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Cote : 168 J 6Période : 1794 - 1817Extrait de la notice :
…Biens nationaux.…
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Cote : 73 J 2Période : 1971 - 1989Fonds : Fonds Geneviève CordonnierExtrait de la notice :
…Révolution, fiches sur les personnalités à l'époque révolutionnaire, fiches de dépouillement des biens nationaux…
…La Révolution à Soissons et les biens nationaux.…
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Cote : 4 J 96Période : 1793 - 1794Fonds : Fonds Henry LuguetExtrait de la notice :
…- Adjudication de biens nationaux à Laurent Barbier : procès-verbal.…
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Cote : 4 J 107Période : 1792 - 1792Fonds : Fonds Henry LuguetExtrait de la notice :
…- Vente de biens nationaux : adjudication définitive de terres au profit de Charles Parquin.…
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Cote : 4 J 109Période : 1793 - 1795Fonds : Fonds Henry LuguetExtrait de la notice :
…- Vente de biens nationaux : adjudication et vente au profit des citoyens Simon Moureux et Nicolas Patureau…
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Période : 1766 - 1851Extrait de la notice :
…Q comprend des documents de la période révolutionnaire relatifs au séquestre, à la vente des biens nationaux…
…Les biens nationaux sont classés en deux catégories : - les biens de première origine représentent l…
…partie de la sous-série 1 Q comprend des dossiers de séquestre, administration et contentieux des biens nationaux…
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Période : 1766 - 1851Extrait de la notice :
…Q comprend des documents de la période révolutionnaire relatifs au séquestre, à la vente des biens nationaux…
…Les biens nationaux sont classés en deux catégories : - les biens de première origine représentent l…
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Période : 1766 - 1851Extrait de la notice :
…Q comprend des documents de la période révolutionnaire relatifs au séquestre, à la vente des biens nationaux…
…Les biens nationaux sont classés en deux catégories : - les biens de première origine représentent l…
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Période : 1766 - 1851Extrait de la notice :
…Q comprend des documents de la période révolutionnaire relatifs au séquestre, à la vente des biens nationaux…
…Les biens nationaux sont classés en deux catégories : - les biens de première origine représentent l…
…Répertoire numérique des biens nationaux de première et deuxième origine, articles 1 Q I à XXIX et 1…
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Cote : E-dépôt 545 5N1 à 5N3Période : 1810 - 1811Fonds : Archives communales de GizyExtrait de la notice :
…Biens nationaux…
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Cote : 313 E 549Période : 1761 - 1817Extrait de la notice :
…Répertoire des actes reçus par Maître Ducrot, relatifs aux Biens nationaux : 1er février 1793-10 germinal…
…Répertoires et récapitulatif des actes reçus, répertoire des actes reçus relatifs aux Biens nationaux…
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Cote : 59 J 101Période : 1792 - 1811Fonds : Fonds Bernard AncienExtrait de la notice :
…annihilation d'une donation par Pierre Maximilien Vaugermez (1793), adjudication au titre des biens nationaux…
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Cote : 9 S 55Période : 1663 - 1852Extrait de la notice :
…Achat de biens nationaux à Pencran (1789-An IV). Propriétés de Coatréven : actes (1663-1852).…
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Cote : 9 S 55Période : 1600 - 1973Extrait de la notice :
…Achat de biens nationaux à Pencran (1789-An IV). Propriétés de Coatréven : actes (1663-1852).…
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Cote : 23 J 10001-10013Période : 1459 - 1889Fonds : État des fonds de la série JExtrait de la notice :
…Paul LECAN DE LANCIEUX, bibliothécaire à Dinan, provenant de fonds publics (paroisses, greffes, biens nationaux…
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Cote : E-dépôt 534 5M4Période : 1793 - 1880Extrait de la notice :
…Procès-verbaux d'adjudication de biens nationaux (1793, an VI), actes de vente (an III, an XIII, an XIV…
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Période : 1940Extrait de la notice :
…puis domaines, - mainlevées de séquestre, - créances sur les émigrés, - partages d’émigrés, - biens nationaux…
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Période : 1994Extrait de la notice :
…transcriptions XIXe s. 3T111 Série H : notes et transcriptions anciennes 3 T 112 Sous-série 1 Q Biens nationaux…
…transcriptions XIXe s. 3T111 Série H : notes et transcriptions anciennes 3 T 112 Sous-série 1 Q Biens nationaux…
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Période : 1815Extrait de la notice :
…3 et 4 sont punis de mort ; - les menaces ou excès de voies de fait contre des acquéreurs de biens nationaux…
…des attroupements armés ; menaces ou excès de voies de fait exercés contre des acquéreurs .d e biens nationaux…
…mort), 15 avril 1806 - 18 juin 1806. 18 octobre 1806 : menaces de mort contre un acquéreur de biens nationaux…
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Période : 1790 - 1823Extrait de la notice :
…Recel d'une affiche de vente de biens nationaux à Plumaudan (Auffray, ex-administrateur du district de…
…Dilapidation de biens nationaux provenant de l'émigré de Mauduit, confiés à sa garde (Jourdan, notaire…
…tribunal ; septembre 1792 104 L 120 Désignations par le directoire du district d'experts de biens nationaux…
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Période : 1818 - 1940Extrait de la notice :
…Biens nationaux : 3 K 2-3, 7-8 {desc. libre). BIGOT, {Antoine) : 3 K 4 (personne).…
…Biens nationaux : 3 K 2-3, 7-8 {desc. libre). BIGOT, {Antoine) : 3 K 4 (personne).…