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Cote : E DEPOT 143/5 N 1Période : 1793 - 1804Extrait de la notice :
…Biens nationaux : instructions, correspondance.…
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Cote : E DEPOT 166/5 N 1Période : 1905 - 1906Extrait de la notice :
…Inventaire des biens nationaux : récolement.…
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Période : 1793 - 1795Extrait de la notice :
…Sous-série 5 N - Biens nationaux…
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Cote : E DEPOT 167/5 N 1Période : 1793 - 1795Extrait de la notice :
…Biens nationaux. – Inventaire des biens nationaux et des émigrés sur la commune : liste (1793).…
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Cote : E DEPOT 166/5 N 1Période : 1905 - 1906Extrait de la notice :
…Sous-série 5 N - Biens nationaux…
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Période : 1800 - 1801Extrait de la notice :
…Sous-série 5 N - Biens nationaux…
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Période : 1793 - 1804Extrait de la notice :
…Sous-série 5 N - Biens nationaux…
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Cote : E DEPOT 241/5 N 1Période : 1793 - 1795Extrait de la notice :
…Sous-série 5 N - Biens nationaux…
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Période : 1793 - 1813Extrait de la notice :
…Sous-série 5 N - Biens nationaux…
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Cote : 234 J 16Période : 1811 - 1821Extrait de la notice :
…Acquisition de biens nationaux : acte de déclaration, demande de paiement d'un reliquat de prix de vente…
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Cote : 234 J 199Période : 1750 - 1801Extrait de la notice :
…Vente des biens nationaux au préjudice de l'émigré Pierre-Clément Foncet : contrats.…
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Cote : E DEPOT 143/5 N 2Période : 1794 - 1794Extrait de la notice :
…Inventaire et estimation des biens nationaux. – Nomination des commissaires et experts : extraits du…
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Cote : E DEPOT 273/5 N 1Période : 1793 - 1813Extrait de la notice :
…Vente de biens nationaux. – Dans le département du Mont-Blanc : placards (an II-1813).…
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Cote : E DEPOT 2/5 N 1Période : 1793 - 1794Extrait de la notice :
…BIENS NATIONAUX…
…BIENS NATIONAUX…
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Cote : E DEPOT 134/5 N 1Période : 1794 - 1795Extrait de la notice :
…biens nationaux…
…biens nationaux…
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Cote : E DEPOT 241/5 N 1Période : 1793 - 1795Extrait de la notice :
…biens nationaux…
…biens nationaux…
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Cote : E DEPOT 7/5 N 1Période : 1800 - 1801Extrait de la notice :
…BIENS NATIONAUX…
…BIENS NATIONAUX…
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Cote : 234 J 207Période : 1772 - 1819Extrait de la notice :
…maison Foncet (1807) ; Eugénie Foncet, veuve de Gaspard-Philibert de Baudry : contrat de vente de biens nationaux…
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Cote : 234 J 175Période : 1588 - 1808Extrait de la notice :
…biens nationaux…
…biens nationaux…
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Cote : PZ431Période : 1793 - 1794Extrait de la notice :
…<br> C’est un journal républicain qui contient des informations sur les ventes de biens nationaux…
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Cote : 234 J 159Période : 1425 - 1827Extrait de la notice :
…feu Jean Foncet, prieur commendataire de Peillonnex, curé de Ville-en-Sallaz (1779) ; vente des biens nationaux…
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Cote : 43 J 1228-1231Période : 1793 - 1820Extrait de la notice :
…Biens nationaux…
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Cote : 1 Q 247Période : 1792 - 1794Extrait de la notice :
…Pers : inventaire des biens nationaux. État des biens nationaux ecclésiastiques et des émigrés.…
…Acensements de biens nationaux.…
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Cote : L2181Extrait de la notice :
…Biens nationaux : correspondance.…
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Cote : 1 Q 233Période : 1793 - 1803Extrait de la notice :
…Étrembières : état des biens nationaux ecclésiastiques. Acensements de biens nationaux.…
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Cote : 1 Q 254Période : 1793 - 1805Extrait de la notice :
…État des biens nationaux ecclésiastiques. Acensements de biens nationaux ecclésiastiques.…
…Acensements de biens nationaux.…
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Cote : 1 Q 167Période : 1793 - 1795Extrait de la notice :
…des biens nationaux ; état des biens nationaux de première origine.…
…Mont-Saxonnex : procès-verbal d'estime des biens nationaux ; vente du mobilier du ci-devant curé ; acensements…
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Cote : 1 Q 230Période : 1791 - 1797Extrait de la notice :
…Cranves-Sales : acensements de biens nationaux. État des biens nationaux ecclésiastiques.…
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Cote : 1 Q 151Période : 1793 - 1798Extrait de la notice :
…Brison : états des biens nationaux et des acensements de biens nationaux ; estimation du mobilier du…
…ci-devant curé ; tableaux des biens nationaux de première origine, des émigrés et prêtres déportés.…
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Cote : 1 Q 150Période : 1793 - 1807Extrait de la notice :
…biens nationaux ; tableau des biens nationaux ; état des biens nationaux des émigrés et séquestrés ;…
…Bonneville : addition à l'inventaire des biens nationaux ; états des blés et fourrages provenant des…
…municipalité et le tribunal ; affaire Montessuit, fermier des biens de la ci-devant cure ; ventes de biens nationaux…
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Période : 1619 - 1997Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…3 N Biens nationaux…
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Cote : 4 H 274Période : 1796 - 1797Extrait de la notice :
…Vente des biens nationaux…
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Période : 1709 - 1996Fonds : Commune de Montceaux-lès-MeauxExtrait de la notice :
…3 N Biens nationaux…
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Période : 1520 - 1956Fonds : Commune de Pontault-CombaultExtrait de la notice :
…3 N Biens nationaux…
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Cote : 1 Q 33Période : 1794 - 1796Extrait de la notice :
…Ventes des biens nationaux.…
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Cote : 4 L 94Période : 1792 - 1795Extrait de la notice :
…V. des délibérations ; inventaire des biens nationaux.…
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Cote : 2 E 3076Période : 1793 - 1796Extrait de la notice :
…Biens nationaux, communes des Gets, Samoëns, Sixt et Taninges. $.…
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Cote : 1 Q 222Période : 1769 - 1800Extrait de la notice :
…État des biens nationaux ecclésiastiques. Acensements des biens nationaux.…
…Inventaire des biens nationaux ci-devant ecclésiastiques et des émigrés.…
…l'administration de l'Enregistrement et des Domaines et Paul et André Pernoud, de Bonne, fermiers de biens nationaux…
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Cote : L978Période : 1794 - 1794Extrait de la notice :
…Dilapidations de biens nationaux à Chelles. Jugement en 1794.…
…Dilapidations de biens nationaux à Chelles, Jouarre et Pont-aux-Dames.…
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Cote : 1 Q 221Période : 1797 - 1799Extrait de la notice :
…Baux à ferme des biens nationaux.…
…Arthaz : inventaire et estimation des biens nationaux ecclésiastiques.…
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Cote : 1 Q 234Période : 1787 - 1800Extrait de la notice :
…Acensements de biens nationaux.…
…Inventaire des biens nationaux. États des biens nationaux ecclésiastiques et des biens des émigrés.…
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Cote : 1 Q 187Période : 1792 - 1807Extrait de la notice :
…Samoëns : état des acensements de biens nationaux ; vente de biens nationaux provenus du ci-devant chapitre…
…magasin national ; réclamations du citoyen Jean-Michel Renand et Jean-Joseph Lacoste, acquéreurs de biens nationaux…
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Cote : 1 Q 242Période : 1793 - 1794Extrait de la notice :
…État des biens nationaux ecclésiastiques. Acensements de biens nationaux.…
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Cote : 1 Q 251Période : 1793 - 1797Extrait de la notice :
…État des biens nationaux ecclésiastiques. Acensements de biens nationaux.…