-
Cote : 19780330/1-19780330/82Période : 1958 - 1968Extrait de la notice :
…Rapports, plans, Correspondance - ORDRE NUMERIQUE avec nom de l'auteur correspondant Sommaire Art 1-82 : Dossiers de présentation des brevets d’invention…
…brevet d'invention…
…Rapports, plans, Correspondance - ORDRE NUMERIQUE avec nom de l'auteur correspondant Sommaire Art 1-82 : Dossiers de présentation des brevets d’invention…
-
Cote : 19771400/1-19771400/36Période : 1952 - 1974Extrait de la notice :
…Minutiers, statistiques, documentation sur l’industrie chimique, normalisation, préparation des plans d’équipement, affectations de Défense, brevets d’…
…brevet d'invention…
…Minutiers, statistiques, documentation sur l’industrie chimique, normalisation, préparation des plans d’équipement, affectations de Défense, brevets d’…
-
Cote : 20020299/1Période : 1966 - 1995Extrait de la notice :
…Sommaire Art.1 : IRCHA (institut national de recherche chimique appliquée) : conseil d'administration, brevets d'invention, conventions, dissolution, transfert…
…Sommaire Art.1 : IRCHA (institut national de recherche chimique appliquée) : conseil d'administration, brevets d'invention, conventions, dissolution, transfert…
-
Cote : 19940347/1-19940347/19Période : 1960 - 1982Extrait de la notice :
…Art 15 : Règlements commerciaux : Brevets d’invention, appellation d’origine DOM, exploitation des hydrocarbures liquéfiés, importation de textiles, TVA…
…brevet d'invention…
…Art 15 : Règlements commerciaux : Brevets d’invention, appellation d’origine DOM, exploitation des hydrocarbures liquéfiés, importation de textiles, TVA…
-
Cote : 19790569/1-19790569/9Période : 1940 - 1977Extrait de la notice :
…Conseil en brevet d’invention : Textes officiels, notes, 1964-1974.…
…brevet d'invention…
…Conseil en brevet d’invention : Textes officiels, notes, 1964-1974.…
-
Cote : 19890477/1-19890477/23Période : 1831 - 1984Extrait de la notice :
…Art 1 : Instructions : Imprimes et formulaires, 1923-1982 Art 2 : Droits immobiliers : Droits d’usage, dossiers d’affaires, 1904-1971 Art 3 : Brevets d’…
…brevet d'invention…
…Art 1 : Instructions : Imprimes et formulaires, 1923-1982 Art 2 : Droits immobiliers : Droits d’usage, dossiers d’affaires, 1904-1971 Art 3 : Brevets d’…
-
Cote : 19760152/1-19760152/12Période : 1957 - 1973Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
-
Cote : 20020308/1-20020308/14Période : 1973 - 1998Extrait de la notice :
…Art 13 : transports automobiles : projets de véhicules électriques, invention du braquade à 90 degré, recherches contre la pollution, autobus du futur,…
…Art 13 : transports automobiles : projets de véhicules électriques, invention du braquade à 90 degré, recherches contre la pollution, autobus du futur,…
-
Cote : 20140878/1-20140878/8Période : 2007 - 2011Extrait de la notice :
…entend donner l'occasion aux fonctionnaires administratifs, policiers, gendarmes, pompiers, de témoigner de leur professionnalisme en présentant une invention…
…entend donner l'occasion aux fonctionnaires administratifs, policiers, gendarmes, pompiers, de témoigner de leur professionnalisme en présentant une invention…
-
Cote : 19780364/1-19780364/26Période : 1910 - 1970Extrait de la notice :
…. - les articles R.2 à R.9 qui renferment des brevets d'invention, ce qui peut être intéressant pour un historien des techniques - de même l'article II…
…(brevets d'invention) - l'article 38 contenant un dossier sur les anti-vols - l'article 47 (transports exceptionnels) qui dans chaque demande indique…
…l'article 53-I (casques) en [...] techniques et médicales contenues dans cet article - l'article 78 (indicateurs de vitesse) qui contient des brevets d'invention…
-
Cote : 19910394/1-19910394/6Période : 1972 - 1983Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
-
Cote : 19930604/1-19930604/18Période : 1968 - 1990Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
-
Cote : 19910393/1-19910393/16Période : 1954 - 1983Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
-
Cote : 19910050/1-19910050/10Période : 1973 - 1983Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
-
Cote : 19910392/1-19910392/57Période : 1960 - 1982Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
-
Cote : 19900588/1-19900588/7Période : 1952 - 1985Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
-
Cote : 398AP/1-398AP/89Période : 1896 - 1940Extrait de la notice :
…Lorsque l'invention ou le procédé nouveau donnait satisfaction, et que sa mise au point paraissait acquise, la proposition était transmise aux différents…
…Ces étapes sont bien documentées dans les dossiers de propositions d’invention qui nous sont parvenus et qui sont assortis d’une très riche couverture…
…Ses travaux personnels - brevets d'invention et articles - font l'objet des cotes 398AP/34 et 398AP/70 à 73.…
-
Cote : 19820047/1-19820047/12Période : 1909 - 1967Extrait de la notice :
…Brevets d'invention - Contentieux - Règlement des accidents de travail et des accidents de service.…
…Brevets d'invention - Contentieux - Règlement des accidents de travail et des accidents de service.…
-
Cote : 20000167/1-20000167/19Période : 1976 - 1991Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
-
Cote : 20050204/1-20050204/12Période : 1982 - 2001Extrait de la notice :
…Cette invention a été faite dans le cadre d'un contrat de travail, les inventeurs étant des fonctionnaires de l'université de Paris XIII.…
…Il est intéressant de voir que l'action du GIP s'est étendue jusqu'à permettre l'exploitation de tout un portefeuille de brevets d'invention non seulement…
…Art 8 (suite)-12 : Brevets d’invention et leur exploitation, 1983-2000…
-
Cote : 20144762/1-20144762/138Période : 1932 - 1983Extrait de la notice :
…Le fonds comprend un nombre conséquent de brevets d'invention déposés par Marc Foëx aussi bien à titre individuel qu'en collaboration avec d'autres chercheurs…
…On y retrouve notamment les éléments relatifs à ses propres travaux de recherches et aux nombreux brevets d'invention, déposés seul ou en collaboration…
…Le fonds comprend un nombre conséquent de brevets d'invention déposés par Marc Foëx aussi bien à titre individuel qu'en collaboration avec d'autres chercheurs…
-
Cote : 19771528/1-19771528/97Période : 1958 - 1970Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
-
Cote : 20060323/1-20060323/16Période : 1947 - 2000Extrait de la notice :
…intellectuelle COM 8.1.6 Propriété industrielle COM 8.1.6.3 - Conseils en propriété industrielle COM 8.1.6.4 - Organes internationaux COM 8.1.6.5 - Brevets d'invention…
…intellectuelle COM 8.1.6 Propriété industrielle COM 8.1.6.3 - Conseils en propriété industrielle COM 8.1.6.4 - Organes internationaux COM 8.1.6.5 - Brevets d'invention…
-
Cote : 19810642/1-19810642/72Période : 1962 - 1973Extrait de la notice :
…Art 15-16 : Divers : Terminologie de l’informatique (travaux de l’AFNOR, du SCOM) ; informatique et libertés ; brevets d’invention ; informatique et aménagement…
…brevet d'invention…
…Art 15-16 : Divers : Terminologie de l’informatique (travaux de l’AFNOR, du SCOM) ; informatique et libertés ; brevets d’invention ; informatique et aménagement…
-
Cote : 20050023/1-20050023/13Période : 1997 - 2002Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
-
Cote : 20030219/1-20030219/6Période : 1951 - 2001Extrait de la notice :
…Article 5 Ce choix s'explique par le caractère particulier qui régit le droit industriel et les brevets aux Etats-Unis : pour le droit américain, une invention…
…Pour obtenir la délivrance du brevet de la première invention, l'examinateur opposera tout d'abord un rejet "définitif".…
…recours à une juridiction civile pour qu'un juge casse la décision de la cour d'appel de la même juridiction et décide d'ordonner l'enregistrement de l'invention…
-
Période : 1908 - 2014Extrait de la notice :
…Pratiquement dès les débuts du cinéma, l'administration utilise cette invention, comme la Cinémathèque du ministère de l'Agriculture, pour illustrer, documenter…
…Pratiquement dès les débuts du cinéma, l'administration utilise cette invention, comme la Cinémathèque du ministère de l'Agriculture, pour illustrer, documenter…
-
Cote : 20170212/1-20170212/100Période : 1949 - 1973Extrait de la notice :
…L’utopie sous-jacente (et il s’en explique à maintes reprises dans ses œuvres écrites) est l’invention d’une « collectivité intelligente », hors des structures…
…L’utopie sous-jacente (et il s’en explique à maintes reprises dans ses œuvres écrites) est l’invention d’une « collectivité intelligente », hors des structures…
-
Cote : O/1/1-O/1/128Période : 1610 - 1786Extrait de la notice :
…d'assurance ou de démission, dispenses d'âge et de service, intermédiats, lettres d'état, de noblesse ou de naturalité, commissions, privilèges, brevets d'invention…
…d'assurance ou de démission, dispenses d'âge et de service, intermédiats, lettres d'état, de noblesse ou de naturalité, commissions, privilèges, brevets d'invention…
-
Cote : 19860305/1-19860305/51Période : 1962 - 1985Extrait de la notice :
…potentiel et la vocation de l'élève et non plus sur le talent du maître ; mettre enfin les techniques toujours indispensables au service de l'imagination, de l'invention…
…peuvent répondre simultanément à des recherches dans les domaines de la culture générale (information, réflexion) ou de la technique (manipulations, invention…
…des enseignants est portée au travail global sans distinguer, plus que ne l'exige une critique constructive, la part technique de l'expression ou de l'invention…
-
Cote : F/14/10910Période : 1800 - 1802Extrait de la notice :
…Thilorier pour remonter les bateaux, pour laquelle il obtient un brevet d'invention en 1817.…
…Thilorier pour remonter les bateaux, pour laquelle il obtient un brevet d'invention en 1817.…
-
Cote : 271AP/1-271AP/51Période : 1400 - 1935Extrait de la notice :
…BARROT et dès l'abord, alors que d'autres hommes politiques restaient sceptiques sur l'avenir de cette récente invention.…
…BARROT et dès l'abord, alors que d'autres hommes politiques restaient sceptiques sur l'avenir de cette récente invention.…
-
Cote : 6 U 2 1-1122Période : 1767 - 1954Extrait de la notice :
…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
…établissement ; nombre de compagnons ou apprentis ; établissement précédemment exploité ; date de commencement d'exploitation du fonds artisanal ; brevets d'invention…
…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
-
Cote : 20040158/1-20040158/7Période : 1860 - 1996Extrait de la notice :
…Les architectes Paul CHEMETOV et Borja HUIDOBRO, associés au scénographe René ALLIO, tout en manifestant leur invention, ont parfaitement respecté l'architecture…
…Les architectes Paul CHEMETOV et Borja HUIDOBRO, associés au scénographe René ALLIO, tout en manifestant leur invention, ont parfaitement respecté l'architecture…
-
Cote : 19990302/1-19990302/11Période : 1985 - 1993Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
-
Cote : 19990301/1-19990301/22Période : 1983 - 1993Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
-
Cote : X/1a/8640-X/1a/8646Période : 1589 - 1610Extrait de la notice :
…Signalons aussi la présence de lettres permettant aux inventeurs d’appliquer leurs découvertes, en quelque sorte les premiers brevets d’invention, et surtout…
…Signalons aussi la présence de lettres permettant aux inventeurs d’appliquer leurs découvertes, en quelque sorte les premiers brevets d’invention, et surtout…
-
Cote : 19900054/1-19900054/7Période : 1970 - 1981Extrait de la notice :
…et de culture Georges Pompidou ; le classement au titre des monuments historiques des centres historiques de 100 villes de plus de 20 000 habitants ; l'invention…
…et de culture Georges Pompidou ; le classement au titre des monuments historiques des centres historiques de 100 villes de plus de 20 000 habitants ; l'invention…
-
Cote : F/21/546Période : 1851 - 1861Extrait de la notice :
…Tranchand, montrant combien la photographie reste encore une technique mal identifiée et toujours en phase d'invention.…
…Tranchand, montrant combien la photographie reste encore une technique mal identifiée et toujours en phase d'invention.…
-
Cote : 19830206/1-19830206/54Période : 1941 - 1969Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
-
Cote : 19790831/1-19790831/41Période : 1855 - 1977Extrait de la notice :
…Mais l'Etat la garantit contre toute action formée par des tiers, soit en vertu de brevet d'invention, soit en vertu d'un droit de propriété" (article…
…Mais l'Etat la garantit contre toute action formée par des tiers, soit en vertu de brevet d'invention, soit en vertu d'un droit de propriété" (article…
-
Cote : 20060603/1-20060603/41Période : 1981 - 1986Extrait de la notice :
…. - Commission d'enquête chargée d'examiner les conditions dans lesquelles des fonds ont pu être affectés depuis 1976 à une " invention scientifique "…
…. - Commission d'enquête chargée d'examiner les conditions dans lesquelles des fonds ont pu être affectés depuis 1976 à une " invention scientifique "…
-
Cote : 19940679/1-19940679/28Période : 1981 - 1993Extrait de la notice :
…Elle conduisait la politique en matière des brevets d'invention, animait l'information scientifique et technique grâce au BNIST.…
…Elle conduisait la politique en matière des brevets d'invention, animait l'information scientifique et technique grâce au BNIST.…
-
Cote : 20160113/1-20160113/25Période : 1885 - 1963Extrait de la notice :
…En effet, l'invention de la plaque sèche au collodion (1864) a supprimé des manipulations délicates sur le terrain ; les plaques sensibles se conservent…
…En effet, l'invention de la plaque sèche au collodion (1864) a supprimé des manipulations délicates sur le terrain ; les plaques sensibles se conservent…
-
Cote : 20170121/1-20170121/285Période : 1879 - 1945Extrait de la notice :
…Cette instruction de 1886 précise également le rôle et l'emploi de la photographie dans le service du reboisement : En effet, l'invention de la plaque…
…Cette instruction de 1886 précise également le rôle et l'emploi de la photographie dans le service du reboisement : En effet, l'invention de la plaque…
-
Cote : 20210025/1-20210025/27Période : 1893 - 1966Extrait de la notice :
…Cette instruction de 1886 précise également le rôle et l'emploi de la photographie dans le service du reboisement : En effet, l'invention de la plaque…
…Cette instruction de 1886 précise également le rôle et l'emploi de la photographie dans le service du reboisement : En effet, l'invention de la plaque…
-
Cote : 20180458/1-20180458/59Période : 1888 - 1913Extrait de la notice :
…Cette instruction de 1886 précise également le rôle et l'emploi de la photographie dans le service du reboisement : En effet, l'invention de la plaque…
…Cette instruction de 1886 précise également le rôle et l'emploi de la photographie dans le service du reboisement : En effet, l'invention de la plaque…
-
Cote : 20180480/1-20180480/41Période : 1887 - 1901Extrait de la notice :
…Cette instruction de 1886 précise également le rôle et l'emploi de la photographie dans le service du reboisement : En effet, l'invention de la plaque…
…Cette instruction de 1886 précise également le rôle et l'emploi de la photographie dans le service du reboisement : En effet, l'invention de la plaque…
-
Cote : 20200055/1-20200055/19Période : 1883 - 1923Extrait de la notice :
…Cette instruction de 1886 précise également le rôle et l'emploi de la photographie dans le service du reboisement : En effet, l'invention de la plaque…
…Cette instruction de 1886 précise également le rôle et l'emploi de la photographie dans le service du reboisement : En effet, l'invention de la plaque…
-
Cote : F/90/19000-F/90/19104Période : 1700 - 1940Extrait de la notice :
…correspondances, photos et plaques de verre, médailles, documentation et iconographie diverses, notamment à propos de la célébration du centenaire de l'invention…
…correspondances, photos et plaques de verre, médailles, documentation et iconographie diverses, notamment à propos de la célébration du centenaire de l'invention…