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Cote : 1 Z 116Période : 1913 - 1919Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
…Brevets d'invention.…
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Cote : 9 M 6-8Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : 6 Z 15 m 16Période : 1908 - 1909Fonds : Répertoire numérique 6ZExtrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : 3 Z 16 m 9Période : 1912 - 1912Fonds : Répertoire numérique 3ZExtrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : 3 Z 17 m 11Période : 1908 - 1912Fonds : Répertoire numérique 3ZExtrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : 2 Z 11 m 8Période : 1903 - 1916Fonds : Répertoire numérique 2ZExtrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : L 1486Période : 1793 - 1794Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
…Brevets d'invention.…
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Cote : 9 M 43-51, 53-54Période : 1790 - 1945Fonds : Industrie (1790-1945) - 9 MExtrait de la notice :
…Procédés et brevets d'invention…
…Procédés et brevets d'invention…
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Cote : SM 20935Période : 1934 - 1934Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Médecine : invention dans le domaine de l'optique…
…Présentation du contenu Médecine : invention dans le domaine de l'optique…
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Cote : SM 20935Période : 1934 - 1934Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Médecine : invention dans le domaine de l'optique…
…Présentation du contenu Médecine : invention dans le domaine de l'optique…
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Cote : 57 J 5Période : 1934 - 1939Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Correspondance, création, brevets d'invention, facturations et documents techniques.…
…Présentation du contenu Correspondance, création, brevets d'invention, facturations et documents techniques.…
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Cote : 20 M 272, 996, 167-2, M 14 IX b 1-2, 171-5, SM 10589-10591Fonds : Répertoire méthodique 9MExtrait de la notice :
…Propriété industrielle et brevets d'invention…
…Propriété industrielle et brevets d'invention…
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Cote : 2 U 1235Période : 1914 - 1914Fonds : Répertoire numérique 2 UExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrefaçon du brevet d'invention ; abus de confiance sur les assurances.…
…Présentation du contenu Contrefaçon du brevet d'invention ; abus de confiance sur les assurances.…
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Cote : SM 10590-10591Période : 1893 - 1928Fonds : Répertoire méthodique 9MExtrait de la notice :
…Demandes de dépôt de brevets d'invention…
…Demandes de dépôt de brevets d'invention…
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Cote : E dépôt 453/25Période : 1815 - 1917Extrait de la notice :
…Foires, marchés, brevets d'invention, commerce, industrie…
…Foires, marchés, brevets d'invention, commerce, industrie…
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Cote : 2 U 1267Période : 1934 - 1935Fonds : Répertoire numérique 2 UExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Exercice illégal de l'art dentaire ; infraction aux lois sur les appellations d'origine ; contrefaçon de brevet d'invention.…
…Présentation du contenu Exercice illégal de l'art dentaire ; infraction aux lois sur les appellations d'origine ; contrefaçon de brevet d'invention.…
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Extrait de la notice :
…Propriété industrielle et brevets d'invention. Enseignement technique et professionnel.…
…Propriété industrielle et brevets d'invention. Enseignement technique et professionnel.…
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Cote : 120 J 25Période : 1982 - 1983Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Curriculum vitae de Martine Mignotte, récompenses (prix de chorégraphie) et brevet d'invention d'une machine par Patrick Mielle…
…Présentation du contenu Curriculum vitae de Martine Mignotte, récompenses (prix de chorégraphie) et brevet d'invention d'une machine par Patrick Mielle…
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Cote : 9 M 7Période : 1846 - 1926Extrait de la notice :
…Procès-verbaux de dépôt des brevets d'invention : registres.…
…Procès-verbaux de dépôt des brevets d'invention : registres.…
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Cote : 216 J 56Période : 1877 - 1879Extrait de la notice :
…par Augustin Flotat, ingénieur, directeur des forges (dont plan) ; 2/ laminoirs à trois et à cinq cylindres (mémoires descriptifs et plans) ; 3/ brevet d'invention…
…Casalonga et Flotat, brevets d'invention (dont belge et allemand) accordés à Augustin Flotat (et plans) ; 4/ Bagues mobiles, laminoirs à métaux plats et…
…feuillards (plans et correspondance) ; 5/ brevet Krupp ; 6/ demande de brevet d'invention pour un laminoir à métaux profilés (mémoires descriptifs et…
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Cote : 20 M 272Période : 1867 - 1884Fonds : Répertoire méthodique 9MExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Récompense nationale demandée par l'inventeur Beuchot ; invention d'un fusil à aiguille se chargeant par la culasse par Justin…
…Présentation du contenu Récompense nationale demandée par l'inventeur Beuchot ; invention d'un fusil à aiguille se chargeant par la culasse par Justin…
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Cote : Arch. de la Côte-d'Or, D 10498Période : 1322 - 1322Extrait de la notice :
…Le jeudi après l'Invention de la Sainte-Croix (6 mai) 1322…
…Le jeudi après l'Invention de la Sainte-Croix (6 mai) 1322…
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Cote : 67 J 133Extrait de la notice :
…Henri Ghéon, "Le Chemin de la Croix", extrait du "Mystère de sainte Hélène et de l'invention de la Croix"…
…Henri Ghéon, "Le Chemin de la Croix", extrait du "Mystère de sainte Hélène et de l'invention de la Croix"…
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Cote : L 1280Période : 1793 - 1795Extrait de la notice :
…1) Industrie, ans II-III. 2) Brevets d'invention, an II. 3) Poids et mesures, an III.…
…1) Industrie, ans II-III. 2) Brevets d'invention, an II. 3) Poids et mesures, an III.…
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Cote : 50 J 20Période : 1986 - 1992Extrait de la notice :
…Conseil d'administration (1986, 1989, 1991, 1992), comptes annuels (1989), ouvrage de Alain de Gourcuff et Marc Prigent "stock 1708-1981 : trois siècles d'invention…
…Conseil d'administration (1986, 1989, 1991, 1992), comptes annuels (1989), ouvrage de Alain de Gourcuff et Marc Prigent "stock 1708-1981 : trois siècles d'invention…
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Cote : BIB EXPO 494Période : 2008 - 2008Extrait de la notice :
…Une formidable invention à hauts risques… l'automobile dans les Alpes-Maritimes…
…Une formidable invention à hauts risques… l'automobile dans les Alpes-Maritimes…
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Cote : 18 Fi 539Période : 1945 - 1965Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Le mûrier blanc a très longtemps été cultivé pour l'élevage des vers à soie qui consomment ses feuilles, l'invention des textiles…
…Présentation du contenu Le mûrier blanc a très longtemps été cultivé pour l'élevage des vers à soie qui consomment ses feuilles, l'invention des textiles…
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Période : 1817 - 1849Fonds : Justice de paix (1778-1971)Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 12 NUM 167/48Période : 1907 - 1908Extrait de la notice :
…Invention d'un appareil destiné à révéler la présence de gaz combustible…
…Invention d'un appareil destiné à révéler la présence de gaz combustible…
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Cote : 12 NUM 167/48Période : 1907 - 1908Extrait de la notice :
…Invention d'un appareil destiné à révéler la présence de gaz combustible…
…Invention d'un appareil destiné à révéler la présence de gaz combustible…
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Cote : 134 J 36-48Période : 1907 - 1908Extrait de la notice :
…Invention d'un appareil destiné à révéler la présence de gaz combustible…
…Invention d'un appareil destiné à révéler la présence de gaz combustible…
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Cote : BIB EXPO 438Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…L'invention de la laïcité : L'Etat et les Eglises dans l'Aude 1789-1930…
…L'invention de la laïcité : L'Etat et les Eglises dans l'Aude 1789-1930…
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Cote : 1804 W 84Période : 2002 - 2003Extrait de la notice :
…Invention. Histoire des arts. Arts plastiques.…
…Invention. Histoire des arts. Arts plastiques.…
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Cote : 15 U 28/71Période : 1817 - 1831Fonds : Justice de paix (1778-1971)Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 15 U 28/72Période : 1832 - 1839Fonds : Justice de paix (1778-1971)Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 15 U 28/73Période : 1840 - 1844Fonds : Justice de paix (1778-1971)Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 15 U 28/74Période : 1845 - 1849Fonds : Justice de paix (1778-1971)Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 45 J 758Période : 1896 - 1900Extrait de la notice :
…Fourniture de matériels et appareils, publicité et clichés - brevets d'invention pour système de purgeage automatique des soies et d'assemblage parfait…
…Fourniture de matériels et appareils, publicité et clichés - brevets d'invention pour système de purgeage automatique des soies et d'assemblage parfait…
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Cote : 53 J 159Période : 1983 - 1987Extrait de la notice :
…et le coût estimé, note dactylographiée concernant un partenariat avec Creusot-Loire et la Régie-Renault, descriptif, dossier relié portant sur "Une invention…
…et le coût estimé, note dactylographiée concernant un partenariat avec Creusot-Loire et la Régie-Renault, descriptif, dossier relié portant sur "Une invention…
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Cote : 2 O 239/41Période : 1894 - 1931Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…jeux, taxe de redevance aux crèches municipales, droits d'enterrement, taxes sur les chiens et les chevaux, droit de publicité, droit sur les dépôts d'invention…
…jeux, taxe de redevance aux crèches municipales, droits d'enterrement, taxes sur les chiens et les chevaux, droit de publicité, droit sur les dépôts d'invention…
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Cote : 2 K 885Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…informations parlementaires : Sénat, Chambre des députés... sommaire, arrêtés fixant le montant de la taxe de publication à verser lors du dépôt d'un brevet d'invention…
…informations parlementaires : Sénat, Chambre des députés... sommaire, arrêtés fixant le montant de la taxe de publication à verser lors du dépôt d'un brevet d'invention…
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Cote : L 579Période : 1793 - 1795Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Mémoires sur différents systèmes de charrues et machines à battre le grain ; description et plans de machines à battre le grain, de l'invention…
…Présentation du contenu Mémoires sur différents systèmes de charrues et machines à battre le grain ; description et plans de machines à battre le grain, de l'invention…
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Cote : 113 J 5Période : 1852 - 1857Extrait de la notice :
…Ministère de l'agriculture, du commerce et des travaux publics : brevet d'invention délivré pour 15 ans à Henry Darcy pour des procédés relatifs au filtrage…
…Ministère de l'agriculture, du commerce et des travaux publics : brevet d'invention délivré pour 15 ans à Henry Darcy pour des procédés relatifs au filtrage…
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Cote : 18 Fi 596Période : 1945 - 1965Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Notre pays a offert à l'humanité la conquête de l'air : invention de la montgolfière, du ballon à gaz et du dirigeable.…
…Présentation du contenu Notre pays a offert à l'humanité la conquête de l'air : invention de la montgolfière, du ballon à gaz et du dirigeable.…
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Cote : 18 Fi 599Période : 1945 - 1965Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Peu après leur invention, en 1783, les ballons furent utilisés par les armées révolutionnaires pour faire de l'observation (bataille…
…Présentation du contenu Peu après leur invention, en 1783, les ballons furent utilisés par les armées révolutionnaires pour faire de l'observation (bataille…
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Cote : SM 2796-1Période : 1914 - 1918Fonds : 8 R - Temps de guerreExtrait de la notice :
…Brevets d'invention. Etc. Répercussion de la démobilisation sur la situation du marché du travail. Placement des démobilisés.…
…Brevets d'invention. Etc. Répercussion de la démobilisation sur la situation du marché du travail. Placement des démobilisés.…
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Cote : 54 J 254Période : 1980 - 1981Extrait de la notice :
…"Valoriser son invention… des contrats de propriété industrielle".…
…"Valoriser son invention… des contrats de propriété industrielle".…
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Cote : 19 NUM 3-9Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Invention agricole américaine, le barbelé a vite trouvé des applications militaires.…
…Présentation du contenu Invention agricole américaine, le barbelé a vite trouvé des applications militaires.…
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Extrait de la notice :
…spécifiques telles les denrées alimentaires, les boissons, la tonnellerie… Sont conservés les dossiers se rapportant à la Propriété industrielle et aux brevets d'invention…
…L'origine de la réglementation des brevets d'invention remonte à la loi du 7 janvier 1791, modifiée par celle du 5 juillet 1844.…
…Le brevet doit répondre à certaines conditions pour être valable (nouveauté, invention portant sur un produit, un résultat ou un moyen industriel), mais…