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Période : 1797 - 1934Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
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Cote : 68 J 790Période : 1908 - 1981Fonds : 68 J - Fonds TréfilacExtrait de la notice :
…demande faite par Tréfilac pour la reconnaissance de son brevet d'invention.…
…Présentation du contenu Concerne de la correspondance sur des brevets d'invention publiés ou bien une…
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Cote : 418 W 618Période : 1900 - 1955Extrait de la notice :
…Marque de fabrique, brevets d'invention…
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Cote : 418 W 619Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, cessions, instructions périmés…
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Cote : 213 M 4Période : 1844 - 1867Extrait de la notice :
…Enregistrement des demandes de brevets d'invention.…
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Cote : 213 M 5Période : 1867 - 1879Extrait de la notice :
…Enregistrement des demandes de brevets d'invention.…
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Cote : 12 J 257Période : 1855 - 1860Fonds : Fonds Savouret de ViévilleExtrait de la notice :
…Lois et textes sur les brevets d'invention.…
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Cote : 65 J 1-168Période : 1921 - 1991Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Famille et personnalité ; technique et invention ; promotion et commercialisation…
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Cote : 12 J 249Période : 1700 - 1900Fonds : Fonds Savouret de ViévilleExtrait de la notice :
…Brevets d'invention, papiers de famille anciens [1700-1800].…
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Cote : E dépôt 6614Période : 1847 - 1855Extrait de la notice :
…Exposition universelle de 1855 : circulaires, correspondances relatives aux brevets d'invention et aux…
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Cote : 1251 W 52Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…Photographes filmeurs, brevets d'invention et hippodrome de Montier-en-Der.…
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Cote : 9 M Sup 19Période : 1884 - 1937Fonds : 9 M Sup : IndustrieExtrait de la notice :
…propriété industrielle : notices et conventions (1884-1912) Législation concernant les brevets d'invention…
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Cote : 143 J 64Période : 1840 - 1880Extrait de la notice :
…Projets d'invention et de construction d'appareils à l'usage des sciences : schémas, notes, croquis,…
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Cote : 6 U 2/134Période : 1893 - 1912Extrait de la notice :
…fabrique : Conservatoire National des Arts et Métiers (1894-1912) ; marques de fabrique, brevets d'invention…
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Cote : F 736Période : 1800 - 1800Extrait de la notice :
…Notice sur une flûte en cristal de l'invention de Claude Laurent, natif de Saint-Maurice-lès-Langres,…
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Cote : 1 J 1031Période : 1809 - 1853Extrait de la notice :
…du canal du Centre - directeur des dépôts de mendicité du Pas-de-Calais et du Morbihan (brevet d'invention…
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Cote : 21 W 47Période : 1959 - 1962Extrait de la notice :
…Brevet d'invention (1962).…
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Cote : 1251 W 264Période : 1879 - 1986Extrait de la notice :
…propriété industrielle statistiques (1986) ; rapport d'activité de 1976 ; registre des brevets d'invention…
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Cote : 39S1/1 ; Série SPériode : 1811Fonds : Fonds Cavalliers FrèresExtrait de la notice :
…pour livraison à Bovis et Gautier Marseille, marchandise non spécifiée (1811) ; livret de brevet d’invention…
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Cote : 5 E 9/215Période : 1601 - 1844Fonds : 5E 9Étude de Maître MAGDELEINEExtrait de la notice :
…savon, brevet d'invention : Michelon Philibert…
…MICHELON, Philibert, fabricant de savons, cession de brevet d'invention (1844)…
…savon, brevet d'invention : Michelon Philibert…
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Date de modification : 3 mai 2023Extrait de la notice :
…L’invention de l’imprimerie permet dès 1460 la diffusion du savoir avec l’apparition du livre.…
Lieu de conservation : Archives départementales du Maine-et-Loire -
Date de modification : 17 juin 2021Extrait de la notice :
…appropriée pour cet exercice singulier, s’agissant du seul moyen de médiatiser l’image jusqu’à l’invention…
Lieu de conservation : Commune de Lorient - Archives municipales -
Cote : G 934Période : 1711 - 1721Fonds : Inventaire - série G continu.Extrait de la notice :
…qui ont restauré "les trois grandes pièces, de tapisserie du chœur, représentant les hystoires de l'Invention…
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Cote : 419 W 794Période : 1900 - 1957Extrait de la notice :
…d'élections aux Chambres de métiers (1950-1956) ; cartes de coiffeurs retirées (1947-1957) ; brevets d'invention…
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Cote : C 302Période : 1768 - 1789Extrait de la notice :
…fermiers en 1789 ; indemnité accordée en 1788, au sieur Ange (Joseph), habitant de Leschères, pour l'invention…
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Cote : G 687Période : 1179 - 1527Fonds : Evêché de LangresExtrait de la notice :
…chapelains de Saint-Martin et Saint-Amâtre de Langres à assister aux processions faites depuis l'Invention…
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Cote : G 90Période : 1526 - 1526Fonds : Evêché de LangresExtrait de la notice :
…chapelains de Saint-Martin de Langres assisteront aux processions de la cathédrale, qui se font depuis l'Invention…
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Cote : E 2325Période : 1772 - 1784Extrait de la notice :
…Une scène arrivée à Melle de la Chevallerie au halle public a été le sujet de l'invention des redoutes…
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Cote : G 1473Période : 1543 - 1554Fonds : Inventaire - série G continu.Extrait de la notice :
…, Monsieur et Madame partirent de Montsoreau pour aller à Challain" ; - "ce jour, 3 mai, estoit l'Invention…
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Cote : G 920Période : 1779 - 1783Fonds : Evêché de LangresExtrait de la notice :
…Saint-Didier : l'Assomption de Notre-Dame, fol. 128 v°, 159 r° et v°, 178 r° ; église Saint-Mammès : l'Invention…
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Cote : G 974Période : 1747 - 1754Fonds : Evêché de LangresExtrait de la notice :
…permis l'exposition à la vénération des fidèles, il lui plaise de permettre de célébrer la fête de l'invention…
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Période : 1940Extrait de la notice :
…. ; - droit immobilier : propriété immobilière, saisie immobilière ; - brevets d'invention et droit des…
…. ; - droit immobilier : propriété immobilière, saisie immobilière ; - brevets d'invention et droit des…