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Période : 1887 - 2005Extrait de la notice :
…Invention…
…Invention…
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Période : 1289 - 2006Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Période : 2003 - 2008Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
…Brevets d'invention.…
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Cote : 4 J 3489Période : 1835 - 1838Extrait de la notice :
…Brevet d'invention d'une charrue et semoir. – Jean, André, Notice sur les avantages qu'offrent les charrues que j'ai inventées et prefectionnées.…
…agriculture -- brevet d'invention -- charrue et semoir…
…semoir : voir agriculture (brevet d'invention)…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse 1 Z 183Période : 1812 - 1921Extrait de la notice :
…Industrie : brevet d'invention, correspondance…
…Industrie : brevet d'invention, correspondance…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse 24 J 74Période : 1912 - 1947Extrait de la notice :
…Contenu Photocopie du brevet d'invention d'un tour à percer le diamant : Durand ; contentieux immobilier.…
…Contenu Photocopie du brevet d'invention d'un tour à percer le diamant : Durand ; contentieux immobilier.…
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Cote : FRAD084_25 J 912-913Période : 1655 - 1945Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…On trouvera dans le fonds Titres de famille, actes notariés, brevet d'invention concernant essentiellement la famille Chabrol et alliés.…
…brevet d'invention…
…On trouvera dans le fonds Titres de famille, actes notariés, brevet d'invention concernant essentiellement la famille Chabrol et alliés.…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse 25 J 913Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…Brevet d'invention de Jean-Baptiste Chabrol concernant un radiateur pour réchaud…
…Brevet d'invention de Jean-Baptiste Chabrol concernant un radiateur pour réchaud…
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Cote : 3 E 67/478Période : 1853 - 1853Fonds : Notariat de SorguesExtrait de la notice :
…terrains pour la Compagnie du chemin de fer de Lyon à Avignon ; la quittance de la cession des droits d'exploitation dans la commune de Cavaillon du brevet d'invention…
…hydrogène carboné par Joseph Floret agissant en qualité de gérant de la société Floret-Lacanau à Joseph Martin Roche, géomètre de Cavaillon, avec brevet d'invention…
…brevet d'invention…
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Cote : 231 J 164Période : 1954 - 1967Extrait de la notice :
…Tradition socratique, illusions, invention, psychologie de la dictature : colloques tables rondes.…
…Tradition socratique, illusions, invention, psychologie de la dictature : colloques tables rondes.…
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Cote : FRAD084_8 M 1-52 ; 9 M 1-32 ; 3 W 339-370, 829-901 ; 4 W 3714, 5433-5550, 8671-8672, 8685-8688, 9019-9020, 9161, 9185-9195, 9525 ; 45 W 1124-1129 ; 74 W 3529-3531Période : 1800 - 1965Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…Industrie, enseignement technique, apprentissage, brevets d'invention (1802-1969). Aide à l'exportation (1952-1957). Économie et fraude (1940-1966).…
…brevet d'invention…
…Industrie, enseignement technique, apprentissage, brevets d'invention (1802-1969). Aide à l'exportation (1952-1957). Économie et fraude (1940-1966).…
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Cote : 207 J 1Période : 2002 - 2005Extrait de la notice :
…Brevet d'invention.…
…brevet d'invention…
…Brevet d'invention.…
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Cote : S 5842Période : 1938 - 1938Extrait de la notice :
…Fondations sur pieux et sur caissons : brevet d'invention, mémoire technique, notices explicatives, descriptif, note de calculs, essais de charge (7 plans…
…Fondations sur pieux et sur caissons : brevet d'invention, mémoire technique, notices explicatives, descriptif, note de calculs, essais de charge (7 plans…
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Cote : 235 J 539Période : 1953 - 1953Extrait de la notice :
…Création, journal d'information mensuel concernant les nouveautés scientifiques et la protection de l'inventeur et de son invention, n° 18, mars 1953,…
…Création, journal d'information mensuel concernant les nouveautés scientifiques et la protection de l'inventeur et de son invention, n° 18, mars 1953,…
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Cote : E-dépôt Grambois 2 F 1Période : 1809 - 1896Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…Moulin à farine, demande de dépôt d'un brevet d'invention : correspondance (1835).…
…Moulin à farine, demande de dépôt d'un brevet d'invention : correspondance (1835).…
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Cote : 41 ETP 329/9953Période : 1767 - 1767Extrait de la notice :
…Feutry remettant le mémoire ci-dessus (n°90) et demandant à la chambre de commerce de s'intéresser à son invention (24 mars 1767).…
…Feutry remettant le mémoire ci-dessus (n°90) et demandant à la chambre de commerce de s'intéresser à son invention (24 mars 1767).…
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Cote : 41 ETP 329/9958Période : 1772 - 1772Extrait de la notice :
…Feutry sollicitant à nouveau l'intervention de la chambre de commerce en vue de la mise à l'épreuve de son invention (9 mai 1772).…
…Feutry sollicitant à nouveau l'intervention de la chambre de commerce en vue de la mise à l'épreuve de son invention (9 mai 1772).…
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Cote : 208 J 10Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 281 J 26Période : 1927 - 1927Extrait de la notice :
…. - invention d'un appareil de transport pour les blessés militaires par le constructeur Vuillaume : correspondances, prospectus, quatre photographies.…
…. - invention d'un appareil de transport pour les blessés militaires par le constructeur Vuillaume : correspondances, prospectus, quatre photographies.…
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Cote : 41 ETP 329/9955Période : 1767 - 1767Extrait de la notice :
…Les signataires, tout en faisant l'éloge de l'invention de M.…
…Les signataires, tout en faisant l'éloge de l'invention de M.…
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Cote : 41 ETP 329/9956Période : 1767 - 1767Extrait de la notice :
…Le signataire insiste pour qu'il soit donné satisfaction à sa demande de mise à l'épreuve de son invention concernant la fonte des pièces de canon de marine…
…Le signataire insiste pour qu'il soit donné satisfaction à sa demande de mise à l'épreuve de son invention concernant la fonte des pièces de canon de marine…
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Cote : 3 E 67/477Période : 1852 - 1852Fonds : Notariat de SorguesExtrait de la notice :
…Jacques Lacanau, chaufournier et Joseph Floret pour l'exploitation d'un procédé nouveau de fabrication du gaz hydrogène carboné, après dépôt du brevet d'invention…
…Jacques Lacanau, chaufournier et Joseph Floret pour l'exploitation d'un procédé nouveau de fabrication du gaz hydrogène carboné, après dépôt du brevet d'invention…
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Cote : 299 J 26Période : 1872 - 1872Fonds : Fonds Ducos de La HailleExtrait de la notice :
…Invitation à un banquet anniversaire (1er mars 1872), lettre adressée à Ducos de La Haille relative à son offre d'un bateau portatif et insubmersible de son invention…
…Invitation à un banquet anniversaire (1er mars 1872), lettre adressée à Ducos de La Haille relative à son offre d'un bateau portatif et insubmersible de son invention…
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Cote : 41 ETP 268/9344Période : 1784 - 1784Extrait de la notice :
…Le signataire remet à la chambre six exemplaires d'un document relatif à un double système de son invention ayant pour objet d'une part le sauvetage des…
…Le signataire remet à la chambre six exemplaires d'un document relatif à un double système de son invention ayant pour objet d'une part le sauvetage des…
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Cote : 41 ETP 119/2970Période : 1787 - 1787Extrait de la notice :
…, Bassenge et Compagnie ont obtenu la permission de construire et fabriquer exclusivement à tous autres pendant 15 ans, des grues et machines de leur invention…
…, Bassenge et Compagnie ont obtenu la permission de construire et fabriquer exclusivement à tous autres pendant 15 ans, des grues et machines de leur invention…
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Cote : 6 U 1/168Période : 1842 - 1908Fonds : Tribunal de commerce d'AvignonExtrait de la notice :
…brevets (1872) ; Perrin et Cie, exploitation des cocons Tussah et autres opérations commerciales (1878) ; Pernod Jules et Cie, exploitation des brevets d'invention…
…chaussures (1875) ; Jacques Peyradier L. et Barry, vins et spiritueux (1874) ; Picard Emile et Pernod, commerce des garances et exploitation de brevets d'invention…
…brevets (1872) ; Perrin et Cie, exploitation des cocons Tussah et autres opérations commerciales (1878) ; Pernod Jules et Cie, exploitation des brevets d'invention…