-
Période : 1289 - 2006Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
-
Cote : 169 J 71Extrait de la notice :
…Brevet d'invention.…
…Brevet d'invention.…
-
Cote : 171 J 5Période : 1905 - 1934Extrait de la notice :
…Brevet d'invention…
…Brevet d'invention…
-
Période : 1869 - 2010Fonds : 67 J : fonds Gabriel LoireExtrait de la notice :
…Matériaux, invention et développement…
…Matériaux, invention et développement…
-
Cote : 67 J 131Période : 1964 - 1965Fonds : 67 J : fonds Gabriel LoireExtrait de la notice :
…Brevet d'invention, règlement d'annuités…
…Brevet d'invention…
…Brevet d'invention, règlement d'annuités…
-
Cote : Arch. dép. Vaucluse 1 Z 183Période : 1812 - 1921Extrait de la notice :
…Industrie : brevet d'invention, correspondance…
…Industrie : brevet d'invention, correspondance…
-
Période : 1791 - 1963Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation.…
…Brevet d'invention…
…Brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation.…
-
Cote : Arch. dép. Vaucluse 24 J 74Période : 1912 - 1947Extrait de la notice :
…Contenu Photocopie du brevet d'invention d'un tour à percer le diamant : Durand ; contentieux immobilier.…
…Contenu Photocopie du brevet d'invention d'un tour à percer le diamant : Durand ; contentieux immobilier.…
-
Cote : 189 J 68Période : 1944 - 2003Fonds : Fonds Pierre DebeauxExtrait de la notice :
…Brevets d'invention déposés par d'autres chercheurs : publications.…
…brevet d'invention…
…Brevets d'invention déposés par d'autres chercheurs : publications.…
-
Cote : FRAD084_25 J 912-913Période : 1655 - 1945Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…On trouvera dans le fonds Titres de famille, actes notariés, brevet d'invention concernant essentiellement la famille Chabrol et alliés.…
…brevet d'invention…
…On trouvera dans le fonds Titres de famille, actes notariés, brevet d'invention concernant essentiellement la famille Chabrol et alliés.…
-
Cote : 9 M 38Période : 1806 - 1909Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Certificat de brevet d'invention de M.…
…Théophile Vallée, publicités (tableau des prix et notice sur la manufacture des toiles imperméables à l'eau et à l'air, des panémores et anémomètres de l'invention…
…Brevet d'invention…
-
Cote : Arch. dép. Vaucluse 25 J 913Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…Brevet d'invention de Jean-Baptiste Chabrol concernant un radiateur pour réchaud…
…Brevet d'invention de Jean-Baptiste Chabrol concernant un radiateur pour réchaud…
-
Cote : 189 J 84 - 86 / 189 J 139Période : 1944 - 2003Fonds : Fonds Pierre DebeauxExtrait de la notice :
…Invention : Pierre Debeaux.…
…Invention : Pierre Debeaux.…
-
Cote : 56 J 116Période : 1923 - 1940Fonds : Dewoitine - Danel (56 J)Extrait de la notice :
…Ministère du commerce et de l'industrie, direction de la propriété industrielle, brevets d'invention : dix fascicules (1923-1939).…
…Office international de brevets d'invention Elluin & Barnay, brevets d'invention : dix fascicules, planches (1938-1940).…
…Office international de brevets d'invention Elluin et Barnay (France)…
-
-
-
-
Cote : 3 E 67/478Période : 1853 - 1853Fonds : Notariat de SorguesExtrait de la notice :
…terrains pour la Compagnie du chemin de fer de Lyon à Avignon ; la quittance de la cession des droits d'exploitation dans la commune de Cavaillon du brevet d'invention…
…hydrogène carboné par Joseph Floret agissant en qualité de gérant de la société Floret-Lacanau à Joseph Martin Roche, géomètre de Cavaillon, avec brevet d'invention…
…brevet d'invention…
-
Cote : 9 M 12 - 15Période : 1791 - 1902Fonds : IndustrieExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
-
Cote : 9 M 13-15Période : 1821 - 1896Fonds : IndustrieExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
-
Cote : 9 M 39Période : 1810 - 1859Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Brevet d'invention…
-
Cote : 9 M 40Période : 1859 - 1963Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Brevet d'invention…
-
Cote : 189 J 139Période : 1944 - 2003Fonds : Fonds Pierre DebeauxExtrait de la notice :
…Invention : Pierre Debeaux. Vues numériques.…
…Invention : Pierre Debeaux. Vues numériques.…
-
Période : 1791 - 1963Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Brevet d'invention…
-
Cote : FRAD084_8 M 1-52 ; 9 M 1-32 ; 3 W 339-370, 829-901 ; 4 W 3714, 5433-5550, 8671-8672, 8685-8688, 9019-9020, 9161, 9185-9195, 9525 ; 45 W 1124-1129 ; 74 W 3529-3531Période : 1800 - 1965Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…Industrie, enseignement technique, apprentissage, brevets d'invention (1802-1969). Aide à l'exportation (1952-1957). Économie et fraude (1940-1966).…
…brevet d'invention…
…Industrie, enseignement technique, apprentissage, brevets d'invention (1802-1969). Aide à l'exportation (1952-1957). Économie et fraude (1940-1966).…
-
Cote : 9 M 37Période : 1791 - 1815Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Brevet d'invention…
-
Cote : 169 J 101Extrait de la notice :
…Invention de moteurs n'utilisant pas les carburants usuels : rapport de TO5 (1943, 12 juin). 1 photographie : papier blanc et noir ; 18 x13 cm Carte de…
…Invention de moteurs n'utilisant pas les carburants usuels : rapport de TO5 (1943, 12 juin). 1 photographie : papier blanc et noir ; 18 x13 cm Carte de…
-
Cote : 9 M 36Période : 1800 - 1922Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…de Chartres du 30 août 1884, communiqués de presse, affiches, tableaux, recueil réglementaire, formulaires, procès-verbal vierge de cession de brevet d'invention…
…Brevet d'invention…
…de Chartres du 30 août 1884, communiqués de presse, affiches, tableaux, recueil réglementaire, formulaires, procès-verbal vierge de cession de brevet d'invention…
-
Cote : 169 J 147Extrait de la notice :
…Relations commerciales, exploitation de brevets d'invention dans la manufacture de chaussures : correspondance avec Pierre Rous (1946 - 1949)…
…Relations commerciales, exploitation de brevets d'invention dans la manufacture de chaussures : correspondance avec Pierre Rous (1946 - 1949)…
-
Cote : 1550 W 1 - 12Période : 1900 - 1964Extrait de la notice :
…Brevets d'invention : correspondance, dossiers de cession (1930-1954).…
…Brevets d'invention : correspondance, dossiers de cession (1930-1954).…
-
Cote : 5055 W 138Période : 1800 - 1959Extrait de la notice :
…Registre des pièces saisies à la requête des parties civiles pour contrefaçon à brevet d'invention.…
…Registre des pièces saisies à la requête des parties civiles pour contrefaçon à brevet d'invention.…
-
Cote : E-dépôt Grambois 2 F 1Période : 1809 - 1896Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…Moulin à farine, demande de dépôt d'un brevet d'invention : correspondance (1835).…
…Moulin à farine, demande de dépôt d'un brevet d'invention : correspondance (1835).…
-
Cote : 189 J 57 - 67 / 189 J 138Période : 1944 - 2003Fonds : Fonds Pierre DebeauxExtrait de la notice :
…juridique et protection de la propriété industrielle : cabinets Kessler et Barre Gatti Laforgue, Paris : brevets, mémoires descriptifs de demandes de brevets d'invention…
…brevet d'invention…
…juridique et protection de la propriété industrielle : cabinets Kessler et Barre Gatti Laforgue, Paris : brevets, mémoires descriptifs de demandes de brevets d'invention…
-
Cote : 3260 W 1 - 38Période : 1964 - 2015Extrait de la notice :
…. - Brevets d'invention : instructions, marques déposées, certificats de garantie (1956-1968).…
…. - Brevets d'invention : instructions, marques déposées, certificats de garantie (1956-1968).…
-
Cote : 9 B 3Période : 1686 - 1754Extrait de la notice :
…Arrêts du Conseil d’État portant : confirmation du contrat par lequel un sieur Castaing s’oblige à marquer sur la tranche, avec des machines de son invention…
…Arrêts du Conseil d’État portant : confirmation du contrat par lequel un sieur Castaing s’oblige à marquer sur la tranche, avec des machines de son invention…
…Arrêts du Conseil d’État portant : confirmation du contrat par lequel un sieur Castaing s’oblige à marquer sur la tranche, avec des machines de son invention…
-
Cote : 3 E 67/477Période : 1852 - 1852Fonds : Notariat de SorguesExtrait de la notice :
…Jacques Lacanau, chaufournier et Joseph Floret pour l'exploitation d'un procédé nouveau de fabrication du gaz hydrogène carboné, après dépôt du brevet d'invention…
…Jacques Lacanau, chaufournier et Joseph Floret pour l'exploitation d'un procédé nouveau de fabrication du gaz hydrogène carboné, après dépôt du brevet d'invention…
-
Cote : 9 M 1-40Période : 1791 - 1963Extrait de la notice :
…Les brevets d'invention permettent de retrouver les inventeurs euréliens de l'an VIII à 1909.…
…Les brevets d'invention permettent de retrouver les inventeurs euréliens de l'an VIII à 1909.…
-
Cote : 189 J 138Période : 1944 - 2003Fonds : Fonds Pierre DebeauxExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
-
Cote : 2729 W 1 - 43Période : 1964 - 2015Extrait de la notice :
…. - Brevets d'invention : procès-verbaux de dépôt (1965-1967).…
…. - Brevets d'invention : procès-verbaux de dépôt (1965-1967).…
-
Cote : 189 J 60Période : 1944 - 2003Fonds : Fonds Pierre DebeauxExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
-
Cote : 189 J 61Période : 1944 - 2003Fonds : Fonds Pierre DebeauxExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
-
Cote : 189 J 62Période : 1944 - 2003Fonds : Fonds Pierre DebeauxExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
-
Cote : 26 FI 66 1259 010Extrait de la notice :
…Il a été construit sur les plans du Commandant du Génie Gisclard, qui l'a pourvu d'un dispositif de son invention, évitant complètement les oscillations…
…Il a été construit sur les plans du Commandant du Génie Gisclard, qui l'a pourvu d'un dispositif de son invention, évitant complètement les oscillations…
-
Cote : 189 J 57Période : 1944 - 2003Fonds : Fonds Pierre DebeauxExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
-
Cote : 189 J 58Période : 1944 - 2003Fonds : Fonds Pierre DebeauxExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
-
Cote : 189 J 59Période : 1944 - 2003Fonds : Fonds Pierre DebeauxExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
-
Cote : 189 J 63Période : 1944 - 2003Fonds : Fonds Pierre DebeauxExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
-
Cote : 189 J 64Période : 1944 - 2003Fonds : Fonds Pierre DebeauxExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
-
Cote : 189 J 65Période : 1944 - 2003Fonds : Fonds Pierre DebeauxExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
-
Cote : 189 J 66Période : 1944 - 2003Fonds : Fonds Pierre DebeauxExtrait de la notice :
…brevet d'invention…