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Cote : 1 Z 110Période : 1870 - 1940Fonds : 1Z4Z_Sous PréfecturesExtrait de la notice :
…Brevets d’invention…
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Période : 1887 - 2005Extrait de la notice :
…Invention…
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Période : 2003 - 2008Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
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Cote : 1 L 291Période : 1796 - 1798Extrait de la notice :
…'Brevet d''invention'…
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Cote : 11 J 129-130Période : 1879 - 1879Fonds : Fonds Martin NadaudExtrait de la notice :
…Brevets d'invention d'ouvriers…
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Cote : 231 J 164Période : 1954 - 1967Extrait de la notice :
…Tradition socratique, illusions, invention, psychologie de la dictature : colloques tables rondes.…
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Cote : 11 J 130Période : 1879 - 1879Fonds : Fonds Martin NadaudExtrait de la notice :
…Prorogation des certificats de garanties d'invention provisoires accordées aux inventeurs de l'exposition…
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Cote : 281 J 26Période : 1927 - 1927Extrait de la notice :
…. - invention d'un appareil de transport pour les blessés militaires par le constructeur Vuillaume :…
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Cote : 235 J 539Période : 1953 - 1953Extrait de la notice :
…d'information mensuel concernant les nouveautés scientifiques et la protection de l'inventeur et de son invention…
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Cote : 41 ETP 329/9953Période : 1767 - 1767Extrait de la notice :
…remettant le mémoire ci-dessus (n°90) et demandant à la chambre de commerce de s'intéresser à son invention…
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Cote : 41 ETP 329/9958Période : 1772 - 1772Extrait de la notice :
…sollicitant à nouveau l'intervention de la chambre de commerce en vue de la mise à l'épreuve de son invention…
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Cote : S 5842Période : 1938 - 1938Extrait de la notice :
…Fondations sur pieux et sur caissons : brevet d'invention, mémoire technique, notices explicatives, descriptif…
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Cote : 4 J 3489Période : 1835 - 1838Extrait de la notice :
…Brevet d'invention d'une charrue et semoir. – Jean, André, Notice sur les avantages qu'offrent les charrues…
…brevet d'invention : voir aussi agriculture…
…semoir : voir agriculture (brevet d'invention)…
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Cote : 299 J 26Période : 1872 - 1872Fonds : Fonds Ducos de La HailleExtrait de la notice :
…adressée à Ducos de La Haille relative à son offre d'un bateau portatif et insubmersible de son invention…
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Cote : 41 ETP 329/9955Période : 1767 - 1767Extrait de la notice :
…Les signataires, tout en faisant l'éloge de l'invention de M.…
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Cote : 207 J 1Période : 2002 - 2005Extrait de la notice :
…Brevet d'invention.…
…brevet d'invention…
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Cote : 41 ETP 329/9956Période : 1767 - 1767Extrait de la notice :
…Le signataire insiste pour qu'il soit donné satisfaction à sa demande de mise à l'épreuve de son invention…
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Cote : 41 ETP 268/9344Période : 1784 - 1784Extrait de la notice :
…Le signataire remet à la chambre six exemplaires d'un document relatif à un double système de son invention…
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Cote : 41 ETP 119/2970Période : 1787 - 1787Extrait de la notice :
…construire et fabriquer exclusivement à tous autres pendant 15 ans, des grues et machines de leur invention…
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Cote : 132 J 860Période : 1912 - 1933Fonds : Fonds des Houillères d'AhunExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
…sans chaux selon le procédé mis au point par Henri Major : copie du brevet d'invention…
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Cote : 132 J 496Période : 1920 - 1927Fonds : Fonds des Houillères d'AhunExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
…Dépôt d'un brevet d'invention par Amédée Crochet Directeur-général de la Société…
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Cote : 30/Z/26Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…Le dossier contient la demande de brevet d'invention en France déposée par François Baillet et Ioannis…
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Cote : 132 J 864Période : 1921 - 1923Fonds : Fonds des Houillères d'AhunExtrait de la notice :
…Usine d'agglomérés, mise en place du procédé inventé par Louis Martel : brevet d'invention…
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Cote : 208 J 10Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Date de modification : 17 juin 2021Extrait de la notice :
…Une publication des Archives départementales du Val-de-Marne, 2016, 43 pages De l’invention de la machine…
Lieu de conservation : Archives départementales du Val-de-Marne -
Cote : 132 J 378Période : 1939 - 1954Fonds : Fonds des Houillères d'AhunExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 2514WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-30 : Brevets d'invention (1938-1991) ; 31-32 : Chasse, propriétés MDPA (1953-1989) ; 33-34 : Alimentation…
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Cote : 3 Z 52Période : 1906 - 1920Fonds : 1Z4Z_Sous PréfecturesExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Propriété industrielle et brevets d’invention. - Réglementation…
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Cote : 2 Z 58Période : 1811 - 1814Fonds : 1Z4Z_Sous PréfecturesExtrait de la notice :
…Brevets d’invention : état général (1812). Minerai de fer et de charbon : correspondance…