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Période : 1791 - 1963Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation.…
…Brevet d'invention…
…Brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation.…
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Période : 1869 - 2010Fonds : 67 J : fonds Gabriel LoireExtrait de la notice :
…Matériaux, invention et développement…
…Matériaux, invention et développement…
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Cote : 67 J 131Période : 1964 - 1965Fonds : 67 J : fonds Gabriel LoireExtrait de la notice :
…Brevet d'invention, règlement d'annuités…
…Brevet d'invention…
…Brevet d'invention, règlement d'annuités…
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Cote : 9 M 38Période : 1806 - 1909Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Certificat de brevet d'invention de M.…
…Théophile Vallée, publicités (tableau des prix et notice sur la manufacture des toiles imperméables à l'eau et à l'air, des panémores et anémomètres de l'invention…
…Brevet d'invention…
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Cote : B-0046633/2Période : 1965 - 1974Extrait de la notice :
…Étude relative à l'impression des brevets d'invention à l'Institut national de la propriété industrielle (INPI) : correspondance, notes, proposition de…
…Étude relative à l'impression des brevets d'invention à l'Institut national de la propriété industrielle (INPI) : correspondance, notes, proposition de…
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Cote : 9 M 39Période : 1810 - 1859Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Brevet d'invention…
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Cote : 9 M 40Période : 1859 - 1963Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Brevet d'invention…
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Période : 1791 - 1963Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Brevet d'invention…
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Cote : 9 M 37Période : 1791 - 1815Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Brevet d'invention…
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Cote : 9 M 36Période : 1800 - 1922Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…de Chartres du 30 août 1884, communiqués de presse, affiches, tableaux, recueil réglementaire, formulaires, procès-verbal vierge de cession de brevet d'invention…
…Brevet d'invention…
…de Chartres du 30 août 1884, communiqués de presse, affiches, tableaux, recueil réglementaire, formulaires, procès-verbal vierge de cession de brevet d'invention…
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Cote : B-0081343/1, B-0081344/1, B-0081345/1Période : 1955 - 1972Extrait de la notice :
…Historique des vieilles machines : plans, manuels explicatifs, photographies, brevet d'invention, ouvrage « T he making of M olins - T he Growth and…
…Historique des vieilles machines : plans, manuels explicatifs, photographies, brevet d'invention, ouvrage « T he making of M olins - T he Growth and…
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Cote : B-0063585/1Période : 1945 - 1956Extrait de la notice :
…. - Échanges de brevets d'invention entre la France et les États-Unis dans le cadre du pacte d'aide mutuelle du 27 janvier 1950, projet d'accord, négociation…
…. - Échanges de brevets d'invention entre la France et les États-Unis dans le cadre du pacte d'aide mutuelle du 27 janvier 1950, projet d'accord, négociation…
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Cote : B-0050341/1Période : 1844 - 1940Fonds : Comptes spéciaux du trésorExtrait de la notice :
…Brevets d'invention, application d'une taxe : notes, compte de gestion, notes manuscrites, rapports, avis, projets de lois, amendements, décrets (1844-…
…Brevets d'invention, application d'une taxe : notes, compte de gestion, notes manuscrites, rapports, avis, projets de lois, amendements, décrets (1844-…
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Cote : B-0070971/2Période : 1978 - 1984Extrait de la notice :
…note pour la 4ème sous-direction, compte rendu de réunions interministérielles, programme, extrait du journal officiel, décret, rapport (1978-1983) ; invention…
…note pour la 4ème sous-direction, compte rendu de réunions interministérielles, programme, extrait du journal officiel, décret, rapport (1978-1983) ; invention…
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Cote : B-0074663/1Période : 1965 - 1989Fonds : Produits alimentairesExtrait de la notice :
…. - Contrat de programme concernant le prix des cafés : correspondance, notes, accord, comptes rendus de réunion, tableaux, brevet d'invention, coupure…
…. - Contrat de programme concernant le prix des cafés : correspondance, notes, accord, comptes rendus de réunion, tableaux, brevet d'invention, coupure…
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Cote : 9 M 1-40Période : 1791 - 1963Extrait de la notice :
…Les brevets d'invention permettent de retrouver les inventeurs euréliens de l'an VIII à 1909.…
…Les brevets d'invention permettent de retrouver les inventeurs euréliens de l'an VIII à 1909.…
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Cote : B-0064415/2Période : 1943 - 1950Extrait de la notice :
…Grande-Bretagne, transfert en France des provisions afférentes aux emprunts étrangers libellés en livres sterling, transfert de redevances pour brevets d'invention…
…Grande-Bretagne, transfert en France des provisions afférentes aux emprunts étrangers libellés en livres sterling, transfert de redevances pour brevets d'invention…
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Cote : B-0073414/1Période : 1969 - 1990Fonds : Travaux réglementairesExtrait de la notice :
…rennilase en fromagerie : correspondance entre le ministre d'agriculture et le ministre de la santé, correspondance, circulaire, photocopie de brevet d'invention…
…rennilase en fromagerie : correspondance entre le ministre d'agriculture et le ministre de la santé, correspondance, circulaire, photocopie de brevet d'invention…
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Cote : 4 U 14/9Période : 1870 - 1956Extrait de la notice :
…1870-1878) ; Maurice Despie, négociant en vins, liqueurs et spiritueux à La Ferté-Vidame (1898) ; Guérin, Orgeval et Ganivet, exploitation d'un brevet d'invention…
…1870-1878) ; Maurice Despie, négociant en vins, liqueurs et spiritueux à La Ferté-Vidame (1898) ; Guérin, Orgeval et Ganivet, exploitation d'un brevet d'invention…
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Cote : B-0015088/1Période : 1954 - 1959Extrait de la notice :
…Tremoulet à Paris, examen des conditions de cession d'un brevet d'invention à un résident en Indochine (1954) ; Contrôle des exportations réalisées par…
…Tremoulet à Paris, examen des conditions de cession d'un brevet d'invention à un résident en Indochine (1954) ; Contrôle des exportations réalisées par…
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Cote : B-0015082/1Période : 1951 - 1958Extrait de la notice :
…majorée de marchandises destinées à l'Indochine (1954) ; Affaire Henri Foxonet, examen de la sincérité d'une transaction consistant en la vente d'un brevet d'invention…
…majorée de marchandises destinées à l'Indochine (1954) ; Affaire Henri Foxonet, examen de la sincérité d'une transaction consistant en la vente d'un brevet d'invention…
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Période : 1930 - 1982Extrait de la notice :
…1947 - 1980 Correspondances avec le conseiller financier à Washington. 1959 -1978 Correspondances avec la société FEDIT— LORIOT, conseils en brevets d'invention…
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Période : 1684 - 1970Extrait de la notice :
…Indices de réfringence des verres phosphates et glaçures : note d’Hélène Fritz (1918). 1530 Préparation au meulage et polissage des lentilles : brevet d’…
…- - - 1918-1943 621 Procédé de fabrication d'oxydes de fer destinés au polissage et à la préparation des peintures : mémoire descriptif du brevet d’…
…: extrait de la Revue des Matériaux de construction et des Travaux publics (1920). 1149 Matières réfractaires, fabrication à base de zircone : brevet d’…
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Période : 1920 - 1964Extrait de la notice :
…Affaire Gribaudo créance» dø la Ccc.ane d'Isola taxec sur -le chiffre d'affaire sur les redevances de brevets d'invention 3948 Lip8t sur la richesse…
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Période : 1939 - 1981Extrait de la notice :
…AVOIRS FRANCAIS - BREVETS - PROPRIETE Droits d'auteur Notes et correspondances Droits de propriété industrielle littéraire et artistique Brevets d'invention…