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Période : 1791 - 1963Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation.…
…Brevet d'invention…
…Brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation.…
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Période : 1869 - 2010Fonds : 67 J : fonds Gabriel LoireExtrait de la notice :
…Matériaux, invention et développement…
…Matériaux, invention et développement…
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Cote : 67 J 131Période : 1964 - 1965Fonds : 67 J : fonds Gabriel LoireExtrait de la notice :
…Brevet d'invention, règlement d'annuités…
…Brevet d'invention…
…Brevet d'invention, règlement d'annuités…
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Cote : 9 M 38Période : 1806 - 1909Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Certificat de brevet d'invention de M.…
…Théophile Vallée, publicités (tableau des prix et notice sur la manufacture des toiles imperméables à l'eau et à l'air, des panémores et anémomètres de l'invention…
…Brevet d'invention…
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Cote : 1338 W 139Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…. - Église de l'Invention de la Sainte-Croix.…
…. - Église de l'Invention de la Sainte-Croix.…
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Cote : 155 J 150Période : 1983 - 1983Fonds : Syndicats de gemmeurs (155 J)Extrait de la notice :
…Projet Lafon, nouveau carburant : copie du brevet d'invention, correspondance.…
…Projet Lafon, nouveau carburant : copie du brevet d'invention, correspondance.…
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Cote : 13 M S 151Période : 1935 - 1960Fonds : TravailExtrait de la notice :
…Brevets d'invention. Dossiers de demandes de brevets et de transmissions de brevets accordés n° 245, 268, 271, 275 à 340 (1935 - 1940 - 1960)…
…Brevets d'invention. Dossiers de demandes de brevets et de transmissions de brevets accordés n° 245, 268, 271, 275 à 340 (1935 - 1940 - 1960)…
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Cote : 9 M 39Période : 1810 - 1859Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Brevet d'invention…
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Cote : 9 M 40Période : 1859 - 1963Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Brevet d'invention…
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Période : 1791 - 1963Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Brevet d'invention…
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Cote : 9 M 37Période : 1791 - 1815Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Brevet d'invention…
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Cote : 9 M 36Période : 1800 - 1922Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…de Chartres du 30 août 1884, communiqués de presse, affiches, tableaux, recueil réglementaire, formulaires, procès-verbal vierge de cession de brevet d'invention…
…Brevet d'invention…
…de Chartres du 30 août 1884, communiqués de presse, affiches, tableaux, recueil réglementaire, formulaires, procès-verbal vierge de cession de brevet d'invention…
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Cote : 2 Z 45Période : 1875 - 1920Extrait de la notice :
…Instructions, réglementation, correspondance : brevet d'invention (1875,1915) ; organisation du crédit (1919) ; vente des produits alimentaires en poudre…
…Instructions, réglementation, correspondance : brevet d'invention (1875,1915) ; organisation du crédit (1919) ; vente des produits alimentaires en poudre…
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Cote : 1 Z 118Période : 1839 - 1922Extrait de la notice :
…Instructions et correspondance : poids et mesures, vente des chandelles et des bougies, fraudes, brevets d'invention, crédit au petit et moyen commerce…
…Instructions et correspondance : poids et mesures, vente des chandelles et des bougies, fraudes, brevets d'invention, crédit au petit et moyen commerce…
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Cote : 328 W 119Période : 1940 - 1944Extrait de la notice :
…Brevets d'invention déposés n° 268 à 283 de la zone occupée des Landes et des Basses-Pyrénées (Pyrénées-Atlantiques), dont ceux annulés d'israélites de…
…Brevets d'invention déposés n° 268 à 283 de la zone occupée des Landes et des Basses-Pyrénées (Pyrénées-Atlantiques), dont ceux annulés d'israélites de…
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Période : 1910 - 1959Extrait de la notice :
…établissement ; nombre de compagnons ou apprentis ; établissement précédemment exploité ; date de commencement d'exploitation du fonds artisanal ; brevets d'invention…
…établissement ; nombre de compagnons ou apprentis ; établissement précédemment exploité ; date de commencement d'exploitation du fonds artisanal ; brevets d'invention…
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Période : 1799 - 1965Extrait de la notice :
…établissement ; nombre de compagnons ou apprentis ; établissement précédemment exploité ; date de commencement d'exploitation du fonds artisanal ; brevets d'invention…
…établissement ; nombre de compagnons ou apprentis ; établissement précédemment exploité ; date de commencement d'exploitation du fonds artisanal ; brevets d'invention…
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Période : 1799 - 1965Extrait de la notice :
…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
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Période : 1910 - 1959Extrait de la notice :
…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
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Cote : 9 M 1-40Période : 1791 - 1963Extrait de la notice :
…Les brevets d'invention permettent de retrouver les inventeurs euréliens de l'an VIII à 1909.…
…Les brevets d'invention permettent de retrouver les inventeurs euréliens de l'an VIII à 1909.…
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Cote : 151 J 113Période : 1923 - 1961Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Affaire Jeantelot : brevets d'invention pour le traitement des revêtements et parquets (1923-1961).…
…Présentation du contenu Affaire Jeantelot : brevets d'invention pour le traitement des revêtements et parquets (1923-1961).…
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Cote : 1 J 1417Période : 1939 - 1966Extrait de la notice :
…- Copie photographique du brevet pour l'invention du pot à résine Hugues (1945).…
…- Copie photographique du brevet pour l'invention du pot à résine Hugues (1945).…
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Cote : 4 U 14/9Période : 1870 - 1956Extrait de la notice :
…1870-1878) ; Maurice Despie, négociant en vins, liqueurs et spiritueux à La Ferté-Vidame (1898) ; Guérin, Orgeval et Ganivet, exploitation d'un brevet d'invention…
…1870-1878) ; Maurice Despie, négociant en vins, liqueurs et spiritueux à La Ferté-Vidame (1898) ; Guérin, Orgeval et Ganivet, exploitation d'un brevet d'invention…
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Cote : 149 J 3Période : 1893 - 1969Extrait de la notice :
…conduire (1909), menus de son mariage (1910), du banquet de l'Amicale des anciens élèves du Lycée Victor Duruy illustré par Gaston Rémy (1930), brevet d'invention…
…conduire (1909), menus de son mariage (1910), du banquet de l'Amicale des anciens élèves du Lycée Victor Duruy illustré par Gaston Rémy (1930), brevet d'invention…