-
Cote : 1 Z 116Période : 1913 - 1919Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
…Brevets d'invention.…
-
Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
-
Cote : 9 M 6-8Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
-
Cote : 9M32-35Période : 1836 - 1940Extrait de la notice :
…Brevet d'invention, enregistrement : registre d'inscription des demandes de brevet.…
…brevet d'invention…
…Brevet d'invention, enregistrement : registre d'inscription des demandes de brevet.…
-
Cote : 9M36Période : 1933 - 1952Extrait de la notice :
…Brevet d'invention, cession et mutation de droit d'exploitation : registre d'inscription chronologique.…
…brevet d'invention…
…Brevet d'invention, cession et mutation de droit d'exploitation : registre d'inscription chronologique.…
-
Cote : 1J/1696/1Période : 1886 - 1887Extrait de la notice :
…Brevet d'invention n° 178904 délivré par le Ministère du Commerce accompagné de la notice technique détaillé du dispositif.…
…brevet d'invention…
…Brevet d'invention n° 178904 délivré par le Ministère du Commerce accompagné de la notice technique détaillé du dispositif.…
-
Cote : 116J46Période : 1951 - 1951Extrait de la notice :
…Invention théâtrale Blanche Neige : textes.…
…Invention théâtrale Blanche Neige : textes.…
-
Cote : 114J879Période : 1867 - 1867Extrait de la notice :
…Cicéron, Rhétorique à Herennius, De l'invention…
…Cicéron, Rhétorique à Herennius, De l'invention…
-
Cote : 1027W5Période : 1941 - 1970Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale et police administrative (1919-2006)Extrait de la notice :
…Brevets d'invention. - Réglementation : textes officiels, remises; cessions.…
…Brevets d'invention. - Réglementation : textes officiels, remises; cessions.…
-
Cote : 9M32Période : 1836 - 1940Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
-
Cote : 9M33Période : 1836 - 1940Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
-
Cote : 132 J 138Période : 1954 - 1954Fonds : Constructions électriques NancyExtrait de la notice :
…Brevet d'invention de 20 ans délivré aux Constructions électriques Nancy pour "perfectionnement aux moteurs et autres appareils à carter antidéflagrant…
…brevet d'invention…
…Brevet d'invention de 20 ans délivré aux Constructions électriques Nancy pour "perfectionnement aux moteurs et autres appareils à carter antidéflagrant…
-
Cote : 9M31Période : 1802 - 1859Extrait de la notice :
…Brevets d'invention : correspondance d'inventeurs, rapports sur des inventions, prospectus.…
…Brevets d'invention : correspondance d'inventeurs, rapports sur des inventions, prospectus.…
-
Cote : 9M34Période : 1836 - 1940Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
-
Cote : 9M35Période : 1836 - 1940Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
-
Cote : 1J/1696Période : 1886 - 1887Extrait de la notice :
…La même année, Jules Wyders dépose un brevet d'invention pour un téléphone sans aimant permanent.…
…Documents relatifs au brevet d'invention d'un transmetteur téléphonique déposé par le tourangeau Jules Wyder, électricien, boulevard Béranger à Tours.…
…1J1696 - Brevet d'invention d'un transmetteur téléphonique déposé par le tourangeau Jules Wyder, électricien (1886-1887)…
-
Cote : 9 M 7Période : 1846 - 1926Extrait de la notice :
…Procès-verbaux de dépôt des brevets d'invention : registres.…
…Procès-verbaux de dépôt des brevets d'invention : registres.…
-
Cote : 9M30Période : 1813 - 1924Extrait de la notice :
…Brevets d'invention et de perfectionnement, enregistrement : correspondance, lois, instructions, circulaires (1813-1849, 1909-1924).…
…Brevets d'invention et de perfectionnement, enregistrement : correspondance, lois, instructions, circulaires (1813-1849, 1909-1924).…
-
Cote : EDEP027/2F1Période : 1811 - 1889Extrait de la notice :
…1889) : correspondance (1840-1889); statistique commerciale et industrielle : correspondance, modèles d'état à remplir (1811-1812, 1848); brevets d'invention…
…1889) : correspondance (1840-1889); statistique commerciale et industrielle : correspondance, modèles d'état à remplir (1811-1812, 1848); brevets d'invention…
-
Cote : 3 Z 221Période : 1856 - 1925Extrait de la notice :
…industrielle de l'arrondissement (1878-1897) ; livret d'ouvriers (1856-1880) ; travail des enfants et des filles mineures dans l'industrie (1874-1900) ; brevets d'invention…
…industrielle de l'arrondissement (1878-1897) ; livret d'ouvriers (1856-1880) ; travail des enfants et des filles mineures dans l'industrie (1874-1900) ; brevets d'invention…
-
Cote : 16 Fi 1231Période : 1940 - 1940Extrait de la notice :
…Il a été construit sur les plans du Commandant du Génie Gisclard, qui l'a pourvu d'un dispositif de son invention, évitant complétement les oscillations…
…Il a été construit sur les plans du Commandant du Génie Gisclard, qui l'a pourvu d'un dispositif de son invention, évitant complétement les oscillations…
-
Cote : 4U24/102Période : 1867 - 1936Extrait de la notice :
…Randon et Bodin, bourrelier (Tours, 1885) ; Gallais et Cie, vitrier et droguiste (Tours, 1885-1886) ; Société anonyme des boulons à écrous coniques (invention…
…Randon et Bodin, bourrelier (Tours, 1885) ; Gallais et Cie, vitrier et droguiste (Tours, 1885-1886) ; Société anonyme des boulons à écrous coniques (invention…
-
Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…Un seul document, le registre d'inscription des brevets d'invention, dépasse la date réglementaire de 1940, et concerne les années 1933-…
…Les documents sur les brevets d'invention (9 M 30-36), notamment les registres d'inscription de 1833 à 1952, permettent de trouver des informations…
…Un seul document, le registre d'inscription des brevets d'invention, dépasse la date réglementaire de 1940, et concerne les années 1933-…
-
Cote : A 25Période : 1604 - 1773Extrait de la notice :
…considérés comme fériés, les jours suivants : St-Hilaire, St- Antoine, St-Charlemagne, St-Blaise, la Chaire de St-Pierre, St-Georges, St-Marc, St-Jacques, l'Invention…
…considérés comme fériés, les jours suivants : St-Hilaire, St- Antoine, St-Charlemagne, St-Blaise, la Chaire de St-Pierre, St-Georges, St-Marc, St-Jacques, l'Invention…
-
Cote : 6 U 2 1-1122Période : 1767 - 1954Extrait de la notice :
…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
…établissement ; nombre de compagnons ou apprentis ; établissement précédemment exploité ; date de commencement d'exploitation du fonds artisanal ; brevets d'invention…
…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
-
Extrait de la notice :
…social et la nature juridique de la société, le montant du capital social, les dates de commencement et de dissolution prévue de la société, les brevets d'invention…
…social et la nature juridique de la société, le montant du capital social, les dates de commencement et de dissolution prévue de la société, les brevets d'invention…
-
Cote : 57 J 670Période : 1873 - 1930Fonds : Fonds Berger-Levrault57 JExtrait de la notice :
…Lainel Georges, "Manuel pratique des brevets d'invention" (1905-1910).…
…Lainel Georges, "Manuel pratique des brevets d'invention" (1905-1910).…
-
Cote : G 785Période : 1685 - 1688Extrait de la notice :
…Chapelle de Sainte-Anne au hameau de Villeneuve ; chapelle « sous le titre de l'Invention de Saint-Étienne, scituée à undemy-quart de lieue de Poligny»…
…Chapelle de Sainte-Anne au hameau de Villeneuve ; chapelle « sous le titre de l'Invention de Saint-Étienne, scituée à undemy-quart de lieue de Poligny»…
-
Cote : G 911Période : 1545 - 1564Extrait de la notice :
…Mai : " Jacques et Philippes, 1 ; l'Invention Sainte-Crois, 3 ; la dédicace de l'esglize, 8 ; Yves, 19 ".…
…Mai : " Jacques et Philippes, 1 ; l'Invention Sainte-Crois, 3 ; la dédicace de l'esglize, 8 ; Yves, 19 ".…