-
Cote : 9 M 18-25Période : 1791 - 1940Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
-
Cote : 27L/3Période : 1793 - 1800Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
-
Période : 1799 - 2000Extrait de la notice :
…Brevet d'invention…
…Brevet d'invention…
-
Cote : 2 Z 81Période : 1812 - 1812Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
…Brevets d'invention.…
…Liste des brevets d'invention.…
-
Période : 1928 - 1934Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
-
Période : 1802 - 1954Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
-
Cote : 12 M 3Période : 1802 - 1899Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
…Brevets d'invention.…
-
Cote : 9 M 43-51, 53-54Période : 1790 - 1945Fonds : Industrie (1790-1945) - 9 MExtrait de la notice :
…Procédés et brevets d'invention…
…Procédés et brevets d'invention…
-
Cote : 12 M 274Période : 1922 - 1939Extrait de la notice :
…Demandes de brevets d'invention.…
…Demandes de brevets d'invention.…
-
Cote : 12 M 126Période : 1844 - 1921Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, registre de procès-verbaux (1844-1920). Brevet d'invention (1917-1921)…
…Brevets d'invention, registre de procès-verbaux (1844-1920). Brevet d'invention (1917-1921)…
-
Cote : 12 M 151Période : 1844 - 1920Extrait de la notice :
…Registre d'entrée des brevets d'invention.…
…Registre d'entrée des brevets d'invention.…
-
Cote : BIB EXPO 494Période : 2008 - 2008Extrait de la notice :
…Une formidable invention à hauts risques… l'automobile dans les Alpes-Maritimes…
…Une formidable invention à hauts risques… l'automobile dans les Alpes-Maritimes…
-
Période : 2018 - 2018Extrait de la notice :
…"L'invention" des sages-femmes au XIXe siècle (par Nathalie Sage-Pranchère)…
…"L'invention" des sages-femmes au XIXe siècle (par Nathalie Sage-Pranchère)…
-
Cote : BIB EXPO 438Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…L'invention de la laïcité : L'Etat et les Eglises dans l'Aude 1789-1930…
…L'invention de la laïcité : L'Etat et les Eglises dans l'Aude 1789-1930…
-
Journal des recettes provenant de la taxe des brevets d'invention, 11 octobre 1792-4 thermidor an IICote : 109L/15Période : 1792 - 1794Extrait de la notice :
…Journal des recettes provenant de la taxe des brevets d'invention, 11 octobre 1792-4 thermidor an II…
…Journal des recettes provenant de la taxe des brevets d'invention, 11 octobre 1792-4 thermidor an II…
-
Cote : 9 M 21Période : 1799 - 2000Extrait de la notice :
…Brevet d'invention : circulaires (an VIII-XXe s.), correspondance (an VIII-1859), registre des dépôts…
…Brevet d'invention : circulaires (an VIII-XXe s.), correspondance (an VIII-1859), registre des dépôts…
-
Cote : L 65Période : 1790 - 1799Extrait de la notice :
…concernant les pièces d'or et d'argent altérées), marchandises anglaises, commerce, cuivre, brevets d'invention…
…concernant les pièces d'or et d'argent altérées), marchandises anglaises, commerce, cuivre, brevets d'invention…
-
Date de modification : 9 juillet 2021Extrait de la notice :
…Une formidable invention à hauts risques : l’automobile dans les Alpes-Maritimes…
…Une formidable invention à hauts risques : l’automobile dans les Alpes-Maritimes…
…C’est à ce voyage dans l’histoire d’une invention majeure par ses répercussions sur notre temps et qui…
Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-Maritimes -
Cote : 45 J 758Période : 1896 - 1900Extrait de la notice :
…Fourniture de matériels et appareils, publicité et clichés - brevets d'invention pour système de purgeage…
…Fourniture de matériels et appareils, publicité et clichés - brevets d'invention pour système de purgeage…
-
Cote : 1 Fi 657Période : 1834 - 1835Extrait de la notice :
…Le rail-way nautique, par brevet d'invention, d'importation et de perfectionnement délivré le 22 avril…
…Le rail-way nautique, par brevet d'invention, d'importation et de perfectionnement délivré le 22 avril…
-
Période : 1817 - 1849Fonds : Justice de paix (1778-1971)Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
-
Cote : 57 J 5Période : 1934 - 1939Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Correspondance, création, brevets d'invention, facturations et documents techniques…
-
Cote : 9 M 18Période : 1791 - 1903Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
-
Cote : 9 M 24Période : 1857 - 1891Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
-
Cote : 9 M 20Période : 1824 - 1938Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
-
Cote : 9 M 21Période : 1824 - 1938Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
-
Cote : 9 M 22Période : 1853 - 1940Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
-
Cote : 9 M 23Période : 1853 - 1940Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
-
Cote : 9 M 19Période : 1791 - 1832Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
-
Cote : 15 U 28/71Période : 1817 - 1831Fonds : Justice de paix (1778-1971)Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
-
Cote : 15 U 28/72Période : 1832 - 1839Fonds : Justice de paix (1778-1971)Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
-
Cote : 15 U 28/73Période : 1840 - 1844Fonds : Justice de paix (1778-1971)Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
-
Cote : 15 U 28/74Période : 1845 - 1849Fonds : Justice de paix (1778-1971)Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
-
Cote : 18 Fi 539Période : 1945 - 1965Extrait de la notice :
…blanc a très longtemps été cultivé pour l'élevage des vers à soie qui consomment ses feuilles, l'invention…
-
Cote : 9 M 25Période : 1859 - 1933Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
-
Cote : 25 J 3/17Période : 1955 - 1963Fonds : Famille SavatierExtrait de la notice :
…d'écoulement d'eau (1955-1956) ; Camot, baux ; Castany (notaire), baux * ; Charvet, droits sur les brevets d'invention…
…d'écoulement d'eau (1955-1956) ; Camot, baux ; Castany (notaire), baux * ; Charvet, droits sur les brevets d'invention…
-
Cote : 2 K 885Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…sommaire, arrêtés fixant le montant de la taxe de publication à verser lors du dépôt d'un brevet d'invention…
-
Cote : 16 J 1/254Période : 1701 - 1900Extrait de la notice :
…Police, chansons politiques, franc-maçonnerie, travaux publics, théâtre, sociétés, brevets d'invention…
-
Cote : C 406Période : 1755 - 1758Extrait de la notice :
…—Invention d'une machine propre à lainer les draps, par Cazaban et Bernon de Saint-Chinian. — Mort du…
…—Invention d'une machine propre à lainer les draps, par Cazaban et Bernon de Saint-Chinian. — Mort du…
-
Cote : 18 Fi 596Période : 1945 - 1965Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Notre pays a offert à l'humanité la conquête de l'air : invention de la montgolfière…
-
Cote : 18 Fi 599Période : 1945 - 1965Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Peu après leur invention, en 1783, les ballons furent utilisés par les armées…
-
Cote : 136 J 83Période : 2011 - 2014Extrait de la notice :
…L'invention du terrain en Amérique française. Autour d'un legs centenaire (1914-2014).…
-
Cote : 25 J 3/7Période : 1949 - 1955Fonds : Famille SavatierExtrait de la notice :
…Année 1949 : Auguin, brevets d'invention * ; Bernabe, vente sur licitation ; Birot, divorce ; Bonan,…
…Année 1949 : Auguin, brevets d'invention * ; Bernabe, vente sur licitation ; Birot, divorce ; Bonan,…
-
Cote : 1 J 62Période : 1530 - 1900Fonds : Pièces isolées et petits fondsExtrait de la notice :
…Pauvert (abbé Charles), à Targé : brevet d'invention d'un procédé d'adoucissement des fers, 1857.…
…Pauvert (abbé Charles), à Targé : brevet d'invention d'un procédé d'adoucissement des fers, 1857.…
-
Cote : 8 T 505Période : 1959 - 1964Extrait de la notice :
…Proposition d'inscription à l'invention des Sites : Les Concluses à Lussan, Georges du Gardon, l'Espiguette…
-
Cote : G 1339Période : 1608 - 1610Fonds : Clergé séculier (816-1835) - GExtrait de la notice :
…Jacques, l'Invention de la Sainte-Croix, etc. (12 novembre 1609). — Réparations aux églises de Calvisson…
…Jacques, l'Invention de la Sainte-Croix, etc. (12 novembre 1609). — Réparations aux églises de Calvisson…
-
Cote : G 1528Période : 1455 - 1456Extrait de la notice :
…Circoncision, de l'Éphiphanie, de la Purification de Notre-Dame, de l'Annonciation, de Pâques, de l'Invention…
-
Cote : 9 M 1-22Période : 1799 - 2000Extrait de la notice :
…Ces «recherches» pouvaient éventuellement déboucher sur le dé-pôt en préfecture d'un brevet d'invention…
…Brevet d'invention Le perfectionnement et l'évolution de l'industrie étaient favorisés par la Société…
-
Cote : 136 J 186Période : 1972 - 2009Extrait de la notice :
…il s'agit probablement d'un jeu d'épreuves ; - l'article de la revue Ethnologie française : « L'invention…
-
Cote : G 1859Période : 1698 - 1718Extrait de la notice :
…prêtre passant ; – 19 décembre, les fabriqueurs feront prêcher à leurs frais deux sermons par an, à l'Invention…