-
Période : 1797 - 1934Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
-
-
-
Cote : 68 J 790Période : 1908 - 1981Fonds : 68 J - Fonds TréfilacExtrait de la notice :
…demande faite par Tréfilac pour la reconnaissance de son brevet d'invention.…
…Présentation du contenu Concerne de la correspondance sur des brevets d'invention publiés ou bien une…
-
Cote : EST 003737Période : 1944 - 1944Extrait de la notice :
…Invention d'une nouvelle mine…
-
Période : 1928 - 2020Extrait de la notice :
…utopie bien tempérée » / « Le sionisme, une utopie à géométrie variable » / « Le sionisme, du rêve à l’invention…
-
Cote : 214J/383Période : 1945 - 1945Extrait de la notice :
…Invention pour la fabrication du ciment Portland : demandes de brevet et brevet d'invention pour la fabrication…
-
Cote : 418 W 618Période : 1900 - 1955Extrait de la notice :
…Marque de fabrique, brevets d'invention…
-
Cote : 418 W 619Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, cessions, instructions périmés…
-
Cote : 213 M 4Période : 1844 - 1867Extrait de la notice :
…Enregistrement des demandes de brevets d'invention.…
-
Cote : 213 M 5Période : 1867 - 1879Extrait de la notice :
…Enregistrement des demandes de brevets d'invention.…
-
Cote : 12 J 257Période : 1855 - 1860Fonds : Fonds Savouret de ViévilleExtrait de la notice :
…Lois et textes sur les brevets d'invention.…
-
Cote : 65 J 1-168Période : 1921 - 1991Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Famille et personnalité ; technique et invention ; promotion et commercialisation…
-
Cote : 12 J 249Période : 1700 - 1900Fonds : Fonds Savouret de ViévilleExtrait de la notice :
…Brevets d'invention, papiers de famille anciens [1700-1800].…
-
Cote : 232 J 1-26Période : 1925 - 1992Extrait de la notice :
…Le fonds 232 J contient des brevets d'invention, la comptabilité de l'entreprise, des bons de commande…
-
Cote : E dépôt 6614Période : 1847 - 1855Extrait de la notice :
…Exposition universelle de 1855 : circulaires, correspondances relatives aux brevets d'invention et aux…
-
Période : 1991 - 2006Extrait de la notice :
…L’invention des possibles ».…
-
Cote : 232 J 1-26Période : 1925 - 1992Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Le fonds 232 J contient des brevets d'invention, la comptabilité de l'entreprise…
-
Cote : AFF11365Extrait de la notice :
…Bureau de dépôt des Brevets d'invention… est transféré……
-
Cote : 1251 W 52Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…Photographes filmeurs, brevets d'invention et hippodrome de Montier-en-Der.…
-
Cote : AFF11382 (1)Extrait de la notice :
…Travaux publics : Payement des annuités pour les brevets d'invention……
-
Cote : AFF11382 (2)Extrait de la notice :
…Travaux publics : payement des annuités pour les brevets d'invention……
-
Cote : 9 M Sup 19Période : 1884 - 1937Fonds : 9 M Sup : IndustrieExtrait de la notice :
…propriété industrielle : notices et conventions (1884-1912) Législation concernant les brevets d'invention…
-
Cote : 560J/1080Période : 1884 - 1913Extrait de la notice :
…Propriété industrielle, label et brevet d'invention (dossier 1) : textes manuscrits d'articles, notes…
-
Cote : 143 J 64Période : 1840 - 1880Extrait de la notice :
…Projets d'invention et de construction d'appareils à l'usage des sciences : schémas, notes, croquis,…
-
Cote : VAL 312/063Période : 1915 - 1915Extrait de la notice :
…Expérience de fusil mitrailleur Chauchat (invention du caporal Chauchat)…
-
Cote : VAL 312/064Période : 1915 - 1915Extrait de la notice :
…Expérience de fusil mitrailleur Chauchat (invention du caporal Chauchat)…
-
Cote : VAL 065/073Extrait de la notice :
…Lieutenant Grotard du 43e RI et lance-grenades de son invention…
-
Cote : 6 U 2/134Période : 1893 - 1912Extrait de la notice :
…fabrique : Conservatoire National des Arts et Métiers (1894-1912) ; marques de fabrique, brevets d'invention…
-
Cote : 3 U 1066Période : 1920 - 1936Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Registres du commerce (1920) et des métiers (1936), marque de fabrique, brevet d'invention, sociétés.…
-
Cote : 2Extrait de la notice :
…14h30 Table ronde : L’invention du social, animée par Caroline Fieschi (BDIC) Avec Jaap Kloostermann…
-
Cote : F 736Période : 1800 - 1800Extrait de la notice :
…Notice sur une flûte en cristal de l'invention de Claude Laurent, natif de Saint-Maurice-lès-Langres,…
-
Cote : 232 J 1Période : 1928 - 1990Extrait de la notice :
…participation, 1964-1977 Actes notariés et papiers personnels, 1947-1990 Dossiers de dépôts de Brevets d'invention…
-
Cote : 232 J 1Période : 1928 - 1990Extrait de la notice :
…, 1964-1977 Actes notariés et papiers personnels, 1947-1990 Dossiers de dépôts de Brevets d'invention…
-
Cote : 21 W 47Période : 1959 - 1962Extrait de la notice :
…Brevet d'invention (1962).…
-
Cote : 2 L 90Période : 1783 - 1805Extrait de la notice :
…manufactures (1791-an VII) Corporations et confréries : suppressions (1793-an III) Brevets d'invention…
-
Cote : 89FI/3162Période : 1943 - 1943Extrait de la notice :
…Voilà la dernière invention des « gentlemen » de l'aviation américaine. [...]…
-
Cote : VAL 533/009Période : 1914 - 1918Extrait de la notice :
…A démenti une invention effrontée de l'agence Reuter suivant laquelle il avait été dit que le gouvernement…
-
Cote : VAL 514/165Période : 1914 - 1918Extrait de la notice :
…"L'originalité de cette invention consiste en ce que le pont est divisé en compartiments qui se referment…
-
Cote : 1251 W 264Période : 1879 - 1986Extrait de la notice :
…propriété industrielle statistiques (1986) ; rapport d'activité de 1976 ; registre des brevets d'invention…
-
Cote : VAL 509/147Période : 1916 - 1916Extrait de la notice :
…Invention du conseiller intime d'Eysell de Cassel.…
-
Date de modification : 29 septembre 2022Extrait de la notice :
…archives administratives : les enquêtes sur les établissements dangereux et insalubres, les brevets d’invention…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Ain -
Cote : 419 W 794Période : 1900 - 1957Extrait de la notice :
…d'élections aux Chambres de métiers (1950-1956) ; cartes de coiffeurs retirées (1947-1957) ; brevets d'invention…
-
Cote : 255 J 4Période : 2000 - 2000Fonds : Fonds ComtetExtrait de la notice :
…11) Petite histoire d'une grande invention entre deux services militaires (Serpollet) , 12) Histoire…
-
Période : 1870 - 1882Extrait de la notice :
…Albert Brisbane évoque son invention d’un nouveau système de transportation, le « pneumatictube », le…
-
Période : 1950 - 1986Extrait de la notice :
…On assiste à l’invention de procédures toujours plus poussée de quantification et de contrôle des opérations…
-
Cote : ARCH/0197/4Période : 1970 - 2000Extrait de la notice :
…nous voici aux rives d’un après-68 cruel, au risque de l’éphémère, sans croquis ni photos, dans l’invention…
-
Période : 1928 - 2020Extrait de la notice :
…héritage de l’affaire Dreyfus ; L’idéologie sécuritaire ; Immigration : quelques dates importantes ; L’invention…
-
Cote : C 302Période : 1768 - 1789Extrait de la notice :
…fermiers en 1789 ; indemnité accordée en 1788, au sieur Ange (Joseph), habitant de Leschères, pour l'invention…
-
Cote : 20 J 21Période : 1789 - 1904Fonds : Répertoire du fonds RiboudExtrait de la notice :
…Granier, au président de l'Académie royale de Lyon, sur son invention de machine de rotation immédiate…