture : correspondance du préfet.…
…. - Agriculture : correspondance du préfet.…
-
Cote : 145EDT1O18Période : 1881 - 1881Fonds : Commune de RemauvilleExtrait de la notice :
…. - Construction : courrier du sous-préfet.…
…. - Construction : courrier du sous-préfet.…
-
Cote : 938W/29Période : 1965 - 1967Fonds : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER, Bernard PATOU et Michel AURILLACExtrait de la notice :
…Correspondance départ du préfet Christian Orsetti…
…CABINET DU PREFET…
…Correspondance départ du préfet Christian Orsetti…
-
Cote : 2Z/5-12Période : 1804 - 1926Extrait de la notice :
…Registre des arrêtés du sous-préfet…
…Registre des arrêtés du sous-préfet…
-
Cote : EDEPOT80 2D/5Période : 1832 - 1975Fonds : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)Extrait de la notice :
…. - Correspondance avec le préfet et le sous-préfet de CORBEIL (1832 - 1975).…
…SOUS-PREFET…
…. - Correspondance avec le préfet et le sous-préfet de CORBEIL (1832 - 1975).…
-
Cote : EDEPOT58 2L/4Période : 1908 - 1914Extrait de la notice :
…. - Subventions accordées à la commune : correspondance entre le maire de la commune et le sous-préfet, entre le sous-préfet et le préfet (1908-1914).…
…. - Subventions accordées à la commune : correspondance entre le maire de la commune et le sous-préfet, entre le sous-préfet et le préfet (1908-1914).…
-
Cote : 4 K 1-306Période : 1799 - 1923Extrait de la notice :
…Arrêtés du Préfet de Seine-et-Marne…
…Arrêtés du Préfet de Seine-et-Marne…
…Arrêtés du Préfet de Seine-et-Marne…
-
Cote : 3HDT1427Période : 1801 - 1802Fonds : Hôpital de FontainebleauExtrait de la notice :
…Lettre de la commission administrative au préfet.…
…Lettre de la commission administrative au préfet.…
-
Cote : 1017W/6Période : 1973 - 1973Extrait de la notice :
…Notes, circulaires du cabinet du préfet (1973).…
…Notes, circulaires du cabinet du préfet (1973).…
-
Cote : 2590W/20Période : 2011 - 2011Extrait de la notice :
…Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres A-Ma.…
…Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres A-Ma.…
-
Cote : 2590W/21Période : 2011 - 2011Extrait de la notice :
…Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres M-Y.…
…Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres M-Y.…
-
Cote : 2590W/23Période : 2012 - 2012Extrait de la notice :
…Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres A-D.…
…Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres A-D.…
-
Cote : 2590W/24Période : 2012 - 2012Extrait de la notice :
…Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres E-W.…
…Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres E-W.…
-
Cote : 2590W/26Période : 2013 - 2013Extrait de la notice :
…Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres A-B.…
…Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres A-B.…
-
Cote : 2590W/27Période : 2013 - 2013Extrait de la notice :
…Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres C-D.…
…Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres C-D.…
-
Cote : 2590W/28Période : 2013 - 2013Extrait de la notice :
…Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres E-K.…
…Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres E-K.…
-
Cote : 2590W/29Période : 2013 - 2013Extrait de la notice :
…Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres L-M.…
…Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres L-M.…
-
Cote : 2590W/30Période : 2013 - 2013Extrait de la notice :
…Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres N-R.…
…Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres N-R.…
-
Cote : 2590W/31Période : 2013 - 2013Extrait de la notice :
…Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres S-V.…
…Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres S-V.…
-
Cote : 2590W/32Période : 2014 - 2014Extrait de la notice :
…Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres A-Be.…
…Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres A-Be.…
-
Cote : 2590W/33Période : 2014 - 2014Extrait de la notice :
…Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres Bo-Dial.…
…Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres Bo-Dial.…
-
Cote : 2590W/34Période : 2014 - 2014Extrait de la notice :
…Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres Diar-E.…
…Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres Diar-E.…
-
Cote : 2590W/35Période : 2014 - 2014Extrait de la notice :
…Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres F-H.…
…Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres F-H.…
-
Cote : 2590W/36Période : 2014 - 2014Extrait de la notice :
…Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres J-K.…
…Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres J-K.…
-
Cote : 2590W/37Période : 2014 - 2014Extrait de la notice :
…Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres L-Moun.…
…Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres L-Moun.…
-
Cote : 2590W/38Période : 2014 - 2014Extrait de la notice :
…Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres Mous-Se.…
…Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres Mous-Se.…
-
Cote : 2590W/39Période : 2014 - 2014Extrait de la notice :
…Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres Si-V.…
…Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres Si-V.…
-
Cote : 3127W/145Période : 1986 - 1996Extrait de la notice :
…Courriers adressés au Préfet : recours sur délibérations.…
…Courriers adressés au Préfet : recours sur délibérations.…
-
Cote : 1R85Période : 1808 - 1808Extrait de la notice :
…Remplacements : arrêtés du Préfet autorisant les remplacements.…
…Remplacements : arrêtés du Préfet autorisant les remplacements.…
-
Cote : 133EDT3F1Période : 1885 - 1887Fonds : Commune de BouleursExtrait de la notice :
…Organisation des conférences agricoles : correspondance du Préfet.…
…Organisation des conférences agricoles : correspondance du Préfet.…
-
Cote : 145EDT2J3Période : 1862 - 1871Fonds : Commune de RemauvilleExtrait de la notice :
…Demandes de passeport : instructions du sous-préfet.…
…Demandes de passeport : instructions du sous-préfet.…
-
Cote : 145EDT2L2Période : 1852 - 1897Fonds : Commune de RemauvilleExtrait de la notice :
…Subventions reçues : note du sous-préfet, correspondance.…
…Subventions reçues : note du sous-préfet, correspondance.…
-
Cote : 930W/4Période : 1974 - 1974Fonds : CABINET DU PREFET XExtrait de la notice :
…Correspondance adressée par le cabinet du préfet…
…CABINET DU PREFET…
…CABINET DU PREFET (service producteur)…
-
Cote : 930W/5Période : 1974 - 1974Fonds : CABINET DU PREFET XExtrait de la notice :
…Correspondance adressée par le cabinet du préfet…
…CABINET DU PREFET…
…CABINET DU PREFET (service producteur)…
-
Cote : 930W/6Période : 1974 - 1974Fonds : CABINET DU PREFET XExtrait de la notice :
…Correspondance adressée par le cabinet du préfet…
…CABINET DU PREFET…
…CABINET DU PREFET (service producteur)…
-
Cote : 930W/7Période : 1974 - 1974Fonds : CABINET DU PREFET XExtrait de la notice :
…Correspondance adressée par le cabinet du préfet…
…CABINET DU PREFET…
…CABINET DU PREFET (service producteur)…
-
Cote : 930W/8Période : 1974 - 1974Fonds : CABINET DU PREFET XExtrait de la notice :
…Correspondance adressée par le cabinet du préfet…
…CABINET DU PREFET…
…CABINET DU PREFET (service producteur)…
-
Cote : 930W/9Période : 1974 - 1974Fonds : CABINET DU PREFET XExtrait de la notice :
…Correspondance adressée par le cabinet du préfet…
…CABINET DU PREFET…
…CABINET DU PREFET (service producteur)…
-
Cote : 930W/10Période : 1974 - 1974Fonds : CABINET DU PREFET XExtrait de la notice :
…Correspondance adressée par le cabinet du préfet…
…CABINET DU PREFET…
…CABINET DU PREFET (service producteur)…
-
Cote : 274EDT2D7Période : 1799 - 1893Fonds : Commune de Nanteuil-sur-MarneExtrait de la notice :
…Courrier « arrivée » du Préfet et du Sous-préfet : lettres avis, arrêtés préfectoraux (An VIII-an XIV, 1834, 1884, 1893).…
…Courrier « arrivée » du Préfet et du Sous-préfet : lettres avis, arrêtés préfectoraux (An VIII-an XIV, 1834, 1884, 1893).…