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Cote : J 1150Période : 1833 - 1833Extrait de la notice :
…et belles-lettres de Mâcon (1833), brevet d'invention, imprimé (s. d.).…
….- Invention du pressoir cylindrique par Thomas Revillon : rapport fait à la société d'agriculture, sciences…
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Cote : E-DEPOT 70 3D3Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…Brevet d'invention : remise de pièces.…
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Cote : M 3097, 3148Période : 1821 - 1928Fonds : Préfecture - Industrie (9M)Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, procès-verbaux de dépôt : registres.…
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Cote : J 393Période : 1928 - 1929Extrait de la notice :
…Invention.- Projet de sirène inventé par René Giat, de Mâcon (5 pp. papier).…
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Cote : 37 J 244/2Période : 1908 - 1954Extrait de la notice :
…Office Picard, Bureau international de brevets d'invention, éditeur, Paris. | - Livret de l'inventeur…
…, 4e, 5e, 6e et 7e éditions (1908-1935).- Brevets allemands délivrés aux Français (1912).- L'invention…
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Cote : J 410Période : 1811 - 1811Extrait de la notice :
…Invention.- Céline Récy, fille d'un inventeur incompris, sur les applications de la télégraphie sous-marine…
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Cote : 1534 W 17Période : 1952 - 1972Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, réglementation et enregistrement : circulaire ministérielle, formulaire de demande…
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Cote : 2505 W 38Période : 1969 - 1979Extrait de la notice :
…BREVET D'INVENTION…
…BREVET D'INVENTION…
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Cote : 2505 W 38 - 41Période : 1969 - 1979Extrait de la notice :
…BREVET D'INVENTION…
…BREVET D'INVENTION…
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Cote : 2505 W 39Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…BREVET D'INVENTION…
…BREVET D'INVENTION…
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Cote : 2505 W 40Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…BREVET D'INVENTION…
…BREVET D'INVENTION…
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Cote : 2505 W 39 - 41Période : 1969 - 1979Extrait de la notice :
…BREVET D'INVENTION…
…BREVET D'INVENTION…
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Cote : 2505 W 41Période : 1969 - 1979Extrait de la notice :
…BREVET D'INVENTION…
…BREVET D'INVENTION…
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Cote : 48 J 22Période : 1983 - 1985Fonds : Fonds Charles Maj, architecte des bâtiments de France. Activités professionnelles (1968-2010)Extrait de la notice :
…Contrôle des travaux : comptes-rendus de visite de chantier, comptes-rendus d'invention du bureau du…
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Cote : 2468 W 10645Période : 1997 - 1997Fonds : Diapositives de l'Inventaire départemental du Patrimoine, Noisy-sur-Oise à Omerville [1970-2012]Extrait de la notice :
…. - Église Saint-Quentin : panneau peint du volet du retable représentant l'invention du corps de saint…
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Cote : 6 U 519Période : 1879 - 1935Extrait de la notice :
…immobilières, contentieux, expertises (1932-1933) ; Bondonneau et Foret, acquisition et vente de brevets d'invention…
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Date de modification : 17 juin 2021Extrait de la notice :
…appropriée pour cet exercice singulier, s’agissant du seul moyen de médiatiser l’image jusqu’à l’invention…
Lieu de conservation : Commune de Lorient - Archives municipales -
Cote : 26 J 32Période : 1985 - 1989Extrait de la notice :
…L'invention d'une ville nouvelle ». - Préparation : copies de cassettes audio et VHS comportant une interview…
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Cote : 1120 W 116Période : 1964 - 1978Fonds : Cabinet du Préfet (1120 W)Extrait de la notice :
…Protat, imprimerie (1975) ; Renault, garage (1976) ; S.I.M.I.R.E (Société industrielle mâconnaise d'invention…
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Cote : 1 Y 185Extrait de la notice :
…BREVET D'INVENTION…
…BREVET D'INVENTION…
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Période : 1799 - 1944Extrait de la notice :
…La liasse d'archives cotée 9 M 17 concerne la réglementation des brevets d'invention dont un registre…
…Invention : 9 M 17. JERNSTED, Pierre (inventeur): 9 M 17. Jury: 9 M 31. Kérity, pêcherie : 9 M 20.…
…Incitation à l'amélioration des techniques et à l'invention des nouveaux procédés, attribution de prix…
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Cote : 1 J 111Période : 1786 - 1994Extrait de la notice :
…Leblond au sujet d'un aérostat de son invention (15 mai 1811).…
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Période : 1818 - 1940Extrait de la notice :
…Demandes de brevets d'invention : 3 K 67 (desc. libre).…
…Brevets d'invention expirés : 3 K 6, 8, 12, 16-17, 24, 28 (desc. libre).…
…Brevets d'invention : 3 K 1, 7, 9-10, 13-14,2 1-22,27,29,61-62,85,87 (desc. libre).…
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Période : 1698 - 1789Extrait de la notice :
…nouvelle "qu'ils ne venaient pas à Arles à cause de la petite véro"le" (cette nkuvelle était une invention…
…nouvelle "qu'ils ne venaient pas à Arles à cause de la petite véro"le" (cette nkuvelle était une invention…
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Période : 1427 - 1468Extrait de la notice :
…(L'invention eut lieu le 2 Xbre).…
…Pascalet, 17 barraux de vin donnés au Reverendissime Légat, venu ces jours derniers pour l'heureuse invention…
…(L'invention eut lieu le 2 Xbre).…
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Période : 1469 - 1530Extrait de la notice :
…Provensas e de Mgr de Calabria"et pour les Çb e. processions de l'inondation, de la paix du roi, de l'invention…
…Provensas e de Mgr de Calabria"et pour les Çb e. processions de l'inondation, de la paix du roi, de l'invention…