-
Cote : 1 Z 116Période : 1913 - 1919Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
-
Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
-
Cote : 9 M 6-8Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
-
Cote : 9M32-35Période : 1836 - 1940Extrait de la notice :
…Brevet d'invention, enregistrement : registre d'inscription des demandes de brevet.…
-
Cote : 9M36Période : 1933 - 1952Extrait de la notice :
…Brevet d'invention, cession et mutation de droit d'exploitation : registre d'inscription chronologique…
-
Période : 1869 - 2010Fonds : 67 J : fonds Gabriel LoireExtrait de la notice :
…Matériaux, invention et développement…
-
Cote : 67 J 131Période : 1964 - 1965Fonds : 67 J : fonds Gabriel LoireExtrait de la notice :
…Brevet d'invention, règlement d'annuités…
-
Période : 1791 - 1963Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation.…
-
Cote : 1J/1696/1Période : 1886 - 1887Extrait de la notice :
…Brevet d'invention n° 178904 délivré par le Ministère du Commerce accompagné de la notice technique détaillé…
-
Cote : 116J46Période : 1951 - 1951Extrait de la notice :
…Invention théâtrale Blanche Neige : textes.…
-
Cote : 114J879Période : 1867 - 1867Extrait de la notice :
…Cicéron, Rhétorique à Herennius, De l'invention…
-
Cote : 1027W5Période : 1941 - 1970Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale et police administrative (1919-2006)Extrait de la notice :
…Brevets d'invention. - Réglementation : textes officiels, remises; cessions.…
-
Cote : 9M32Période : 1836 - 1940Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
-
Cote : 9 M 38Période : 1806 - 1909Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Certificat de brevet d'invention de M.…
…sur la manufacture des toiles imperméables à l'eau et à l'air, des panémores et anémomètres de l'invention…
-
Cote : 9M33Période : 1836 - 1940Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
-
Cote : 9 M 7Période : 1846 - 1926Extrait de la notice :
…Procès-verbaux de dépôt des brevets d'invention : registres.…
-
Cote : 9M31Période : 1802 - 1859Extrait de la notice :
…Brevets d'invention : correspondance d'inventeurs, rapports sur des inventions, prospectus.…
-
Cote : 9M34Période : 1836 - 1940Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
-
Cote : 9M35Période : 1836 - 1940Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
-
Cote : 1J/1696Période : 1886 - 1887Extrait de la notice :
…La même année, Jules Wyders dépose un brevet d'invention pour un téléphone sans aimant permanent.…
…Documents relatifs au brevet d'invention d'un transmetteur téléphonique déposé par le tourangeau Jules…
…1J1696 - Brevet d'invention d'un transmetteur téléphonique déposé par le tourangeau Jules Wyder, électricien…
-
Cote : 9M30Période : 1813 - 1924Extrait de la notice :
…Brevets d'invention et de perfectionnement, enregistrement : correspondance, lois, instructions, circulaires…
-
Cote : 32CPCOM/1032Période : 1934 - 1939Extrait de la notice :
…Invention d'un procédé de fabrication d'essence végétale par un chinois de Canton (transmission au ministère…
-
Cote : 9 M 39Période : 1810 - 1859Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Brevet d'invention…
…Brevet d'invention…
-
Cote : 9 M 40Période : 1859 - 1963Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Brevet d'invention…
…Brevet d'invention…
-
Période : 1791 - 1963Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Brevet d'invention…
…Brevet d'invention…
-
Cote : 9 M 37Période : 1791 - 1815Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Brevet d'invention…
…Brevet d'invention…
-
Cote : 9 M 36Période : 1800 - 1922Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…affiches, tableaux, recueil réglementaire, formulaires, procès-verbal vierge de cession de brevet d'invention…
-
Cote : EDEP027/2F1Période : 1811 - 1889Extrait de la notice :
…commerciale et industrielle : correspondance, modèles d'état à remplir (1811-1812, 1848); brevets d'invention…
-
Date de modification : 26 janvier 2023Extrait de la notice :
…Le congrès de Vienne ou l'invention d'une nouvelle Europe…
Lieu de conservation : Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères - Direction des archives -
Cote : 294PO/A/7Période : 1846 - 1913Fonds : JERUSALEM (consulat général)Extrait de la notice :
…Chapelle de l'Invention de la Croix (1870-1910) :<br> - Vente de cierges indûment pratiquée…
…les Arméniens, le jour de leur fête de l'Exaltation de la Croix, dans la chapelle de l'Invention…
…première marche de l'escalier qui va de la chapelle Sainte- Hélène à celle de l'Invention…
-
Cote : 9 M 1-40Période : 1791 - 1963Extrait de la notice :
…Les brevets d'invention permettent de retrouver les inventeurs euréliens de l'an VIII à 1909.…
-
Cote : 3 Z 221Période : 1856 - 1925Extrait de la notice :
…(1856-1880) ; travail des enfants et des filles mineures dans l'industrie (1874-1900) ; brevets d'invention…
-
Cote : 396PO/B/559Période : 1936 - 1939Fonds : MADRID (ambassade)Extrait de la notice :
…Beaux-arts, propriété artistique et littéraire, brevets d'invention (24 mai-11 novembre 1938).…
-
Cote : 4 U 14/9Période : 1870 - 1956Extrait de la notice :
…liqueurs et spiritueux à La Ferté-Vidame (1898) ; Guérin, Orgeval et Ganivet, exploitation d'un brevet d'invention…
-
Cote : 294PO/A/33-33/BISPériode : 1885 - 1904Fonds : JERUSALEM (consulat général)Extrait de la notice :
…Fête latine de l'Invention de la Croix le 3 mai (3-8 mai 1903).…
…<br> - Fête arménienne de l'Invention de la Croix le 8 novembre (8 novembre 1903).…
-
Cote : 201PAAPPériode : 1866 - 1941Extrait de la notice :
…diplomates français dans l'entre-deux-guerres » dans Laurence Badel et al., Écrivains et diplomates, l'invention…
-
Cote : 4U24/102Période : 1867 - 1936Extrait de la notice :
…et Cie, vitrier et droguiste (Tours, 1885-1886) ; Société anonyme des boulons à écrous coniques (invention…
-
Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…Un seul document, le registre d'inscription des brevets d'invention, dépasse la date réglementaire…
…Les documents sur les brevets d'invention (9 M 30-36), notamment les registres d'inscription de 1833…
-
Cote : A 25Période : 1604 - 1773Extrait de la notice :
…St- Antoine, St-Charlemagne, St-Blaise, la Chaire de St-Pierre, St-Georges, St-Marc, St-Jacques, l'Invention…
-
Extrait de la notice :
…du capital social, les dates de commencement et de dissolution prévue de la société, les brevets d'invention…
-
Cote : G 785Période : 1685 - 1688Extrait de la notice :
…Chapelle de Sainte-Anne au hameau de Villeneuve ; chapelle « sous le titre de l'Invention de Saint-Étienne…
-
Cote : G 911Période : 1545 - 1564Extrait de la notice :
…Mai : " Jacques et Philippes, 1 ; l'Invention Sainte-Crois, 3 ; la dédicace de l'esglize, 8 ; Yves, 19…