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Période : 1929 - 1944Extrait de la notice :
…Brevet d'invention.…
…Brevet d'invention.…
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Période : 1799 - 1937Fonds : 9 M - Industrie (an VIII-1940)Extrait de la notice :
…9 M 18-22 - Brevets d’invention, d’importation ou d’amélioration…
…9 M 18-22 - Brevets d’invention, d’importation ou d’amélioration…
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Période : 1842 - 1937Fonds : 9 M - Industrie (an VIII-1940)Extrait de la notice :
…Dossiers de demande, cession et renonciation de brevets d’invention (classement alphabétique).…
…Dossiers de demande, cession et renonciation de brevets d’invention (classement alphabétique).…
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Cote : 132 J 138Période : 1954 - 1954Fonds : Constructions électriques NancyExtrait de la notice :
…Brevet d'invention de 20 ans délivré aux Constructions électriques Nancy pour "perfectionnement aux moteurs et autres appareils à carter antidéflagrant…
…brevet d'invention…
…Brevet d'invention de 20 ans délivré aux Constructions électriques Nancy pour "perfectionnement aux moteurs et autres appareils à carter antidéflagrant…
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Période : 1929 - 1944Extrait de la notice :
…Brevet d'invention de "l'aiguillage fixe automatique pour voie aérienne monorail en fer méplat, dite "voie américaine", 1943 ; avis d'attribution du brevet…
…Brevet d'invention de "l'aiguillage fixe automatique pour voie aérienne monorail en fer méplat, dite "voie américaine", 1943 ; avis d'attribution du brevet…
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Extrait de la notice :
…(vues 46-47) Lettre de l'ingénieur Lepage à Jombert, libraire à Paris, dans laquelle il est question d'une machine de son invention pour creuser les fossés…
…(vues 46-47) Lettre de l'ingénieur Lepage à Jombert, libraire à Paris, dans laquelle il est question d'une machine de son invention pour creuser les fossés…
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Période : 1046 - 1794Extrait de la notice :
…Indulgence d'un an et 40 jours accordée à ceux qui visiteront l'église abbatiale de Talmont, les jours de fête de l'Invention et de l'Exaltation de la…
…Indulgence d'un an et 40 jours accordée à ceux qui visiteront l'église abbatiale de Talmont, les jours de fête de l'Invention et de l'Exaltation de la…
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Période : 2015 - 2015Extrait de la notice :
…Berthomé (vue 6) ; invention d'un Fontenaisien peut-être à cette occasion (vue 7) et camionnette publicitaire de Marcel Gateau, rue Blossac devant la maison…
…Berthomé (vue 6) ; invention d'un Fontenaisien peut-être à cette occasion (vue 7) et camionnette publicitaire de Marcel Gateau, rue Blossac devant la maison…
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Période : 1835 - 1866Extrait de la notice :
…Les arrêtés portent sur des sujets très variés : En voici quelques illustrations : assemblées gageries, marchés ou comices agricoles, brevets d'invention…
…Les arrêtés portent sur des sujets très variés : En voici quelques illustrations : assemblées gageries, marchés ou comices agricoles, brevets d'invention…
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Période : 1789 - 1817Fonds : Papiers Merlet (1761-1838)Extrait de la notice :
…Les religions furent de tous temps de l'invention de quelques hommes... Qu'avez-vous à répondre ?", [1792 ?]…
…Les religions furent de tous temps de l'invention de quelques hommes... Qu'avez-vous à répondre ?", [1792 ?]…
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Cote : 16 Fi 1231Période : 1940 - 1940Extrait de la notice :
…Il a été construit sur les plans du Commandant du Génie Gisclard, qui l'a pourvu d'un dispositif de son invention, évitant complétement les oscillations…
…Il a été construit sur les plans du Commandant du Génie Gisclard, qui l'a pourvu d'un dispositif de son invention, évitant complétement les oscillations…
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Période : 2010 - 2018Fonds : Archives du CLEPHEExtrait de la notice :
…année 2013 : " Les Vendéens émigrés en nouvelle-France aux XVIIe et XVIIIe siècles les premières filles du roi parties en 1663 " par Daniel Chiron ; " L'invention…
…année 2013 : " Les Vendéens émigrés en nouvelle-France aux XVIIe et XVIIIe siècles les premières filles du roi parties en 1663 " par Daniel Chiron ; " L'invention…
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Période : 1835 - 1880Extrait de la notice :
…de la population ; subsistances ; police des ports ; police médicale ; haras ; encouragement à l'agriculture, à l'industrie et au commerce ; brevets d'invention…
…de la population ; subsistances ; police des ports ; police médicale ; haras ; encouragement à l'agriculture, à l'industrie et au commerce ; brevets d'invention…
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Cote : 9 M 1 à 4, 6 à 26Période : 1799 - 1940Extrait de la notice :
…<br>- Brevets d’invention, d’amélioration ou d’importation : dépôt des demandes de brevet pour qu'elles soient transmises…
…<br>- Brevets d’invention, d’amélioration ou d’importation : dépôt des demandes de brevet pour qu'elles soient transmises…
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Extrait de la notice :
…que le Sr CLEMENCEAU a prononcé un discours dans lequel il a dit qu’il n’y avait ni enfer ni purgatoire, que c’était une invention…
…que le Sr CLEMENCEAU a prononcé un discours dans lequel il a dit qu’il n’y avait ni enfer ni purgatoire, que c’était une invention…
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Cote : 6 U 2 1-1122Période : 1767 - 1954Extrait de la notice :
…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
…établissement ; nombre de compagnons ou apprentis ; établissement précédemment exploité ; date de commencement d'exploitation du fonds artisanal ; brevets d'invention…
…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
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Cote : 57 J 670Période : 1873 - 1930Fonds : Fonds Berger-Levrault57 JExtrait de la notice :
…Lainel Georges, "Manuel pratique des brevets d'invention" (1905-1910).…
…Lainel Georges, "Manuel pratique des brevets d'invention" (1905-1910).…
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Période : 1905 - 1994Extrait de la notice :
…. -‐ Transfert de licences : brevets d'invention, correspondance, note sur l'Alpax. 943502JAG11 …
…Autres brevets Brevets (1905-1985) 941502JAG32 Brevet d'invention du procédé pour déterminer les…
…RETEL concernant la traction des automobiles par les roues avant, brevet d'invention "Dispositif de transmission…