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Cote : 1 J 379Période : 1873 - 1873Extrait de la notice :
…Invention d'une brique cintrée pour les tuyaux de cheminée : dossier de brevet. - Brevet d'invention…
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Cote : 1 J 727Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…INVENTION…
…INVENTION…
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Cote : L 1486Période : 1793 - 1794Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
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Période : 1790 - 1799Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
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Cote : 6 Z 15 m 16Période : 1908 - 1909Fonds : Répertoire numérique 6ZExtrait de la notice :
…Brevets d'invention…
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Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
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Cote : 3 Z 16 m 9Période : 1912 - 1912Fonds : Répertoire numérique 3ZExtrait de la notice :
…Brevets d'invention…
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Cote : 3 Z 17 m 11Période : 1908 - 1912Fonds : Répertoire numérique 3ZExtrait de la notice :
…Brevets d'invention…
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Cote : 2 Z 11 m 8Période : 1903 - 1916Fonds : Répertoire numérique 2ZExtrait de la notice :
…Brevets d'invention…
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Cote : 33M/169Période : 1822 - 1904Extrait de la notice :
…Brevets d'invention : circulaires…
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Cote : 1 J 726Période : 1894 - 1910Extrait de la notice :
…négociant à Venloo en Hollande, Barth, Thirion,Blétry, Albert Mottand : photographies, brevets d'invention…
…Torréfacteurs : brevets d'invention.…
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Cote : SM 20935Période : 1934 - 1934Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Médecine : invention dans le domaine de l'optique…
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Cote : SM 20935Période : 1934 - 1934Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Médecine : invention dans le domaine de l'optique…
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Cote : 2Z/463Période : 1797 - 1912Fonds : 2Z Sous-préfecture de SancerreExtrait de la notice :
…Brevets d'invention : tableau général, affiche.…
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Cote : 20 M 272, 996, 167-2, M 14 IX b 1-2, 171-5, SM 10589-10591Fonds : Répertoire méthodique 9MExtrait de la notice :
…Propriété industrielle et brevets d'invention…
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Cote : 2 U 1235Période : 1914 - 1914Fonds : Répertoire numérique 2 UExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrefaçon du brevet d'invention ; abus de confiance sur les assurances.…
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Cote : SM 10590-10591Période : 1893 - 1928Fonds : Répertoire méthodique 9MExtrait de la notice :
…Demandes de dépôt de brevets d'invention…
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Cote : E dépôt 453/25Période : 1815 - 1917Extrait de la notice :
…Foires, marchés, brevets d'invention, commerce, industrie…
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Cote : 2 U 1267Période : 1934 - 1935Fonds : Répertoire numérique 2 UExtrait de la notice :
…de l'art dentaire ; infraction aux lois sur les appellations d'origine ; contrefaçon de brevet d'invention…
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Extrait de la notice :
…Propriété industrielle et brevets d'invention. Enseignement technique et professionnel.…
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Cote : 120 J 25Période : 1982 - 1983Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Curriculum vitae de Martine Mignotte, récompenses (prix de chorégraphie) et brevet d'invention…
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Cote : 1L/380Période : 1791 - 1797Fonds : Administration du départementExtrait de la notice :
…Brevets d'invention : registre pour l'inscription des proclamations. [1791 - an V]…
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Cote : 1 J 584Période : 1941 - 1941Extrait de la notice :
…demandé en 1939, d'une fusée torpille aérienne, description, dessin. - Brevet d'invention pour une fusée…
…ministère de la production industrielle et du travail, direction de la propriété industrielle : brevet d'invention…
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Cote : 216 J 56Période : 1877 - 1879Extrait de la notice :
…Casalonga et Flotat, brevets d'invention (dont belge et allemand) accordés à Augustin Flotat (et plans…
…pour un laminoir à métaux profilés (mémoires descriptifs et dessin) ; 7/ demande de brevet d'invention…
…dont plan) ; 2/ laminoirs à trois et à cinq cylindres (mémoires descriptifs et plans) ; 3/ brevet d'invention…
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Cote : 20 M 272Période : 1867 - 1884Fonds : Répertoire méthodique 9MExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Récompense nationale demandée par l'inventeur Beuchot ; invention d'un fusil…
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Cote : Arch. de la Côte-d'Or, D 10498Période : 1322 - 1322Extrait de la notice :
…Le jeudi après l'Invention de la Sainte-Croix (6 mai) 1322…
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Cote : 67 J 133Extrait de la notice :
…Henri Ghéon, "Le Chemin de la Croix", extrait du "Mystère de sainte Hélène et de l'invention de la Croix…
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Cote : 33M/170Période : 1791 - 1891Extrait de la notice :
…Brevets d'inventions : registre destiné à l'inscription des brevets d'invention 1791-1812 ; 1854-1891…
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Cote : 50 J 20Période : 1986 - 1992Extrait de la notice :
…comptes annuels (1989), ouvrage de Alain de Gourcuff et Marc Prigent "stock 1708-1981 : trois siècles d'invention…
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Cote : L 1280Période : 1793 - 1795Extrait de la notice :
…1) Industrie, ans II-III. 2) Brevets d'invention, an II. 3) Poids et mesures, an III.…
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Cote : 12 NUM 167/48Période : 1907 - 1908Extrait de la notice :
…Invention d'un appareil destiné à révéler la présence de gaz combustible…
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Cote : 12 NUM 167/48Période : 1907 - 1908Extrait de la notice :
…Invention d'un appareil destiné à révéler la présence de gaz combustible…
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Cote : 134 J 36-48Période : 1907 - 1908Extrait de la notice :
…Invention d'un appareil destiné à révéler la présence de gaz combustible…
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Cote : 33M/168Période : 1801 - 1904Extrait de la notice :
…Brevets d'invention : demandes de brevets d'inventions et bordereaux d'envoi, correspondance.…
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Cote : 33MPériode : 1791 - 1940Fonds : Etat des fondsExtrait de la notice :
…BREVET D'INVENTION…
…BREVET D'INVENTION…
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Cote : 1804 W 84Période : 2002 - 2003Extrait de la notice :
…Invention. Histoire des arts. Arts plastiques.…
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Cote : 53 J 159Période : 1983 - 1987Extrait de la notice :
…un partenariat avec Creusot-Loire et la Régie-Renault, descriptif, dossier relié portant sur "Une invention…
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Cote : 2 O 239/41Période : 1894 - 1931Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…droits d'enterrement, taxes sur les chiens et les chevaux, droit de publicité, droit sur les dépôts d'invention…
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Cote : 4 J 1-239Période : 1888 - 1971Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
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Cote : L 579Période : 1793 - 1795Extrait de la notice :
…charrues et machines à battre le grain ; description et plans de machines à battre le grain, de l'invention…
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Cote : 113 J 5Période : 1852 - 1857Extrait de la notice :
…Ministère de l'agriculture, du commerce et des travaux publics : brevet d'invention délivré pour 15 ans…
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Cote : SM 2796-1Période : 1914 - 1918Fonds : 8 R - Temps de guerreExtrait de la notice :
…Brevets d'invention. Etc. Répercussion de la démobilisation sur la situation du marché du travail.…
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Cote : E/22336Période : 1875 - 1875Fonds : Etude de Saint-Amand n°3Extrait de la notice :
…Saint-Amand, janvier-février 1875, notamment : Vente par Mr Leroy, patissier à Saint-Amand d'un brevet d'invention…
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Cote : 54 J 254Période : 1980 - 1981Extrait de la notice :
…"Valoriser son invention… des contrats de propriété industrielle".…
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Cote : 31M/199Période : 1803 - 1864Fonds : Préfecture - AgricultureExtrait de la notice :
…Invention d'une moissonneuse, d'une machine à fabriquer les tuyaux de drainage.…
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Cote : E/17060Période : 1853 - 1853Fonds : Etude de Bourges n°5Extrait de la notice :
…1853) ; N°926, vente d'une maison 63 rue d'Auron (21 novembre 1853) ; N°995, cession de brevet d'invention…
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Date de modification : 29 septembre 2022Extrait de la notice :
…mâconnais, ont su s’ouvrir à l’ère numérique qui s’annonce comme une révolution aussi fondamentale que l’invention…
Lieu de conservation : Commune de Mâcon - Archives communales -
Cote : 19 NUM 3-9Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Invention agricole américaine, le barbelé a vite trouvé des applications militaires…
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Extrait de la notice :
…Le brevet doit répondre à certaines conditions pour être valable (nouveauté, invention portant sur un…
…L'origine de la réglementation des brevets d'invention remonte à la loi du 7 janvier 1791, modifiée par…
…tonnellerie… Sont conservés les dossiers se rapportant à la Propriété industrielle et aux brevets d'invention…
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Cote : 32M/9Période : 1876 - 1879Fonds : Préfecture - CommerceExtrait de la notice :
…Statistique des Beaux-Arts ; voirie urbaine, certificats de garantie des brevets d'invention 1878.…