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Cote : 9 M 18-25Période : 1791 - 1940Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : 27L/3Période : 1793 - 1800Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Période : 1799 - 2000Extrait de la notice :
…Brevet d'invention…
…Brevet d'invention…
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Cote : 169 J 71Extrait de la notice :
…Brevet d'invention.…
…Brevet d'invention.…
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Cote : 171 J 5Période : 1905 - 1934Extrait de la notice :
…Brevet d'invention…
…Brevet d'invention…
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Cote : 189 J 68Période : 1944 - 2003Fonds : Fonds Pierre DebeauxExtrait de la notice :
…Brevets d'invention déposés par d'autres chercheurs : publications.…
…brevet d'invention…
…Brevets d'invention déposés par d'autres chercheurs : publications.…
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Journal des recettes provenant de la taxe des brevets d'invention, 11 octobre 1792-4 thermidor an IICote : 109L/15Période : 1792 - 1794Extrait de la notice :
…Journal des recettes provenant de la taxe des brevets d'invention, 11 octobre 1792-4 thermidor an II…
…Journal des recettes provenant de la taxe des brevets d'invention, 11 octobre 1792-4 thermidor an II…
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Cote : 189 J 84 - 86 / 189 J 139Période : 1944 - 2003Fonds : Fonds Pierre DebeauxExtrait de la notice :
…Invention : Pierre Debeaux.…
…Invention : Pierre Debeaux.…
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Cote : 56 J 116Période : 1923 - 1940Fonds : Dewoitine - Danel (56 J)Extrait de la notice :
…Ministère du commerce et de l'industrie, direction de la propriété industrielle, brevets d'invention : dix fascicules (1923-1939).…
…Office international de brevets d'invention Elluin & Barnay, brevets d'invention : dix fascicules, planches (1938-1940).…
…Office international de brevets d'invention Elluin et Barnay (France)…
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Cote : 9 M 12 - 15Période : 1791 - 1902Fonds : IndustrieExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 9 M 21Période : 1799 - 2000Extrait de la notice :
…Brevet d'invention : circulaires (an VIII-XXe s.), correspondance (an VIII-1859), registre des dépôts des brevets (1828-1829).…
…Brevet d'invention : circulaires (an VIII-XXe s.), correspondance (an VIII-1859), registre des dépôts des brevets (1828-1829).…
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Cote : 9 M 13-15Période : 1821 - 1896Fonds : IndustrieExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 189 J 139Période : 1944 - 2003Fonds : Fonds Pierre DebeauxExtrait de la notice :
…Invention : Pierre Debeaux. Vues numériques.…
…Invention : Pierre Debeaux. Vues numériques.…
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Cote : 169 J 101Extrait de la notice :
…Invention de moteurs n'utilisant pas les carburants usuels : rapport de TO5 (1943, 12 juin). 1 photographie : papier blanc et noir ; 18 x13 cm Carte de…
…Invention de moteurs n'utilisant pas les carburants usuels : rapport de TO5 (1943, 12 juin). 1 photographie : papier blanc et noir ; 18 x13 cm Carte de…
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Cote : 9 M 18Période : 1791 - 1903Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
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Cote : 9 M 24Période : 1857 - 1891Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
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Cote : 9 M 20Période : 1824 - 1938Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
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Cote : 9 M 21Période : 1824 - 1938Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
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Cote : 9 M 22Période : 1853 - 1940Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
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Cote : 9 M 23Période : 1853 - 1940Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
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Cote : 9 M 19Période : 1791 - 1832Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
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Cote : 169 J 147Extrait de la notice :
…Relations commerciales, exploitation de brevets d'invention dans la manufacture de chaussures : correspondance avec Pierre Rous (1946 - 1949)…
…Relations commerciales, exploitation de brevets d'invention dans la manufacture de chaussures : correspondance avec Pierre Rous (1946 - 1949)…
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Cote : 1550 W 1 - 12Période : 1900 - 1964Extrait de la notice :
…Brevets d'invention : correspondance, dossiers de cession (1930-1954).…
…Brevets d'invention : correspondance, dossiers de cession (1930-1954).…
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Cote : 9 M 25Période : 1859 - 1933Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
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Cote : 5055 W 138Période : 1800 - 1959Extrait de la notice :
…Registre des pièces saisies à la requête des parties civiles pour contrefaçon à brevet d'invention.…
…Registre des pièces saisies à la requête des parties civiles pour contrefaçon à brevet d'invention.…
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Cote : 189 J 57 - 67 / 189 J 138Période : 1944 - 2003Fonds : Fonds Pierre DebeauxExtrait de la notice :
…juridique et protection de la propriété industrielle : cabinets Kessler et Barre Gatti Laforgue, Paris : brevets, mémoires descriptifs de demandes de brevets d'invention…
…brevet d'invention…
…juridique et protection de la propriété industrielle : cabinets Kessler et Barre Gatti Laforgue, Paris : brevets, mémoires descriptifs de demandes de brevets d'invention…
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Cote : 3260 W 1 - 38Période : 1964 - 2015Extrait de la notice :
…. - Brevets d'invention : instructions, marques déposées, certificats de garantie (1956-1968).…
…. - Brevets d'invention : instructions, marques déposées, certificats de garantie (1956-1968).…
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Cote : 9 B 3Période : 1686 - 1754Extrait de la notice :
…Arrêts du Conseil d’État portant : confirmation du contrat par lequel un sieur Castaing s’oblige à marquer sur la tranche, avec des machines de son invention…
…Arrêts du Conseil d’État portant : confirmation du contrat par lequel un sieur Castaing s’oblige à marquer sur la tranche, avec des machines de son invention…
…Arrêts du Conseil d’État portant : confirmation du contrat par lequel un sieur Castaing s’oblige à marquer sur la tranche, avec des machines de son invention…
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Cote : 189 J 138Période : 1944 - 2003Fonds : Fonds Pierre DebeauxExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 2729 W 1 - 43Période : 1964 - 2015Extrait de la notice :
…. - Brevets d'invention : procès-verbaux de dépôt (1965-1967).…
…. - Brevets d'invention : procès-verbaux de dépôt (1965-1967).…
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Cote : 189 J 60Période : 1944 - 2003Fonds : Fonds Pierre DebeauxExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 189 J 61Période : 1944 - 2003Fonds : Fonds Pierre DebeauxExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 189 J 62Période : 1944 - 2003Fonds : Fonds Pierre DebeauxExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 26 FI 66 1259 010Extrait de la notice :
…Il a été construit sur les plans du Commandant du Génie Gisclard, qui l'a pourvu d'un dispositif de son invention, évitant complètement les oscillations…
…Il a été construit sur les plans du Commandant du Génie Gisclard, qui l'a pourvu d'un dispositif de son invention, évitant complètement les oscillations…
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Cote : 189 J 57Période : 1944 - 2003Fonds : Fonds Pierre DebeauxExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 189 J 58Période : 1944 - 2003Fonds : Fonds Pierre DebeauxExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 189 J 59Période : 1944 - 2003Fonds : Fonds Pierre DebeauxExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 189 J 63Période : 1944 - 2003Fonds : Fonds Pierre DebeauxExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 189 J 64Période : 1944 - 2003Fonds : Fonds Pierre DebeauxExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 189 J 65Période : 1944 - 2003Fonds : Fonds Pierre DebeauxExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 189 J 66Période : 1944 - 2003Fonds : Fonds Pierre DebeauxExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 189 J 67Période : 1944 - 2003Fonds : Fonds Pierre DebeauxExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 26 FI 66 1258 011Extrait de la notice :
…Il a été construit sur les plans du Commandant du Génie Gisclard, qui l'a pourvu d'un dispositif de son invention, évitant complètement les oscillations…
…Il a été construit sur les plans du Commandant du Génie Gisclard, qui l'a pourvu d'un dispositif de son invention, évitant complètement les oscillations…
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Cote : 26 FI 66 1256 002Extrait de la notice :
…Il a été construit sur les plans du Commandant du Génie Gisclard, qui l'a pourvu d'un dispositif de son invention, évitant complètement les oscillations…
…Il a été construit sur les plans du Commandant du Génie Gisclard, qui l'a pourvu d'un dispositif de son invention, évitant complètement les oscillations…
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Cote : 26 FI 66 486Période : 1900 - 1960Extrait de la notice :
…Il a été construit sur les plans du Commandant du Génie Gisclard qui l'a pourvu d'un dispositif de son invention, évitant complètement les oscillations…
…Il a été construit sur les plans du Commandant du Génie Gisclard qui l'a pourvu d'un dispositif de son invention, évitant complètement les oscillations…
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Cote : 26 FI 66 488Période : 1900 - 1960Extrait de la notice :
…Il a été construit sur les plans du Commandant du Génie Gisclard qui l'a pourvu d'un dispositif de son invention, évitant complètement les oscillations…
…Il a été construit sur les plans du Commandant du Génie Gisclard qui l'a pourvu d'un dispositif de son invention, évitant complètement les oscillations…
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Cote : 26 FI 66 487Période : 1900 - 1960Extrait de la notice :
…Il a été construit sur les plans du Commandant du Génie Gisclard qui l'a pourvu d'un dispositif de son invention, évitant complètement les oscillations…
…Il a été construit sur les plans du Commandant du Génie Gisclard qui l'a pourvu d'un dispositif de son invention, évitant complètement les oscillations…