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Cote : 1006 W 112-113Période : 1937 - 1978Extrait de la notice :
…Brevets d’invention : registres, correspondance, instructions, taxes.…
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Cote : 7 M 532Période : 1856 - 1856Extrait de la notice :
…Pisciculture : correspondance au sujet d’une invention.…
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Cote : 96 W 118Période : 1941 - 1943Extrait de la notice :
…Invention : bulletins de dépôts de brevets.…
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Cote : M 3097, 3148Période : 1821 - 1928Fonds : Préfecture - Industrie (9M)Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, procès-verbaux de dépôt : registres.…
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Cote : J 1150Période : 1833 - 1833Extrait de la notice :
…et belles-lettres de Mâcon (1833), brevet d'invention, imprimé (s. d.).…
….- Invention du pressoir cylindrique par Thomas Revillon : rapport fait à la société d'agriculture, sciences…
…BREVET D'INVENTION…
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Cote : 1838W/1Période : 1962 - 2012Extrait de la notice :
…. - Brevets d'invention : conservation et élimination.…
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Cote : J 393Période : 1928 - 1929Extrait de la notice :
…Invention.- Projet de sirène inventé par René Giat, de Mâcon (5 pp. papier).…
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Cote : 1534 W 17Période : 1952 - 1972Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, réglementation et enregistrement : circulaire ministérielle, formulaire de demande…
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Cote : J 410Période : 1811 - 1811Extrait de la notice :
…Invention.- Céline Récy, fille d'un inventeur incompris, sur les applications de la télégraphie sous-marine…
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Cote : 37 J 244/2Période : 1908 - 1954Extrait de la notice :
…Office Picard, Bureau international de brevets d'invention, éditeur, Paris. | - Livret de l'inventeur…
…, 4e, 5e, 6e et 7e éditions (1908-1935).- Brevets allemands délivrés aux Français (1912).- L'invention…
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Cote : 6 U 519Période : 1879 - 1935Extrait de la notice :
…immobilières, contentieux, expertises (1932-1933) ; Bondonneau et Foret, acquisition et vente de brevets d'invention…
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Cote : 2505 W 38Période : 1969 - 1979Extrait de la notice :
…BREVET D'INVENTION…
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Cote : 2505 W 38 - 41Période : 1969 - 1979Extrait de la notice :
…BREVET D'INVENTION…
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Cote : 2505 W 39 - 41Période : 1969 - 1979Extrait de la notice :
…BREVET D'INVENTION…
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Cote : 2505 W 39Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…BREVET D'INVENTION…
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Cote : 2505 W 40Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…BREVET D'INVENTION…
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Cote : 2505 W 41Période : 1969 - 1979Extrait de la notice :
…BREVET D'INVENTION…
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Période : 1799 - 1944Extrait du PDF d'origine
…La liasse d'archives cotée 9 M 17 concerne la réglementation des brevets d'invention dont un registre…
…Invention : 9 M 17. JERNSTED, Pierre (inventeur): 9 M 17. Jury: 9 M 31. Kérity, pêcherie : 9 M 20.…
…Incitation à l'amélioration des techniques et à l'invention des nouveaux procédés, attribution de prix…
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Cote : 1 Y 185Extrait de la notice :
…BREVET D'INVENTION…
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Période : 1805 - 1959Extrait du PDF d'origine
…suit : brevet d’invention de la bobine et brevet d’invention sur les vis à bois.…
…Le journal de janvier 1806 à janvier 1808 note p. 28 l’achat de deux brevets d’invention libellé comme…
…1940-1946 9J1K5 Bulletins techniques Japy à usage interne. 1947-1949 9J1K6 Liste des brevets d’invention…
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Cote : 1120 W 116Période : 1964 - 1978Fonds : Cabinet du Préfet (1120 W)Extrait de la notice :
…Protat, imprimerie (1975) ; Renault, garage (1976) ; S.I.M.I.R.E (Société industrielle mâconnaise d'invention…
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Période : 1843 - 1981Extrait du PDF d'origine
…gaz, installations de machines [1923-1946]. 35 J 6 D 2/3 Dessins de produits fabriqués : brevet d’invention…
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Période : 1885 - 1997Extrait du PDF d'origine
…d’une bascule décimale dont il prit le brevet d’invention.…
…Quant à la Société de Graffenstaden, ses origines remontent à 1820 avec l’invention par Aloys Quintenz…
…plans de machines et d’implantation de machines dans les entreprises, notes de services, brevets d’invention…
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Période : 1932 - 2003Extrait du PDF d'origine
…DES ARTICLES L'urbanisme et les agglomérations rurales Les lotissements dans les communes rurales Invention…
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Période : 1307 - 2016Extrait du PDF d'origine
…s.d. 1 J 1100 Office National des Brevets d’Invention en France et à l’Etranger. – Brevet d’invention…
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Période : 1818 - 1940Extrait du PDF d'origine
…Demandes de brevets d'invention : 3 K 67 (desc. libre).…
…Brevets d'invention expirés : 3 K 6, 8, 12, 16-17, 24, 28 (desc. libre).…
…Brevets d'invention : 3 K 1, 7, 9-10, 13-14,2 1-22,27,29,61-62,85,87 (desc. libre).…
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Période : 1800 - 2000Extrait du PDF d'origine
…L’invention dans l’industrie.…
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Date de modification : 28 juin 2021Extrait de la notice :
…Dès lors, cette invention connaît un développement rapide dans les villes, notamment en Europe.…
Lieu de conservation : Commune de Tours - Archives municipales - section contemporaine -
Période : 1964 - 2010Extrait du PDF d'origine
…Dance Company / El Trilogy Trisha Brown, chorégraphie / Dave Douglas, musique Fives Part Weather Invention…
…151 2 151 234 Date Descriptif Nombre de prog Le Messie Haendel The Symphony of Harmony and Invention…
…Alonzo, ouverture, suite de ballet et choeur Samson Haendel The Sixteen - The Symphony of Harmony and Invention…