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Cote : 1338 W 139Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…. - Église de l'Invention de la Sainte-Croix.…
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Cote : 232 J 1-26Période : 1925 - 1992Extrait de la notice :
…Le fonds 232 J contient des brevets d'invention, la comptabilité de l'entreprise, des bons de commande…
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Cote : 155 J 150Période : 1983 - 1983Fonds : Syndicats de gemmeurs (155 J)Extrait de la notice :
…Projet Lafon, nouveau carburant : copie du brevet d'invention, correspondance.…
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Cote : 232 J 1-26Période : 1925 - 1992Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Le fonds 232 J contient des brevets d'invention, la comptabilité de l'entreprise…
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Cote : 13 M S 151Période : 1935 - 1960Fonds : TravailExtrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
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Cote : 72 S 36Période : 1892 - 1897Extrait de la notice :
…. - Statuts, brevet d'invention, rapport du conseil d'administration, consultation d'avocats.…
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Cote : 3 U 1066Période : 1920 - 1936Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Registres du commerce (1920) et des métiers (1936), marque de fabrique, brevet d'invention, sociétés.…
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Cote : 2 Z 45Période : 1875 - 1920Extrait de la notice :
…Instructions, réglementation, correspondance : brevet d'invention (1875,1915) ; organisation du crédit…
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Cote : 232 J 1Période : 1928 - 1990Extrait de la notice :
…participation, 1964-1977 Actes notariés et papiers personnels, 1947-1990 Dossiers de dépôts de Brevets d'invention…
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Cote : 232 J 1Période : 1928 - 1990Extrait de la notice :
…, 1964-1977 Actes notariés et papiers personnels, 1947-1990 Dossiers de dépôts de Brevets d'invention…
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Cote : 2 L 90Période : 1783 - 1805Extrait de la notice :
…manufactures (1791-an VII) Corporations et confréries : suppressions (1793-an III) Brevets d'invention…
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Cote : 1 Z 118Période : 1839 - 1922Extrait de la notice :
…Instructions et correspondance : poids et mesures, vente des chandelles et des bougies, fraudes, brevets d'invention…
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Cote : 328 W 119Période : 1940 - 1944Extrait de la notice :
…Brevets d'invention déposés n° 268 à 283 de la zone occupée des Landes et des Basses-Pyrénées (Pyrénées-Atlantiques…
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Période : 1910 - 1959Extrait de la notice :
…établissement précédemment exploité ; date de commencement d'exploitation du fonds artisanal ; brevets d'invention…
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Période : 1799 - 1965Extrait de la notice :
…établissement précédemment exploité ; date de commencement d'exploitation du fonds artisanal ; brevets d'invention…
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Période : 1799 - 1965Extrait de la notice :
…par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
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Date de modification : 29 septembre 2022Extrait de la notice :
…archives administratives : les enquêtes sur les établissements dangereux et insalubres, les brevets d’invention…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Ain -
Période : 1910 - 1959Extrait de la notice :
…par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
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Cote : 255 J 4Période : 2000 - 2000Fonds : Fonds ComtetExtrait de la notice :
…11) Petite histoire d'une grande invention entre deux services militaires (Serpollet) , 12) Histoire…
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Cote : 151 J 113Période : 1923 - 1961Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Affaire Jeantelot : brevets d'invention pour le traitement des revêtements et…
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Cote : 1 J 1417Période : 1939 - 1966Extrait de la notice :
…- Copie photographique du brevet pour l'invention du pot à résine Hugues (1945).…
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Cote : 20 J 21Période : 1789 - 1904Fonds : Répertoire du fonds RiboudExtrait de la notice :
…Granier, au président de l'Académie royale de Lyon, sur son invention de machine de rotation immédiate…
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Cote : 20 J 21Période : 1789 - 1904Fonds : Répertoire du fonds RiboudExtrait de la notice :
…Granier, au président de l'Académie royale de Lyon, sur son invention de machine de rotation immédiate…
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Cote : 1 K 1-562Période : 1789 - 1932Extrait de la notice :
…précisions ne s'appliquent pas aux informations nominatives telles les naturalisations, les brevets d'invention…
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Cote : 149 J 3Période : 1893 - 1969Extrait de la notice :
…banquet de l'Amicale des anciens élèves du Lycée Victor Duruy illustré par Gaston Rémy (1930), brevet d'invention…
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Cote : H 541Période : 1423 - 1499Fonds : Dominicains de BourgExtrait de la notice :
…messes, dont deux les jours Saint-Dominique et Saint-Pierre le Martyr, et deux autres les jours de l'invention…
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Cote : 4P/58Période : 1924 - 1949Fonds : Fonds Arnold Van GennepExtrait de la notice :
…Grâce à l'invention d'un Savoyard, vous pourrez être un musicien en un mois et artiste en un an" in Le…
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Cote : 4P/103Période : 1808 - 1951Fonds : Fonds Arnold Van GennepExtrait de la notice :
…chivaou frus, A.V.G., 19 p. rédigées, enquête comparative où il conclut que le cheval-jupon est une invention…
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Cote : 4P/25Période : 1892 - 1927Fonds : Fonds Arnold Van GennepExtrait de la notice :
…p. 4, une gravure et des notes ; saint Jacques le mineur, saint Philippe, saint Antonin, notes ; Invention…
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Cote : 4P/46Période : 1925 - 1929Fonds : Fonds Arnold Van GennepExtrait de la notice :
…de l'Institut Solvay, 1925, p. 1-32 : Introduction, 1er mai et premier dimanche de mai, 3 mai : Invention…
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Cote : 4P/6Période : 1895 - 1956Fonds : Fonds Arnold Van GennepExtrait de la notice :
…La chandeleur, cierges portés à l'église et la fête de l'invention de la croix le…
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Cote : 4P/75Période : 1909 - 1951Fonds : Fonds Arnold Van GennepExtrait de la notice :
…de toute sorte est étrangère au monde des humains vivants, ceux-ci doivent se défendre ... d'où l'invention…
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Cote : 4P/60Période : 1886 - 1950Fonds : Fonds Arnold Van GennepExtrait de la notice :
…Lettre de Joachim, Delle, 4-09-1946, réponse à des questions de folklore : dimanche des brandons, Invention…
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Cote : 4P/102Période : 1925 - 1954Fonds : Fonds Arnold Van GennepExtrait de la notice :
…Invention par Odilon de Cluny, texte de la vision de l'ermite dans une île près d'un volcan, Tylor, Civilisation…
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Cote : 4P/66Période : 1929 - 1950Fonds : Fonds Arnold Van GennepExtrait de la notice :
…Alsace, invention autonome pour le jour (textes évangéliques, Saint Esprit colombe, langues de feu, Pentecôte…
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Cote : 4P/100Période : 1862 - 1935Fonds : Fonds Arnold Van GennepExtrait de la notice :
…Sébillot Bibliographie Poitou, p. 561 Médecine, maladies, remèdes Bloch (Marc), n°2685 invention…
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Extrait de la notice :
…dont deux les jours Saint-Dominique et Saint-Pierre le Martyr, et deux autres les 4 jours de l’invention…
…dont deux les jours Saint-Dominique et Saint-Pierre le Martyr, et deux autres les 4 jours de l’invention…
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Extrait de la notice :
…Cette invention est due au sieur Gaudet, de Belley. - Plan d'un dégommoir pour le chanvre, du au même…
…Tiers-État avec eux. - Difficulté entre le sieur de Montpetit et les frères Castel, à propos de l'invention…
…Correspondances avec le sieur de Montpetit pour acquérir une machine de son invention qui sert à régulariser…
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Cote : 4P/133Période : 1824 - 1950Fonds : Fonds Arnold Van GennepExtrait de la notice :
…434 (compte rendu de Sébillot), 1 p. et de Sauvé n°4356, t.III, p. 207 Littérature populaire, invention…
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Extrait de la notice :
…Généralités 3 U 1066 Registres du commerce (1920) et des métiers (1936), marque de fabrique, brevet d'invention…
…Généralités 3 U 1066 Registres du commerce (1920) et des métiers (1936), marque de fabrique, brevet d'invention…