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Période : 1887 - 2005Extrait de la notice :
…Invention…
…Invention…
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Période : 2003 - 2008Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
…Brevets d'invention.…
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Cote : 4 J 3489Période : 1835 - 1838Extrait de la notice :
…Brevet d'invention d'une charrue et semoir. – Jean, André, Notice sur les avantages qu'offrent les charrues que j'ai inventées et prefectionnées.…
…agriculture -- brevet d'invention -- charrue et semoir…
…semoir : voir agriculture (brevet d'invention)…
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Cote : 132 J 138Période : 1954 - 1954Fonds : Constructions électriques NancyExtrait de la notice :
…Brevet d'invention de 20 ans délivré aux Constructions électriques Nancy pour "perfectionnement aux moteurs et autres appareils à carter antidéflagrant…
…brevet d'invention…
…Brevet d'invention de 20 ans délivré aux Constructions électriques Nancy pour "perfectionnement aux moteurs et autres appareils à carter antidéflagrant…
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Cote : 231 J 164Période : 1954 - 1967Extrait de la notice :
…Tradition socratique, illusions, invention, psychologie de la dictature : colloques tables rondes.…
…Tradition socratique, illusions, invention, psychologie de la dictature : colloques tables rondes.…
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Cote : 207 J 1Période : 2002 - 2005Extrait de la notice :
…Brevet d'invention.…
…brevet d'invention…
…Brevet d'invention.…
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Cote : S 5842Période : 1938 - 1938Extrait de la notice :
…Fondations sur pieux et sur caissons : brevet d'invention, mémoire technique, notices explicatives, descriptif, note de calculs, essais de charge (7 plans…
…Fondations sur pieux et sur caissons : brevet d'invention, mémoire technique, notices explicatives, descriptif, note de calculs, essais de charge (7 plans…
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Cote : 235 J 539Période : 1953 - 1953Extrait de la notice :
…Création, journal d'information mensuel concernant les nouveautés scientifiques et la protection de l'inventeur et de son invention, n° 18, mars 1953,…
…Création, journal d'information mensuel concernant les nouveautés scientifiques et la protection de l'inventeur et de son invention, n° 18, mars 1953,…
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Cote : 41 ETP 329/9953Période : 1767 - 1767Extrait de la notice :
…Feutry remettant le mémoire ci-dessus (n°90) et demandant à la chambre de commerce de s'intéresser à son invention (24 mars 1767).…
…Feutry remettant le mémoire ci-dessus (n°90) et demandant à la chambre de commerce de s'intéresser à son invention (24 mars 1767).…
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Cote : 41 ETP 329/9958Période : 1772 - 1772Extrait de la notice :
…Feutry sollicitant à nouveau l'intervention de la chambre de commerce en vue de la mise à l'épreuve de son invention (9 mai 1772).…
…Feutry sollicitant à nouveau l'intervention de la chambre de commerce en vue de la mise à l'épreuve de son invention (9 mai 1772).…
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Cote : 208 J 10Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 281 J 26Période : 1927 - 1927Extrait de la notice :
…. - invention d'un appareil de transport pour les blessés militaires par le constructeur Vuillaume : correspondances, prospectus, quatre photographies.…
…. - invention d'un appareil de transport pour les blessés militaires par le constructeur Vuillaume : correspondances, prospectus, quatre photographies.…
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Cote : 41 ETP 329/9955Période : 1767 - 1767Extrait de la notice :
…Les signataires, tout en faisant l'éloge de l'invention de M.…
…Les signataires, tout en faisant l'éloge de l'invention de M.…
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Cote : 41 ETP 329/9956Période : 1767 - 1767Extrait de la notice :
…Le signataire insiste pour qu'il soit donné satisfaction à sa demande de mise à l'épreuve de son invention concernant la fonte des pièces de canon de marine…
…Le signataire insiste pour qu'il soit donné satisfaction à sa demande de mise à l'épreuve de son invention concernant la fonte des pièces de canon de marine…
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Cote : 299 J 26Période : 1872 - 1872Fonds : Fonds Ducos de La HailleExtrait de la notice :
…Invitation à un banquet anniversaire (1er mars 1872), lettre adressée à Ducos de La Haille relative à son offre d'un bateau portatif et insubmersible de son invention…
…Invitation à un banquet anniversaire (1er mars 1872), lettre adressée à Ducos de La Haille relative à son offre d'un bateau portatif et insubmersible de son invention…
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Cote : 16 Fi 1231Période : 1940 - 1940Extrait de la notice :
…Il a été construit sur les plans du Commandant du Génie Gisclard, qui l'a pourvu d'un dispositif de son invention, évitant complétement les oscillations…
…Il a été construit sur les plans du Commandant du Génie Gisclard, qui l'a pourvu d'un dispositif de son invention, évitant complétement les oscillations…
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Cote : 41 ETP 268/9344Période : 1784 - 1784Extrait de la notice :
…Le signataire remet à la chambre six exemplaires d'un document relatif à un double système de son invention ayant pour objet d'une part le sauvetage des…
…Le signataire remet à la chambre six exemplaires d'un document relatif à un double système de son invention ayant pour objet d'une part le sauvetage des…
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Date de modification : 18 septembre 2023Extrait de la notice :
…Une publication des Archives municipales de Toulouse, 2008, 153 pages Toulouse entretient, depuis son invention, une relation privilégiée avec la photographie…
…Une publication des Archives municipales de Toulouse, 2008, 153 pages Toulouse entretient, depuis son invention, une relation privilégiée avec la photographie…
Lieu de conservation : Commune de Toulouse - Archives municipales -
Cote : 41 ETP 119/2970Période : 1787 - 1787Extrait de la notice :
…, Bassenge et Compagnie ont obtenu la permission de construire et fabriquer exclusivement à tous autres pendant 15 ans, des grues et machines de leur invention…
…, Bassenge et Compagnie ont obtenu la permission de construire et fabriquer exclusivement à tous autres pendant 15 ans, des grues et machines de leur invention…
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Cote : 6 U 2 1-1122Période : 1767 - 1954Extrait de la notice :
…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
…établissement ; nombre de compagnons ou apprentis ; établissement précédemment exploité ; date de commencement d'exploitation du fonds artisanal ; brevets d'invention…
…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
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Cote : 57 J 670Période : 1873 - 1930Fonds : Fonds Berger-Levrault57 JExtrait de la notice :
…Lainel Georges, "Manuel pratique des brevets d'invention" (1905-1910).…
…Lainel Georges, "Manuel pratique des brevets d'invention" (1905-1910).…