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Cote : 2 Z 81Période : 1812 - 1812Extrait de la notice :
…Liste des brevets d'invention.…
…Brevets d'invention.…
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Période : 1928 - 1934Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
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Période : 1802 - 1954Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
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Cote : 12 M 3Période : 1802 - 1899Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
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Cote : 22 Z 14Période : 1857 - 1865Fonds : Fonds Charles Gaudu.Extrait de la notice :
…Phonomètre, invention : brevet d'invention, mémoire descriptif, notes techniques, plans,…
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Cote : 12 M 274Période : 1922 - 1939Extrait de la notice :
…Demandes de brevets d'invention.…
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Cote : 12 M 126Période : 1844 - 1921Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, registre de procès-verbaux (1844-1920). Brevet d'invention (1917-1921)…
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Cote : 12 M 151Période : 1844 - 1920Extrait de la notice :
…Registre d'entrée des brevets d'invention.…
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Cote : 16 J 1/254Période : 1701 - 1900Extrait de la notice :
…Police, chansons politiques, franc-maçonnerie, travaux publics, théâtre, sociétés, brevets d'invention…
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Période : 2018 - 2018Extrait de la notice :
…"L'invention" des sages-femmes au XIXe siècle (par Nathalie Sage-Pranchère)…
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Cote : L 65Période : 1790 - 1799Extrait de la notice :
…concernant les pièces d'or et d'argent altérées), marchandises anglaises, commerce, cuivre, brevets d'invention…
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Cote : DD 83Période : 1783 - 1784Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…Capitouls de Toulouse de l'existence et de la constante utilité de la Fontaine épuratoire de l'invention…
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Cote : 1 Fi 657Période : 1834 - 1835Extrait de la notice :
…Le rail-way nautique, par brevet d'invention, d'importation et de perfectionnement délivré le 22 avril…
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Cote : 167J5Période : 1967 - 1968Fonds : 167J Fonds CaireExtrait de la notice :
…Construction de pavillons et chalets-types par la SEDITEC : documentation, demande (copie) et  brevet d'invention…
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Cote : 136 J 83Période : 2011 - 2014Extrait de la notice :
…L'invention du terrain en Amérique française. Autour d'un legs centenaire (1914-2014).…
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Cote : 39S1/1 ; Série SPériode : 1811Fonds : Fonds Cavalliers FrèresExtrait de la notice :
…pour livraison à Bovis et Gautier Marseille, marchandise non spécifiée (1811) ; livret de brevet d’invention…
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Cote : 22 Z 1-18Période : 1718 - 1984Extrait de la notice :
…Presle, coupures de presse, actes notariés, magasin des Pavés Neufs, papiers de famille, invention…
…Le dossier concernant l'invention du phonomètre, instrument servant à accorder les pianos, avec…
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Cote : 25 J 3/17Période : 1955 - 1963Fonds : Famille SavatierExtrait de la notice :
…d'écoulement d'eau (1955-1956) ; Camot, baux ; Castany (notaire), baux * ; Charvet, droits sur les brevets d'invention…
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Cote : 25 J 3/7Période : 1949 - 1955Fonds : Famille SavatierExtrait de la notice :
…Année 1949 : Auguin, brevets d'invention * ; Bernabe, vente sur licitation ; Birot, divorce ; Bonan,…
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Date de modification : 16 août 2021Extrait de la notice :
…Gilles DELLUC] Le réseau de Bramabiau (Camprieu, Gard) [par Daniel ANDRE] Edouard-Alfred Martel et l'invention…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Lozère -
Cote : 4U3/218Période : 1925 - 1935Fonds : 4U3 Justice de paix d'AudincourtExtrait de la notice :
…Perfectionnement des Inventions Oehmichen ", études, mise au point et exploitation des brevets d'invention…
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Cote : 1 J 62Période : 1530 - 1900Fonds : Pièces isolées et petits fondsExtrait de la notice :
…Pauvert (abbé Charles), à Targé : brevet d'invention d'un procédé d'adoucissement des fers, 1857.…
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Cote : G 1528Période : 1455 - 1456Extrait de la notice :
…Circoncision, de l'Éphiphanie, de la Purification de Notre-Dame, de l'Annonciation, de Pâques, de l'Invention…
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Cote : 6U486Période : 1871 - 1940Fonds : 6U Tribunal de commerceExtrait de la notice :
…; « Hutin et Fleck » (1904-1905) ; « Induits précision Groslambert » (1939-1940) ; « I.S.I.C. » Invention…
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Cote : 136 J 186Période : 1972 - 2009Extrait de la notice :
…il s'agit probablement d'un jeu d'épreuves ; - l'article de la revue Ethnologie française : « L'invention…
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Cote : 4U17/258Période : 1920 - 1955Fonds : 4U17 Justice de paix de MorteauExtrait de la notice :
…succursale à Morteau (1921-1927) ; société anonyme "Société du rapid défensif", exploitation du brevet d'invention…
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Cote : G 1859Période : 1698 - 1718Extrait de la notice :
…prêtre passant ; – 19 décembre, les fabriqueurs feront prêcher à leurs frais deux sermons par an, à l'Invention…
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Période : 1905 - 1994Extrait de la notice :
…. -‐ Transfert de licences : brevets d'invention, correspondance, …
…Autres brevets Brevets (1905-1985) 941502JAG32 Brevet d'invention…
… une doctrine sportive. 943502JAG14 "Oui l'aviation est une invention…