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Période : 1797 - 1934Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Période : 1814 - 1946Fonds : 9 M Sup : IndustrieExtrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Période : 1908 - 1981Fonds : 68 J - Fonds TréfilacExtrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : 68 J 790Période : 1908 - 1981Fonds : 68 J - Fonds TréfilacExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Concerne de la correspondance sur des brevets d'invention publiés ou bien une demande faite par Tréfilac pour la reconnaissance…
…de son brevet d'invention.…
…Présentation du contenu Concerne de la correspondance sur des brevets d'invention publiés ou bien une demande faite par Tréfilac pour la reconnaissance…
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Cote : 418 W 618Période : 1900 - 1955Extrait de la notice :
…Marque de fabrique, brevets d'invention…
…Marque de fabrique, brevets d'invention…
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Cote : 418 W 619Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, cessions, instructions périmés…
…Brevets d'invention, cessions, instructions périmés…
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Cote : 213 M 4Période : 1844 - 1867Extrait de la notice :
…Enregistrement des demandes de brevets d'invention.…
…Enregistrement des demandes de brevets d'invention.…
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Cote : 213 M 5Période : 1867 - 1879Extrait de la notice :
…Enregistrement des demandes de brevets d'invention.…
…Enregistrement des demandes de brevets d'invention.…
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Cote : 12 J 257Période : 1855 - 1860Fonds : Fonds Savouret de ViévilleExtrait de la notice :
…Lois et textes sur les brevets d'invention.…
…Lois et textes sur les brevets d'invention.…
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Cote : 12 J 249Période : 1700 - 1900Fonds : Fonds Savouret de ViévilleExtrait de la notice :
…Brevets d'invention, papiers de famille anciens [1700-1800].…
…Brevets d'invention, papiers de famille anciens [1700-1800].…
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Cote : 65 J 1-168Période : 1921 - 1991Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Famille et personnalité ; technique et invention ; promotion et commercialisation ; enseignement et formation ; comptabilité.…
…Présentation du contenu Famille et personnalité ; technique et invention ; promotion et commercialisation ; enseignement et formation ; comptabilité.…
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Cote : 146Période : 1801 - 2000Extrait de la notice :
…Brevet d'invention pour système de voies ferrées. Partages de biens.…
…Brevet d'invention pour système de voies ferrées. Partages de biens.…
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Cote : E dépôt 6614Période : 1847 - 1855Extrait de la notice :
…Exposition universelle de 1855 : circulaires, correspondances relatives aux brevets d'invention et aux produits exposés.…
…Exposition universelle de 1855 : circulaires, correspondances relatives aux brevets d'invention et aux produits exposés.…
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Cote : 9 M Sup 19Période : 1884 - 1937Fonds : 9 M Sup : IndustrieExtrait de la notice :
…Protection de la propriété industrielle : notices et conventions (1884-1912) Législation concernant les brevets d'invention : allemande (1877) ; espagnole…
…Protection de la propriété industrielle : notices et conventions (1884-1912) Législation concernant les brevets d'invention : allemande (1877) ; espagnole…
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Cote : 1251 W 52Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…Photographes filmeurs, brevets d'invention et hippodrome de Montier-en-Der.…
…Photographes filmeurs, brevets d'invention et hippodrome de Montier-en-Der.…
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Date de modification : 2 mai 2023Extrait de la notice :
…L’invention de la laïcité. L’État et les Églises dans l’Aude, 1789-1930…
…L’invention de la laïcité. L’État et les Églises dans l’Aude, 1789-1930…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Aude -
Cote : 143 J 64Période : 1840 - 1880Extrait de la notice :
…Projets d'invention et de construction d'appareils à l'usage des sciences : schémas, notes, croquis, mode d'emploi.…
…Projets d'invention et de construction d'appareils à l'usage des sciences : schémas, notes, croquis, mode d'emploi.…
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Cote : 454Période : 1963 - 1991Extrait de la notice :
…1207 W 1-88 : Commission départementale d'urbanisme commercial, dont grande distribution, dossiers examinés par la commission (1986-1991), brevets d'invention…
…1207 W 1-88 : Commission départementale d'urbanisme commercial, dont grande distribution, dossiers examinés par la commission (1986-1991), brevets d'invention…
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Cote : 177Période : 1923 - 1924Fonds : Fonds Auguste Dupouy (175 J)Extrait de la notice :
…« Une invention utile » (6e année, n° 12, décembre 1924).…
…« Une invention utile » (6e année, n° 12, décembre 1924).…
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Cote : 6 U 2/134Période : 1893 - 1912Extrait de la notice :
…Modèle de fabrique : Conservatoire National des Arts et Métiers (1894-1912) ; marques de fabrique, brevets d'invention.…
…Modèle de fabrique : Conservatoire National des Arts et Métiers (1894-1912) ; marques de fabrique, brevets d'invention.…
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Cote : F 736Période : 1800 - 1800Extrait de la notice :
…Notice sur une flûte en cristal de l'invention de Claude Laurent, natif de Saint-Maurice-lès-Langres, horloger demeurant à Paris (1806).…
…Notice sur une flûte en cristal de l'invention de Claude Laurent, natif de Saint-Maurice-lès-Langres, horloger demeurant à Paris (1806).…
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Cote : 453Période : 1969 - 1986Extrait de la notice :
…, infraction et contrôles (1983-1984) 1105 W 33-34 : Vente par ambulance, commission du commerce non sédentaire (1982-1985) 1105 W 35 : Brevets d'invention…
…, infraction et contrôles (1983-1984) 1105 W 33-34 : Vente par ambulance, commission du commerce non sédentaire (1982-1985) 1105 W 35 : Brevets d'invention…
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Cote : 21 W 47Période : 1959 - 1962Extrait de la notice :
…Brevet d'invention (1962).…
…Brevet d'invention (1962).…
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Cote : 247Extrait de la notice :
…lui demandant des détails sur sa sortie du collège pour se rendre au carnaval, l'informant qu'ils ont reçu la visite du prêtre anglais et évoquant une invention…
…lui demandant des détails sur sa sortie du collège pour se rendre au carnaval, l'informant qu'ils ont reçu la visite du prêtre anglais et évoquant une invention…
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Cote : 1251 W 264Période : 1879 - 1986Extrait de la notice :
…Bulletin officiel (BO) de la propriété industrielle statistiques (1986) ; rapport d'activité de 1976 ; registre des brevets d'invention de 1879 au 15 janvier…
…Bulletin officiel (BO) de la propriété industrielle statistiques (1986) ; rapport d'activité de 1976 ; registre des brevets d'invention de 1879 au 15 janvier…
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Date de modification : 2 mai 2023Extrait de la notice :
…L’intention cet ouvrage n’est pas de retracer la lente et complexe histoire de l’invention de l’écriture, mais de transporter les lecteurs dans l’espace…
…L’intention cet ouvrage n’est pas de retracer la lente et complexe histoire de l’invention de l’écriture, mais de transporter les lecteurs dans l’espace…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Aude -
Cote : 419 W 794Période : 1900 - 1957Extrait de la notice :
…agricole (MSA) : affaires diverses (1946-1957) ; frais d'élections aux Chambres de métiers (1950-1956) ; cartes de coiffeurs retirées (1947-1957) ; brevets d'invention…
…agricole (MSA) : affaires diverses (1946-1957) ; frais d'élections aux Chambres de métiers (1950-1956) ; cartes de coiffeurs retirées (1947-1957) ; brevets d'invention…
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Date de modification : 2 mai 2023Extrait de la notice :
…Depuis une trentaine d'années, l'invention d'une histoire des femmes et du genre a considérablement modifié notre approche, créant de nouveaux sujets et…
…Depuis une trentaine d'années, l'invention d'une histoire des femmes et du genre a considérablement modifié notre approche, créant de nouveaux sujets et…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Aude -
Cote : C 302Période : 1768 - 1789Extrait de la notice :
…supplémentaires sur les privilégiés, propriétaires ou fermiers en 1789 ; indemnité accordée en 1788, au sieur Ange (Joseph), habitant de Leschères, pour l'invention…
…supplémentaires sur les privilégiés, propriétaires ou fermiers en 1789 ; indemnité accordée en 1788, au sieur Ange (Joseph), habitant de Leschères, pour l'invention…
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Date de modification : 2 mai 2023Extrait de la notice :
…des Archives départementales de l’Aude retrace toute une évolution qui commence au XVIe siècle avec la création des collèges modernes pour aboutir à « l'invention…
…des Archives départementales de l’Aude retrace toute une évolution qui commence au XVIe siècle avec la création des collèges modernes pour aboutir à « l'invention…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Aude -
Cote : G 687Période : 1179 - 1527Fonds : Evêché de LangresExtrait de la notice :
…prétendu par le chapitre d'obliger les curés, vicaires et chapelains de Saint-Martin et Saint-Amâtre de Langres à assister aux processions faites depuis l'Invention…
…prétendu par le chapitre d'obliger les curés, vicaires et chapelains de Saint-Martin et Saint-Amâtre de Langres à assister aux processions faites depuis l'Invention…
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Cote : G 90Période : 1526 - 1526Fonds : Evêché de LangresExtrait de la notice :
…un délai de trois mois ; les curés, vicaires et chapelains de Saint-Martin de Langres assisteront aux processions de la cathédrale, qui se font depuis l'Invention…
…un délai de trois mois ; les curés, vicaires et chapelains de Saint-Martin de Langres assisteront aux processions de la cathédrale, qui se font depuis l'Invention…
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Cote : 2Période : 1799 - 1930Extrait de la notice :
…Citons parmis les principaux thèmes : les abattoirs ; bois ; brevets d'invention ; changements de noms ; concessions de mines ; dons et legs ; étrangers…
…Citons parmis les principaux thèmes : les abattoirs ; bois ; brevets d'invention ; changements de noms ; concessions de mines ; dons et legs ; étrangers…
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Cote : G 920Période : 1779 - 1783Fonds : Evêché de LangresExtrait de la notice :
…°, 166 r°, 184 r° et v°, 149 v°, 150 r° ; église Saint-Didier : l'Assomption de Notre-Dame, fol. 128 v°, 159 r° et v°, 178 r° ; église Saint-Mammès : l'Invention…
…°, 166 r°, 184 r° et v°, 149 v°, 150 r° ; église Saint-Didier : l'Assomption de Notre-Dame, fol. 128 v°, 159 r° et v°, 178 r° ; église Saint-Mammès : l'Invention…
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Cote : G 974Période : 1747 - 1754Fonds : Evêché de LangresExtrait de la notice :
…reconnu l'authenticité de cette relique et en ayant permis l'exposition à la vénération des fidèles, il lui plaise de permettre de célébrer la fête de l'invention…
…reconnu l'authenticité de cette relique et en ayant permis l'exposition à la vénération des fidèles, il lui plaise de permettre de célébrer la fête de l'invention…
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Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…fils et toiles de lin et de chanvre (1839-1640) nines de Ouim p er (1900-1901) ; encu&te sur l'activite technique (1937-1938) 1807-1938 BREVETS D' INVENTION…
…Correspondance relative au depOt et A la reception 9 M 5*- des brevets an XII-1900 Registre de dep8ts de demandes de brevets 1848-1882 - 9 M 6 - Brevets d'invention…
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Extrait de la notice :
…. - Brevets d'invention. 1791-an II. 10 L 232. - Poids et mesures. 1791-an VIII. Agriculture, Commerce, Industrie 10 L 212. - Agriculture.…