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Période : 1289 - 2006Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : 1D/8/278Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Arrêté, délibération, marché, brevet d'invention.…
…Arrêté, délibération, marché, brevet d'invention.…
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Période : 1791 - 1963Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation.…
…Brevet d'invention…
…Brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation.…
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Période : 1869 - 2010Fonds : 67 J : fonds Gabriel LoireExtrait de la notice :
…Matériaux, invention et développement…
…Matériaux, invention et développement…
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Cote : 67 J 131Période : 1964 - 1965Fonds : 67 J : fonds Gabriel LoireExtrait de la notice :
…Brevet d'invention, règlement d'annuités…
…Brevet d'invention…
…Brevet d'invention, règlement d'annuités…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse 1 Z 183Période : 1812 - 1921Extrait de la notice :
…Industrie : brevet d'invention, correspondance…
…Industrie : brevet d'invention, correspondance…
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Cote : 1D/8/700Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Arrêté, marché, déclaration à souscrire, brevet d'invention.…
…Arrêté, marché, déclaration à souscrire, brevet d'invention.…
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Cote : 1D/8/707Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Arrêté, marché, déclaration à souscrire, brevet d'invention.…
…Arrêté, marché, déclaration à souscrire, brevet d'invention.…
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Cote : 1D/8/375Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…Arrêté, marché, déclaration à souscrire, brevet d'invention.…
…Arrêté, marché, déclaration à souscrire, brevet d'invention.…
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Cote : AG1280/8Période : 1772 - 1772Extrait de la notice :
…Prospectus d'une invention de nouveaux bandages et suspensoires pour les hernies.…
…Prospectus d'une invention de nouveaux bandages et suspensoires pour les hernies.…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse 24 J 74Période : 1912 - 1947Extrait de la notice :
…Contenu Photocopie du brevet d'invention d'un tour à percer le diamant : Durand ; contentieux immobilier.…
…Contenu Photocopie du brevet d'invention d'un tour à percer le diamant : Durand ; contentieux immobilier.…
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Cote : AG1192/2Période : 1753 - 1754Extrait de la notice :
…Ordonnance qui permet la fabrique d'une étoffe de nouvelle invention dite camelot rayé, rubané façon d'Angleterre.…
…Ordonnance qui permet la fabrique d'une étoffe de nouvelle invention dite camelot rayé, rubané façon d'Angleterre.…
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Cote : AG1172/13Période : 1657 - 1674Extrait de la notice :
…Jean Leclerc, manufacturier à Roubaix, voulant introduire dans la ville certaine calmandes qu'il qualifiait de nouvelle invention…
…Jean Leclerc, manufacturier à Roubaix, voulant introduire dans la ville certaine calmandes qu'il qualifiait de nouvelle invention…
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Cote : FRAD084_25 J 912-913Période : 1655 - 1945Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…On trouvera dans le fonds Titres de famille, actes notariés, brevet d'invention concernant essentiellement la famille Chabrol et alliés.…
…brevet d'invention…
…On trouvera dans le fonds Titres de famille, actes notariés, brevet d'invention concernant essentiellement la famille Chabrol et alliés.…
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Cote : 9 M 38Période : 1806 - 1909Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Certificat de brevet d'invention de M.…
…Théophile Vallée, publicités (tableau des prix et notice sur la manufacture des toiles imperméables à l'eau et à l'air, des panémores et anémomètres de l'invention…
…Brevet d'invention…
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Cote : AG1174/7Période : 1684 - 1684Extrait de la notice :
…Autorisation aux maîtres sayetteurs de vendre une étoffe de nouvelle invention en forme de changeans lamé avec fil de layeton.…
…Autorisation aux maîtres sayetteurs de vendre une étoffe de nouvelle invention en forme de changeans lamé avec fil de layeton.…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse 25 J 913Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…Brevet d'invention de Jean-Baptiste Chabrol concernant un radiateur pour réchaud…
…Brevet d'invention de Jean-Baptiste Chabrol concernant un radiateur pour réchaud…
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Cote : AG1196/3Période : 1760 - 1760Extrait de la notice :
…Apostille qui ordonne d'apposer sur une étoffe de nouvelle invention un plomb avec ces mots : coutils de chasse fins, de 17 tailles de large.…
…Apostille qui ordonne d'apposer sur une étoffe de nouvelle invention un plomb avec ces mots : coutils de chasse fins, de 17 tailles de large.…
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Cote : 3 E 67/478Période : 1853 - 1853Fonds : Notariat de SorguesExtrait de la notice :
…terrains pour la Compagnie du chemin de fer de Lyon à Avignon ; la quittance de la cession des droits d'exploitation dans la commune de Cavaillon du brevet d'invention…
…hydrogène carboné par Joseph Floret agissant en qualité de gérant de la société Floret-Lacanau à Joseph Martin Roche, géomètre de Cavaillon, avec brevet d'invention…
…brevet d'invention…
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Cote : 9 M 39Période : 1810 - 1859Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Brevet d'invention…
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Cote : 9 M 40Période : 1859 - 1963Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Brevet d'invention…
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Période : 1791 - 1963Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Brevet d'invention…
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Cote : FRAD084_8 M 1-52 ; 9 M 1-32 ; 3 W 339-370, 829-901 ; 4 W 3714, 5433-5550, 8671-8672, 8685-8688, 9019-9020, 9161, 9185-9195, 9525 ; 45 W 1124-1129 ; 74 W 3529-3531Période : 1800 - 1965Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…Industrie, enseignement technique, apprentissage, brevets d'invention (1802-1969). Aide à l'exportation (1952-1957). Économie et fraude (1940-1966).…
…brevet d'invention…
…Industrie, enseignement technique, apprentissage, brevets d'invention (1802-1969). Aide à l'exportation (1952-1957). Économie et fraude (1940-1966).…
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Cote : AG1183/1Période : 1718 - 1718Extrait de la notice :
…Représentations des bourgeteurs au sujet du Règlement du Magistrat qui fixe la longueur et la largeur des étoffes de nouvelle invention et aussi afin d'empêcher…
…Représentations des bourgeteurs au sujet du Règlement du Magistrat qui fixe la longueur et la largeur des étoffes de nouvelle invention et aussi afin d'empêcher…
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Cote : 9 M 37Période : 1791 - 1815Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Brevet d'invention…
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Cote : 9 M 36Période : 1800 - 1922Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…de Chartres du 30 août 1884, communiqués de presse, affiches, tableaux, recueil réglementaire, formulaires, procès-verbal vierge de cession de brevet d'invention…
…Brevet d'invention…
…de Chartres du 30 août 1884, communiqués de presse, affiches, tableaux, recueil réglementaire, formulaires, procès-verbal vierge de cession de brevet d'invention…
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Cote : E-dépôt Grambois 2 F 1Période : 1809 - 1896Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…Moulin à farine, demande de dépôt d'un brevet d'invention : correspondance (1835).…
…Moulin à farine, demande de dépôt d'un brevet d'invention : correspondance (1835).…
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Cote : 3 E 67/477Période : 1852 - 1852Fonds : Notariat de SorguesExtrait de la notice :
…Jacques Lacanau, chaufournier et Joseph Floret pour l'exploitation d'un procédé nouveau de fabrication du gaz hydrogène carboné, après dépôt du brevet d'invention…
…Jacques Lacanau, chaufournier et Joseph Floret pour l'exploitation d'un procédé nouveau de fabrication du gaz hydrogène carboné, après dépôt du brevet d'invention…
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Cote : 9 M 1-40Période : 1791 - 1963Extrait de la notice :
…Les brevets d'invention permettent de retrouver les inventeurs euréliens de l'an VIII à 1909.…
…Les brevets d'invention permettent de retrouver les inventeurs euréliens de l'an VIII à 1909.…
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Cote : 4 U 14/9Période : 1870 - 1956Extrait de la notice :
…1870-1878) ; Maurice Despie, négociant en vins, liqueurs et spiritueux à La Ferté-Vidame (1898) ; Guérin, Orgeval et Ganivet, exploitation d'un brevet d'invention…
…1870-1878) ; Maurice Despie, négociant en vins, liqueurs et spiritueux à La Ferté-Vidame (1898) ; Guérin, Orgeval et Ganivet, exploitation d'un brevet d'invention…
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Cote : 6 U 1/168Période : 1842 - 1908Fonds : Tribunal de commerce d'AvignonExtrait de la notice :
…brevets (1872) ; Perrin et Cie, exploitation des cocons Tussah et autres opérations commerciales (1878) ; Pernod Jules et Cie, exploitation des brevets d'invention…
…chaussures (1875) ; Jacques Peyradier L. et Barry, vins et spiritueux (1874) ; Picard Emile et Pernod, commerce des garances et exploitation de brevets d'invention…
…brevets (1872) ; Perrin et Cie, exploitation des cocons Tussah et autres opérations commerciales (1878) ; Pernod Jules et Cie, exploitation des brevets d'invention…
