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Cote : 1 J 3Période : 1802 - 1811Autorités indexées
…Juge de paix…
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Cote : 3 J 2Période : 1794 - 1842Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Personnel : juge de paix, assesseur, greffier.…
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Cote : 15 U 4/39Période : 1892 - 1916Fonds : Justice de paix (1778-1971)Extrait de la notice :
…à Trèves, et par François Gilbert, juge de paix à Alzon.…
…Présentation du contenu Livre tenu successivement par Brun, juge de paix à Réquista (Aveyron) puis…
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Cote : 3 J 2Période : 1790 - 1795Fonds : Archives communales de VilleréalExtrait de la notice :
…Nomination du juge de paix et des prudhommes, audiences : correspondance, procès-verbaux, déclarations…
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Cote : 3 J 4Période : 1801 - 1922Fonds : Commune de ClairacExtrait de la notice :
…Circonscription territoriale, élection, nomination et installation du juge de paix, mise à disposition…
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Cote : 3 P 1Période : 1792 - 1792Fonds : MonségurExtrait de la notice :
…Les actes de décès sont signés par le juge de paix du canton de Monségur.…
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Cote : 3 J 3Période : 1790 - 1813Fonds : Commune de MoncrabeauExtrait de la notice :
…Nomination, élection, installation du juge de paix, assesseur, greffier, traitement, archives, circonscription…
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Période : 1800 - 1959Fonds : Justice de paix (1778-1971)Extrait de la notice :
…juge de paix…
…juge de paix…
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Période : 1791 - 1959Fonds : Justice de paix (1778-1971)Extrait de la notice :
…juge de paix…
…juge de paix…
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Période : 1934 - 1934Fonds : Justice de paix (1778-1971)Extrait de la notice :
…juge de paix…
…juge de paix…
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