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Cote : 1 Z 116Période : 1913 - 1919Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
…Brevets d'invention.…
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Cote : 9 M 6-8Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : 171 WPériode : 1939 - 1970Extrait de la notice :
…Procès-verbaux (1942-1970) de dépôts des demandes de brevets d'invention (tenus conformément à l'article 7 de la loi du 5 juillet 1844).…
…Correspondance au sujet des brevets d'invention (1943-1949).…
…Production industrielle, 3 bureau Industrie), de janvier 1957 (4 division) et 15 mars 1975 (2 direction Réglementation, 4 bureau) concernant les brevets d’…
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Cote : 9M32-35Période : 1836 - 1940Extrait de la notice :
…Brevet d'invention, enregistrement : registre d'inscription des demandes de brevet.…
…brevet d'invention…
…Brevet d'invention, enregistrement : registre d'inscription des demandes de brevet.…
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Cote : 9M36Période : 1933 - 1952Extrait de la notice :
…Brevet d'invention, cession et mutation de droit d'exploitation : registre d'inscription chronologique.…
…brevet d'invention…
…Brevet d'invention, cession et mutation de droit d'exploitation : registre d'inscription chronologique.…
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Cote : 295 J 15Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…Correspondance professionnelle avec Jean Beucher, brevet d’invention du procédé de fabrication de fil fin au laminoir.…
…Correspondance professionnelle avec Jean Beucher, brevet d’invention du procédé de fabrication de fil fin au laminoir.…
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Cote : 1J/1696/1Période : 1886 - 1887Extrait de la notice :
…Brevet d'invention n° 178904 délivré par le Ministère du Commerce accompagné de la notice technique détaillé du dispositif.…
…brevet d'invention…
…Brevet d'invention n° 178904 délivré par le Ministère du Commerce accompagné de la notice technique détaillé du dispositif.…
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Cote : 116J46Période : 1951 - 1951Extrait de la notice :
…Invention théâtrale Blanche Neige : textes.…
…Invention théâtrale Blanche Neige : textes.…
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Cote : 171 W 17Période : 1943 - 1949Extrait de la notice :
…Correspondance au sujet des brevets d'invention.…
…brevet d'invention…
…Correspondance au sujet des brevets d'invention.…
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Cote : 171 W 14 à 15Période : 1944 - 1956Extrait de la notice :
…Brevets d'invention originaux non retirés par leurs inventeurs.…
…brevet d'invention…
…Brevets d'invention originaux non retirés par leurs inventeurs.…
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Cote : 114J879Période : 1867 - 1867Extrait de la notice :
…Cicéron, Rhétorique à Herennius, De l'invention…
…Cicéron, Rhétorique à Herennius, De l'invention…
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Cote : 171 W 13Période : 1969 - 1970Extrait de la notice :
…Duplicatas des procès-verbaux de dépôt des brevets d'invention devant l'institut national de la propriété industrielle.…
…brevet d'invention…
…Duplicatas des procès-verbaux de dépôt des brevets d'invention devant l'institut national de la propriété industrielle.…
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Cote : 1027W5Période : 1941 - 1970Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale et police administrative (1919-2006)Extrait de la notice :
…Brevets d'invention. - Réglementation : textes officiels, remises; cessions.…
…Brevets d'invention. - Réglementation : textes officiels, remises; cessions.…
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Cote : 171 W 1 à 12Période : 1939 - 1968Extrait de la notice :
…Procès-verbaux de dépôts des demandes de brevets d'invention, tenus conformément à l'article 7 de la loi du 5 juillet 1844.…
…brevet d'invention…
…Procès-verbaux de dépôts des demandes de brevets d'invention, tenus conformément à l'article 7 de la loi du 5 juillet 1844.…
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Cote : 171 W 16Période : 1943 - 1953Extrait de la notice :
…Réception des actes de cessions de brevets d'invention : procès-verbaux d'enregistrement, copies d'actes notariés, bordereaux de cession, accusés de réception…
…brevet d'invention…
…Réception des actes de cessions de brevets d'invention : procès-verbaux d'enregistrement, copies d'actes notariés, bordereaux de cession, accusés de réception…
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Cote : 9M32Période : 1836 - 1940Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 9M33Période : 1836 - 1940Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 362 E 829Période : 1945 - 1945Extrait de la notice :
…Contient un acte de dépôt d'invention avec descriptif et plans de tuyère étagée pour échappement de la vapeur HEDDE (10 janvier 1945).…
…Contient un acte de dépôt d'invention avec descriptif et plans de tuyère étagée pour échappement de la vapeur HEDDE (10 janvier 1945).…
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Cote : 9M31Période : 1802 - 1859Extrait de la notice :
…Brevets d'invention : correspondance d'inventeurs, rapports sur des inventions, prospectus.…
…Brevets d'invention : correspondance d'inventeurs, rapports sur des inventions, prospectus.…
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Cote : 9M34Période : 1836 - 1940Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 9M35Période : 1836 - 1940Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 1J/1696Période : 1886 - 1887Extrait de la notice :
…La même année, Jules Wyders dépose un brevet d'invention pour un téléphone sans aimant permanent.…
…Documents relatifs au brevet d'invention d'un transmetteur téléphonique déposé par le tourangeau Jules Wyder, électricien, boulevard Béranger à Tours.…
…1J1696 - Brevet d'invention d'un transmetteur téléphonique déposé par le tourangeau Jules Wyder, électricien (1886-1887)…
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Cote : 9 M 7Période : 1846 - 1926Extrait de la notice :
…Procès-verbaux de dépôt des brevets d'invention : registres.…
…Procès-verbaux de dépôt des brevets d'invention : registres.…
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Cote : 9M30Période : 1813 - 1924Extrait de la notice :
…Brevets d'invention et de perfectionnement, enregistrement : correspondance, lois, instructions, circulaires (1813-1849, 1909-1924).…
…Brevets d'invention et de perfectionnement, enregistrement : correspondance, lois, instructions, circulaires (1813-1849, 1909-1924).…
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Cote : 171 W 12Période : 1968 - 1968Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 171 W 14Période : 1944 - 1951Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 171 W 15Période : 1952 - 1956Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 390 E 656Période : 1886 - 1886Extrait de la notice :
…ferments des vins applicable à l’industrie dont il n’entend pas pour le moment s’attribuer la propriété exclusive au moyen de l’obtention d’un brevet d’…
…ferments des vins applicable à l’industrie dont il n’entend pas pour le moment s’attribuer la propriété exclusive au moyen de l’obtention d’un brevet d’…
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Cote : 171 W 11Période : 1966 - 1967Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : EDEP027/2F1Période : 1811 - 1889Extrait de la notice :
…1889) : correspondance (1840-1889); statistique commerciale et industrielle : correspondance, modèles d'état à remplir (1811-1812, 1848); brevets d'invention…
…1889) : correspondance (1840-1889); statistique commerciale et industrielle : correspondance, modèles d'état à remplir (1811-1812, 1848); brevets d'invention…
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Cote : 171 W 1Période : 1939 - 1948Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 171 W 3Période : 1950 - 1953Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 171 W 4Période : 1953 - 1955Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 171 W 5Période : 1955 - 1957Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 171 W 6Période : 1957 - 1959Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 171 W 7Période : 1959 - 1961Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 171 W 8Période : 1961 - 1963Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 171 W 9Période : 1963 - 1965Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 171 W 10Période : 1965 - 1966Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 171 W 2Période : 1948 - 1950Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 300 JPériode : 1868 - 1967Extrait de la notice :
…registres de procès-verbaux d’assemblées générales et documents administratifs, ce fonds de 0,3 ml se distingue surtout par la présence de douze brevets d’…
…registres de procès-verbaux d’assemblées générales et documents administratifs, ce fonds de 0,3 ml se distingue surtout par la présence de douze brevets d’…
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Cote : 3 Z 221Période : 1856 - 1925Extrait de la notice :
…industrielle de l'arrondissement (1878-1897) ; livret d'ouvriers (1856-1880) ; travail des enfants et des filles mineures dans l'industrie (1874-1900) ; brevets d'invention…
…industrielle de l'arrondissement (1878-1897) ; livret d'ouvriers (1856-1880) ; travail des enfants et des filles mineures dans l'industrie (1874-1900) ; brevets d'invention…
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Cote : 4U24/102Période : 1867 - 1936Extrait de la notice :
…Randon et Bodin, bourrelier (Tours, 1885) ; Gallais et Cie, vitrier et droguiste (Tours, 1885-1886) ; Société anonyme des boulons à écrous coniques (invention…
…Randon et Bodin, bourrelier (Tours, 1885) ; Gallais et Cie, vitrier et droguiste (Tours, 1885-1886) ; Société anonyme des boulons à écrous coniques (invention…
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Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…Un seul document, le registre d'inscription des brevets d'invention, dépasse la date réglementaire de 1940, et concerne les années 1933-…
…Les documents sur les brevets d'invention (9 M 30-36), notamment les registres d'inscription de 1833 à 1952, permettent de trouver des informations…
…Un seul document, le registre d'inscription des brevets d'invention, dépasse la date réglementaire de 1940, et concerne les années 1933-…
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Cote : A 25Période : 1604 - 1773Extrait de la notice :
…considérés comme fériés, les jours suivants : St-Hilaire, St- Antoine, St-Charlemagne, St-Blaise, la Chaire de St-Pierre, St-Georges, St-Marc, St-Jacques, l'Invention…
…considérés comme fériés, les jours suivants : St-Hilaire, St- Antoine, St-Charlemagne, St-Blaise, la Chaire de St-Pierre, St-Georges, St-Marc, St-Jacques, l'Invention…
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Extrait de la notice :
…social et la nature juridique de la société, le montant du capital social, les dates de commencement et de dissolution prévue de la société, les brevets d'invention…
…social et la nature juridique de la société, le montant du capital social, les dates de commencement et de dissolution prévue de la société, les brevets d'invention…
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Cote : G 785Période : 1685 - 1688Extrait de la notice :
…Chapelle de Sainte-Anne au hameau de Villeneuve ; chapelle « sous le titre de l'Invention de Saint-Étienne, scituée à undemy-quart de lieue de Poligny»…
…Chapelle de Sainte-Anne au hameau de Villeneuve ; chapelle « sous le titre de l'Invention de Saint-Étienne, scituée à undemy-quart de lieue de Poligny»…
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Cote : G 911Période : 1545 - 1564Extrait de la notice :
…Mai : " Jacques et Philippes, 1 ; l'Invention Sainte-Crois, 3 ; la dédicace de l'esglize, 8 ; Yves, 19 ".…
…Mai : " Jacques et Philippes, 1 ; l'Invention Sainte-Crois, 3 ; la dédicace de l'esglize, 8 ; Yves, 19 ".…