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Cote : 1 Z 110Période : 1870 - 1940Fonds : 1Z4Z_Sous PréfecturesExtrait de la notice :
…Brevets d’invention…
…Brevets d’invention…
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Cote : 3 Z 52Période : 1906 - 1920Fonds : 1Z4Z_Sous PréfecturesExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Propriété industrielle et brevets d’invention. - Réglementation : loi (14 juillet 1909), circulaire (1910, 1913…
…Présentation du contenu Propriété industrielle et brevets d’invention. - Réglementation : loi (14 juillet 1909), circulaire (1910, 1913…
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Cote : 11 J 129-130Période : 1879 - 1879Fonds : Fonds Martin NadaudExtrait de la notice :
…Brevets d'invention d'ouvriers…
…Brevets d'invention d'ouvriers…
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Cote : 1 L 291Période : 1796 - 1798Extrait de la notice :
…'Brevet d''invention'…
…'Brevet d''invention'…
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Cote : 2 Z 58Période : 1811 - 1814Fonds : 1Z4Z_Sous PréfecturesExtrait de la notice :
…Brevets d’invention : état général (1812). Minerai de fer et de charbon : correspondance…
…Brevets d’invention : état général (1812). Minerai de fer et de charbon : correspondance…
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Cote : 1 V 164Fonds : CultesExtrait de la notice :
…A signaler un document sur l'invention de la lithographie à l'huile sur toile.…
…A signaler un document sur l'invention de la lithographie à l'huile sur toile.…
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Cote : 132 J 864Période : 1921 - 1923Fonds : Fonds des Houillères d'AhunExtrait de la notice :
…Usine d'agglomérés, mise en place du procédé inventé par Louis Martel : brevet d'invention, plans, résultats d'expérience…
…Usine d'agglomérés, mise en place du procédé inventé par Louis Martel : brevet d'invention, plans, résultats d'expérience…
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Cote : 132 J 860Période : 1912 - 1933Fonds : Fonds des Houillères d'AhunExtrait de la notice :
…Réalisation de briques sans chaux selon le procédé mis au point par Henri Major : copie du brevet d'invention, devis…
…brevet d'invention…
…Réalisation de briques sans chaux selon le procédé mis au point par Henri Major : copie du brevet d'invention, devis…
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Cote : 132 J 496Période : 1920 - 1927Fonds : Fonds des Houillères d'AhunExtrait de la notice :
…Dépôt d'un brevet d'invention par Amédée Crochet Directeur-général de la Société des Houillères d'Ahun.…
…brevet d'invention…
…Dépôt d'un brevet d'invention par Amédée Crochet Directeur-général de la Société des Houillères d'Ahun.…
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Cote : 11 J 130Période : 1879 - 1879Fonds : Fonds Martin NadaudExtrait de la notice :
…Prorogation des certificats de garanties d'invention provisoires accordées aux inventeurs de l'exposition ouvrière de Paris…
…Prorogation des certificats de garanties d'invention provisoires accordées aux inventeurs de l'exposition ouvrière de Paris…
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Cote : 5 ETP 660Période : 1901 - 1963Extrait de la notice :
…Brevet d'invention : correspondance, textes officiels (1902-1963).…
…Brevet d'invention : correspondance, textes officiels (1902-1963).…
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Cote : 132 J 378Période : 1939 - 1954Fonds : Fonds des Houillères d'AhunExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Date de modification : 14 novembre 2022Extrait de la notice :
…Chapelle-des-Fougeretz), le néo-Renaissance (La Selle-en-Coglès) et, tout d’un coup, il innove : il importe en Bretagne un style romano-byzantin de son invention…
…Chapelle-des-Fougeretz), le néo-Renaissance (La Selle-en-Coglès) et, tout d’un coup, il innove : il importe en Bretagne un style romano-byzantin de son invention…
Lieu de conservation : Archives départementales d’Ille-et-Vilaine -
Cote : 1 Z 164Période : 1832 - 1889Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…demandes et autorisations d'établir des outils (presses hydrauliques, machine à vapeur... ), établissements insalubres et dangereux, correspondance, brevets d'invention…
…demandes et autorisations d'établir des outils (presses hydrauliques, machine à vapeur... ), établissements insalubres et dangereux, correspondance, brevets d'invention…
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Cote : 1 J 1036Période : 1682 - 1882Extrait de la notice :
…(1682, 13 et 23 juin). « Nouveau rouet à filer » : copie d'un article de la revue du Mercure de France (septembre 1727, pages 2022-2024) concernant l'invention…
…(1682, 13 et 23 juin). « Nouveau rouet à filer » : copie d'un article de la revue du Mercure de France (septembre 1727, pages 2022-2024) concernant l'invention…
