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Cote : 9 M 12Période : 1880 - 1932Extrait de la notice :
….) ; brevets d'invention non retirés par les intéressés auprès de la préfecture des Hautes-Pyrénées (1880-1932).…
…brevet d'invention…
….) ; brevets d'invention non retirés par les intéressés auprès de la préfecture des Hautes-Pyrénées (1880-1932).…
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Cote : 128 J 322-323Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…Église de l'Invention-de-Saint-Étienne, Ens (1998-1999)…
…Ens (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention-de-Saint-Étienne…
…Église de l'Invention-de-Saint-Étienne, Ens (1998-1999)…
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Période : 1913 - 1959Extrait de la notice :
…Marques de fabrique, dessins, modèles, brevets d'invention.…
…Marques de fabrique, dessins, modèles, brevets d'invention.…
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Période : 1793 - 2001Extrait de la notice :
…Marques de fabrique, dessins, modèles, brevets d'invention…
…Marques de fabrique, dessins, modèles, brevets d'invention…
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Cote : 9 M 16Période : 1929 - 1939Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 9 M 10-12Période : 1833 - 1932Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 9 M 18Période : 1908 - 1932Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : WPériode : 1862 - 1989Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Marques de fabrique, dessins, modèles, brevets d'invention. Tampons des clichés marque de fabrique.…
…Présentation du contenu Marques de fabrique, dessins, modèles, brevets d'invention. Tampons des clichés marque de fabrique.…
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Cote : 9 M 10-18Période : 1833 - 1956Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 9 M 10Période : 1833 - 1909Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 9 M 13Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 9 M 15Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 9 M 13-16Période : 1875 - 1956Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 9 M 14Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 9 M 17-18Période : 1908 - 1932Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 30/Z/26Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…Le dossier contient la demande de brevet d'invention en France déposée par François Baillet et Ioannis Lamproglou pour une "Nouvelle utilisation thérapeutique…
…Le dossier contient la demande de brevet d'invention en France déposée par François Baillet et Ioannis Lamproglou pour une "Nouvelle utilisation thérapeutique…
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Cote : 9 M 13-15Période : 1875 - 1956Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 5 Fi 205/1Période : 2001 - 2033Extrait de la notice :
…Chapelle de l'Invention-de-Saint-Etienne de Gouaux. Peintures murales, fin XVIe siècle / Framboise Esteban ; Franck Morinière.…
…Gouaux (Hautes-Pyrénées, France) -- Chapelle de l'Invention-de-Saint-Etienne…
…Chapelle de l'Invention-de-Saint-Etienne de Gouaux. Peintures murales, fin XVIe siècle / Framboise Esteban ; Franck Morinière.…
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Cote : WPériode : 1940 - 1952Extrait de la notice :
…para-grêle ; écoles d'agricultures ; liste nominative des français et ressortissants français nés en 1920 à 1922 ; bons d'achat de vêtements ; brevets d'invention…
…para-grêle ; écoles d'agricultures ; liste nominative des français et ressortissants français nés en 1920 à 1922 ; bons d'achat de vêtements ; brevets d'invention…
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Cote : 128 J 322-323Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…Ens (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention-de-Saint-Étienne…
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Cote : 9 M 11Période : 1849 - 1914Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 128 J 322Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…Ens (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention-de-Saint-Étienne…
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Cote : 128 J 319-321Période : 1997 - 2000Extrait de la notice :
…dans ce projet de restauration les églises de l'Assomption de Bareilles, Saint-Saturnin de Fréchet, Saint-Pierre d'Estarvielle, Saint-Vincent de Génos, l'Invention…
…Germ (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention de Saint-Etienne…
…dans ce projet de restauration les églises de l'Assomption de Bareilles, Saint-Saturnin de Fréchet, Saint-Pierre d'Estarvielle, Saint-Vincent de Génos, l'Invention…
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Cote : 12 Fi 33Période : 1980 - 2000Fonds : Répertoire méthodique des affiches conservées aux Archives départementales des Hautes-PyrénéesExtrait de la notice :
…Conférence : L'origine et l'invention des moulins à eau. Lannemezan, imp.…
…Conférence : L'origine et l'invention des moulins à eau. Lannemezan, imp.…
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Cote : 251 E DEPOT 34Période : 1821 - 1901Extrait de la notice :
…Laloubère (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention-de-Saint-Étienne…
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Cote : WPériode : 1939 - 1957Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Cours du bétail (1956) ; taxation de la viande des départements voisins (1951-1954) ; brevets d'invention (1942-1956) ; chômage…
…Présentation du contenu Cours du bétail (1956) ; taxation de la viande des départements voisins (1951-1954) ; brevets d'invention (1942-1956) ; chômage…
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Cote : 176 J 41Période : 1951 - 1954Extrait de la notice :
…Propriété industrielle, titres officiels des Brevets d'invention de "La Société anonyme des Etablissements industriels Dominique Soulé".…
…Propriété industrielle, titres officiels des Brevets d'invention de "La Société anonyme des Etablissements industriels Dominique Soulé".…
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Cote : 350 E DEPOT 45Période : 1806 - 1897Extrait de la notice :
…Oursbelille (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention-de-Saint-Étienne…
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Cote : 9 M 17Période : 1908 - 1932Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 156 E DEPOT 36Période : 1858 - 1868Extrait de la notice :
…Dours (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention-de-Saint-Étienne…
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Cote : 350 E DEPOT 34Période : 1796 - 1894Extrait de la notice :
…poulinières et concours concernant leur distribution, recensements de chevaux, juments, poulains, mules et mulets (1812-1883) ; courses hippiques (1839-1844) ; invention…
…poulinières et concours concernant leur distribution, recensements de chevaux, juments, poulains, mules et mulets (1812-1883) ; courses hippiques (1839-1844) ; invention…
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Cote : WPériode : 1940 - 1969Extrait de la notice :
…nuisibles ; hippisme ; loteries ; police des mineurs ; gares ; débits de boissons ; casinos ; colombophilie ; haut-parleurs ; prix ; Smig-Smag ; brevets d'invention…
…nuisibles ; hippisme ; loteries ; police des mineurs ; gares ; débits de boissons ; casinos ; colombophilie ; haut-parleurs ; prix ; Smig-Smag ; brevets d'invention…
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Cote : 128 J 319-321Période : 1997 - 2000Extrait de la notice :
…Germ (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention de Saint-Etienne…
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Cote : 128 J 323Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…Ens (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention-de-Saint-Étienne…
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Cote : 128 J 319Période : 1997 - 2000Extrait de la notice :
…Germ (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention de Saint-Etienne…
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Période : 1793 - 2001Extrait de la notice :
…principal établissement, fondé de pouvoir, établissement précédemment exploité, date du commencement d'exploitation de l'établissement commercial, brevet d'invention…
…principal établissement, fondé de pouvoir, établissement précédemment exploité, date du commencement d'exploitation de l'établissement commercial, brevet d'invention…
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Période : 1913 - 1959Extrait de la notice :
…principal établissement, fondé de pouvoir, établissement précédemment exploité, date du commencement d'exploitation de l'établissement commercial, brevet d'invention…
…principal établissement, fondé de pouvoir, établissement précédemment exploité, date du commencement d'exploitation de l'établissement commercial, brevet d'invention…
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Période : 1793 - 2001Extrait de la notice :
…principal établissement, fondé de pouvoir, établissement précédemment exploité, date du commencement d'exploitation de l'établissement commercial, brevet d'invention…
…principal établissement, fondé de pouvoir, établissement précédemment exploité, date du commencement d'exploitation de l'établissement commercial, brevet d'invention…
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Cote : 128 J 321Période : 1997 - 2000Extrait de la notice :
…Germ (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention de Saint-Etienne…
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Période : 1913 - 1959Extrait de la notice :
…principal établissement, fondé de pouvoir, établissement précédemment exploité, date du commencement d'exploitation de l'établissement commercial, brevet d'invention…
…principal établissement, fondé de pouvoir, établissement précédemment exploité, date du commencement d'exploitation de l'établissement commercial, brevet d'invention…
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Cote : 128 J 320Période : 1997 - 2000Extrait de la notice :
…Germ (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention de Saint-Etienne…
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Cote : 9 M 1-23Période : 1814 - 1956Extrait de la notice :
…Les articles 9 M 10 à 18 concernent les brevets d'invention (1833-1956) dont la préfecture assure l'enregistrement des dépôts.…
…Les articles 9 M 10 à 18 concernent les brevets d'invention (1833-1956) dont la préfecture assure l'enregistrement des dépôts.…
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Cote : 8 Fi 1-43Période : 1868 - 2002Extrait de la notice :
…L'invention du « cliché négatif », selon l'expression jadis employée, donne un essor considérable à la photographie puisqu'il permet la multiplication…
…L'invention du « cliché négatif », selon l'expression jadis employée, donne un essor considérable à la photographie puisqu'il permet la multiplication…
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Période : 1799 - 1944Extrait de la notice :
…La liasse d'archives cotée 9 M 17 concerne la réglementation des brevets d'invention dont un registre couvre la période 1904-1944.…
…Incitation à l'amélioration des techniques et à l'invention des nouveaux procédés, attribution de prix et de primes : rapp011 relatif au prix d'un million…
…: tableaux, acte notarié, accusés de réception, un plan, correspondance (1817-1851 ), registre des brevets d'invention (1904-1944) ; inventions déposées…
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Cote : 6 Fi 1-153 ; 7 Fi 1-648Période : 1801 - 2000Extrait de la notice :
…La technologie qui a conduit à l'invention de la photographie combine deux sciences distinctes : l'optique, avec la convergence des rayons lumineux pour…
…La technologie qui a conduit à l'invention de la photographie combine deux sciences distinctes : l'optique, avec la convergence des rayons lumineux pour…
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Période : 1818 - 1940Extrait de la notice :
…Brevets d'invention : 3 K 1, 7, 9-10, 13-14,2 1-22,27,29,61-62,85,87 (desc. libre).…
…Brevets d'invention expirés : 3 K 6, 8, 12, 16-17, 24, 28 (desc. libre). Brevets de capacité: 3 K 19,21-22,25,28 (desc. libre).…
…Demandes de brevets d'invention : 3 K 67 (desc. libre). Demandes de dispenses : 3 K 65, 69, 74 (desc. libre).…