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Période : 1903 - 2005Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : 9 M 98-123Période : 1799 - 1938Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : 9 M 114-119Période : 1910 - 1938Extrait de la notice :
…Brevets d'invention : correspondance…
…Brevets d'invention : correspondance…
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Cote : 515 W 8Période : 1925 - 1961Extrait de la notice :
…Enregistrement des brevets d'invention.…
…Enregistrement des brevets d'invention.…
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Cote : 2 W 468Période : 1941 - 1945Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, délivrance : correspondance.…
…Brevets d'invention, délivrance : correspondance.…
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Cote : 10 EDT 500Période : 1807 - 1934Extrait de la notice :
…Brevet d’invention : correspondance (1853). Médailles d’honneur : correspondance (1854-1925, 1934).…
…Brevet d’invention : correspondance (1853). Médailles d’honneur : correspondance (1854-1925, 1934).…
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Cote : 803 W 2Période : 1961 - 1969Extrait de la notice :
…Registre d'enregistrement des brevets d'invention.…
…Registre d'enregistrement des brevets d'invention.…
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Cote : 128 J 2Période : 1954 - 1958Extrait de la notice :
…Original du brevet d'invention (1954), copies du brevet, notes manuscrites, plans, documentation, correspondance.…
…Invention par Paul Brès d'un système de "Cuves cylindriques concentriques superposées pour le logement des vins".…
…Original du brevet d'invention (1954), copies du brevet, notes manuscrites, plans, documentation, correspondance.…
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Cote : 128 J 3Période : 1953 - 1960Extrait de la notice :
…Original du brevet d'invention (1957), copies du brevet, notes manuscrites, plans, documentation, correspondance.…
…Invention par Paul Brès d'un système de "Cuves-tunnels pour le logement des vins".…
…Original du brevet d'invention (1957), copies du brevet, notes manuscrites, plans, documentation, correspondance.…
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Cote : 128 J 1Période : 1957 - 1960Extrait de la notice :
…Original du brevet d'invention (1960), copies du brevet, notes manuscrites, plans, documentation, correspondance.…
…Invention par Paul Brès d'un système de "Cuverie constituée de cuves cylindriques superposées à colonne centrale".…
…Original du brevet d'invention (1960), copies du brevet, notes manuscrites, plans, documentation, correspondance.…
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Cote : 9 M 122Période : 1920 - 1921Extrait de la notice :
…Demande de prorogation de brevets d'invention…
…Demande de prorogation de brevets d'invention…
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Cote : WPériode : 1868 - 2015Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…Réglementation économique : professions réglementées, autorisations de foires et salons, brevets d'invention, contrôle des transactions immobilières…
…Réglementation économique : professions réglementées, autorisations de foires et salons, brevets d'invention, contrôle des transactions immobilières…
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Cote : 5 H 16Période : 1679 - 1685Extrait de la notice :
…Miracles opérés après l'invention des reliques de saint Guilhem : certificats de chirurgiens, attestations de miraculés et mémoires.…
…Miracles opérés après l'invention des reliques de saint Guilhem : certificats de chirurgiens, attestations de miraculés et mémoires.…
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Cote : C 2131-1Période : 1728 - 1729Fonds : Intendance de LanguedocExtrait de la notice :
…Plan d'une invention d'une nouvelle broche pour la perfection du filage de la laine et du coton.…
…Plan d'une invention d'une nouvelle broche pour la perfection du filage de la laine et du coton.…
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Cote : 9 M 99-105Période : 1800 - 1903Extrait de la notice :
…Brevets d'invention par ordre chronologique de date de dépôt…
…Brevets d'invention par ordre chronologique de date de dépôt…
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Cote : 2 J 383Période : 1852 - 1870Extrait de la notice :
…Brevet d'invention pour un nouveau système de trottoirs asphaltiques.…
…Brevet d'invention pour un nouveau système de trottoirs asphaltiques.…
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Cote : 1338 W 139Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…. - Église de l'Invention de la Sainte-Croix.…
…. - Église de l'Invention de la Sainte-Croix.…
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Cote : 9 M 123Période : 1920 - 1926Extrait de la notice :
…Brevets d'invention accordés : envoi à l'inventeur d'accusé de réception avec n° du brevet…
…Brevets d'invention accordés : envoi à l'inventeur d'accusé de réception avec n° du brevet…
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Cote : 2441 W 43Période : 1970 - 1991Extrait de la notice :
…Formulaires de demandes de titres de propriété industrielle avec indication de l'invention (1985-1989), correspondance (1970-1991).…
…Formulaires de demandes de titres de propriété industrielle avec indication de l'invention (1985-1989), correspondance (1970-1991).…
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Cote : 25 W 20Période : 1960 - 1972Extrait de la notice :
…Brevets d'invention. - Questionnement sur la destination finale des documents.…
…Brevets d'invention. - Questionnement sur la destination finale des documents.…
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Cote : 155 J 150Période : 1983 - 1983Fonds : Syndicats de gemmeurs (155 J)Extrait de la notice :
…Projet Lafon, nouveau carburant : copie du brevet d'invention, correspondance.…
…Projet Lafon, nouveau carburant : copie du brevet d'invention, correspondance.…
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Cote : 9 M 107Période : 1906 - 1929Extrait de la notice :
…Carnets à souche de déclarations de brevets d'invention, avec demande de délivrance un an après le dépôt…
…Carnets à souche de déclarations de brevets d'invention, avec demande de délivrance un an après le dépôt…
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Cote : C 6918Période : 1757 - 1779Extrait de la notice :
…Mémoire sur l'invention d'un semoir (1768). Commerce : mercuriales pour les diocèses de Béziers, Carcassonne, Montpellier et Uzès (1779).…
…Industrie : mémoires sur les mûriers blancs et l'éducation des vers à soie (1760), sur la fabrication des étoffes de soie (1762), et sur une invention…
…Mémoire sur l'invention d'un semoir (1768). Commerce : mercuriales pour les diocèses de Béziers, Carcassonne, Montpellier et Uzès (1779).…
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Cote : 14 ETP 42Période : 1942 - 1965Extrait de la notice :
…Propriété industrielle et brevets d'invention : extraits de lois, documentation, correspondance.…
…Propriété industrielle et brevets d'invention : extraits de lois, documentation, correspondance.…
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Cote : 4 U 24/119Période : 1805 - 1810Extrait de la notice :
…Adam, inventeur d'un procédé de distillation, contre des individus ayant usurpé son invention.…
…Adam, inventeur d'un procédé de distillation, contre des individus ayant usurpé son invention.…
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Cote : 13 M S 151Période : 1935 - 1960Fonds : TravailExtrait de la notice :
…Brevets d'invention. Dossiers de demandes de brevets et de transmissions de brevets accordés n° 245, 268, 271, 275 à 340 (1935 - 1940 - 1960)…
…Brevets d'invention. Dossiers de demandes de brevets et de transmissions de brevets accordés n° 245, 268, 271, 275 à 340 (1935 - 1940 - 1960)…
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Cote : 9 M 98Période : 1813 - 1813Extrait de la notice :
…Etat général par ordre alphabétique des brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation, délivrés jusqu'au 1 er janvier 1812 d'après les lois…
…Etat général par ordre alphabétique des brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation, délivrés jusqu'au 1 er janvier 1812 d'après les lois…
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Cote : 1 J 878Période : 1827 - 1827Extrait de la notice :
…Brevet d'invention de la pâte pectorale de Regnauld aîné (1827).…
…Brevet d'invention de la pâte pectorale de Regnauld aîné (1827).…
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Cote : C 11973Période : 1768 - 1770Fonds : États de LanguedocExtrait de la notice :
…Invention de Castelet d'un fourneau pour étouffer les cocons, tours à la Vaucanson, correspondance (1768).…
…Invention de Castelet d'un fourneau pour étouffer les cocons, tours à la Vaucanson, correspondance (1768).…
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Cote : C 11973Période : 1768 - 1770Fonds : États de Languedoc (1433-1794)Extrait de la notice :
…Invention de Castelet d'un fourneau pour étouffer les cocons, tours à la Vaucanson, correspondance (1768).…
…Invention de Castelet d'un fourneau pour étouffer les cocons, tours à la Vaucanson, correspondance (1768).…
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Cote : C 2267Période : 1747 - 1752Fonds : Intendance de LanguedocExtrait de la notice :
…Machault, contrôleur général, fait donner une pension de 600 livres à l'abbé Soumille en récompense de son invention. - Plan descriptif de la nouvelle…
…filer la soie, et au moyen de laquelle on corrige radicalement le vitrage, etc. - Rapports des inspecteurs sur les expériences faites avec la nouvelle invention…
…. - Renseignements fournis par l'abbé Soumille lui-même. - Avis à propager touchant cette invention. - Succès dans les filatures de soie. - Mémoires manuscrits…
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Cote : 2 Z 45Période : 1875 - 1920Extrait de la notice :
…Instructions, réglementation, correspondance : brevet d'invention (1875,1915) ; organisation du crédit (1919) ; vente des produits alimentaires en poudre…
…Instructions, réglementation, correspondance : brevet d'invention (1875,1915) ; organisation du crédit (1919) ; vente des produits alimentaires en poudre…
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Cote : 1 J 1076Période : 1900 - 1948Extrait de la notice :
…- Brevet d'invention déposé en 1946 par Ferdinand Soulairol, de Florensac pour un "turbo propulseur à réaction" : brevet, études techniques (dont une étude…
…- Brevet d'invention déposé en 1946 par Ferdinand Soulairol, de Florensac pour un "turbo propulseur à réaction" : brevet, études techniques (dont une étude…
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Cote : 1 Z 118Période : 1839 - 1922Extrait de la notice :
…Instructions et correspondance : poids et mesures, vente des chandelles et des bougies, fraudes, brevets d'invention, crédit au petit et moyen commerce…
…Instructions et correspondance : poids et mesures, vente des chandelles et des bougies, fraudes, brevets d'invention, crédit au petit et moyen commerce…
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Cote : 2 W ; 6 W ; 83 W ; 262 W ; 307 W ; 452 W ; 475 W ; 515 W ; 660 W ; 667 W ; 739 W ; 803 W ; 855 W ; 890 W ; 956 W ; 1015 W ; 1077 W ; 1158 W ; 1228 W ; 1293 W ; 1340 W ; 1393 W ; 1500 W ; 2441 WPériode : 1903 - 2005Extrait de la notice :
…coiffeurs, conducteurs routiers, cartes professionnelles de viande et lait, marchands de bestiaux les autorisations des foires et salons les brevets d'invention…
…Préfecture de l'Hérault - Réglementation économique : professions réglementées, autorisations de foires et salons, brevets d'invention, contrôle des transactions…
…Préfecture de l'Hérault - Réglementation économique : professions réglementées, autorisations de foires et salons, brevets d'invention, contrôle des transactions…
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Cote : C 2269Période : 1752 - 1752Fonds : Intendance de LanguedocExtrait de la notice :
…. - Nouveaux succès de son invention. - Établissement de ces roulettes : Tournon 300, Aubenas 400, Alais 500, Montpellier 550, Nîmes 209: total 1959 ;…
…Observations sur le petit modèle de tour à filer la soie. - Avertissement publié touchant l'usage de la nouvelle roulette. - Reproches faits à cette invention…
…. - Nouveaux succès de son invention. - Établissement de ces roulettes : Tournon 300, Aubenas 400, Alais 500, Montpellier 550, Nîmes 209: total 1959 ;…
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Cote : 328 W 119Période : 1940 - 1944Extrait de la notice :
…Brevets d'invention déposés n° 268 à 283 de la zone occupée des Landes et des Basses-Pyrénées (Pyrénées-Atlantiques), dont ceux annulés d'israélites de…
…Brevets d'invention déposés n° 268 à 283 de la zone occupée des Landes et des Basses-Pyrénées (Pyrénées-Atlantiques), dont ceux annulés d'israélites de…
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Cote : C 5808Période : 1776 - 1788Fonds : Intendance de LanguedocExtrait de la notice :
…. - Invention de Bilhard, fabricant à Nîmes, pour perfectionner le mécanisme du métier destiné à faire des bas à côtes sans envers (1776). - Permission…
…- Interrogatoire de Mathieu Rieu, de Perpignan, résidant à Uzès, soupçonné d'avoir acheté des aiguilles propres aux métiers pour l'étranger (1785). - Invention…
…. - Invention de Bilhard, fabricant à Nîmes, pour perfectionner le mécanisme du métier destiné à faire des bas à côtes sans envers (1776). - Permission…
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Cote : C 5521Période : 1759 - 1788Fonds : Intendance de LanguedocExtrait de la notice :
…. - Invention d'une machine à tondre les draps par Antoine Fabre, de Carcassonne (1764). - Établissement projeté par le sieur Estève à Montpellier d'une…
…calandre royale, une calandre ordinaire et un cylindre, avec privilège de 15 ans (1765). - Sacs sans couture de l'invention du sieur Huet, de Toulouse…
…. - Invention d'une machine à tondre les draps par Antoine Fabre, de Carcassonne (1764). - Établissement projeté par le sieur Estève à Montpellier d'une…
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Période : 1910 - 1959Extrait de la notice :
…établissement ; nombre de compagnons ou apprentis ; établissement précédemment exploité ; date de commencement d'exploitation du fonds artisanal ; brevets d'invention…
…établissement ; nombre de compagnons ou apprentis ; établissement précédemment exploité ; date de commencement d'exploitation du fonds artisanal ; brevets d'invention…
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Période : 1799 - 1965Extrait de la notice :
…établissement ; nombre de compagnons ou apprentis ; établissement précédemment exploité ; date de commencement d'exploitation du fonds artisanal ; brevets d'invention…
…établissement ; nombre de compagnons ou apprentis ; établissement précédemment exploité ; date de commencement d'exploitation du fonds artisanal ; brevets d'invention…
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Cote : 5 H 15Période : 1630 - 1738Extrait de la notice :
…Invention et translation des reliques de saint Guilhem : vérification des ossements du saint ; ordonnance épiscopale instaurant au 6 mars la fête de la…
…Invention et translation des reliques de saint Guilhem : vérification des ossements du saint ; ordonnance épiscopale instaurant au 6 mars la fête de la…
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Période : 1799 - 1965Extrait de la notice :
…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
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Cote : C 2268Période : 1751 - 1752Fonds : Intendance de LanguedocExtrait de la notice :
…. - Instructions de l'abbé Soumille et de l'intendant relatives à la correction du vitrage par le moyen de cette invention. - Ordonnance de l'intendant…
…. - Instructions de l'abbé Soumille et de l'intendant relatives à la correction du vitrage par le moyen de cette invention. - Ordonnance de l'intendant…
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Cote : D 119Période : 1730 - 1742Extrait de la notice :
…Eaux minérales d'Euzet, de Saint-Jean-de-Ceyrargues et des Bouillens ; marrons d'Inde, éclipses, cartes levées par Danyzy, baromètre de l'invention de…
…Eaux minérales d'Euzet, de Saint-Jean-de-Ceyrargues et des Bouillens ; marrons d'Inde, éclipses, cartes levées par Danyzy, baromètre de l'invention de…
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Cote : C 5592Période : 1737 - 1782Fonds : Intendance de LanguedocExtrait de la notice :
…Plaintes contre les jurés « en invention nouvelle » (1781). - Limoux.…
…Plaintes contre les jurés « en invention nouvelle » (1781). - Limoux.…
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Période : 1910 - 1959Extrait de la notice :
…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
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Cote : 35 Z 1Période : 1859 - 1880Fonds : 35Z - Fonds Jules VincentExtrait de la notice :
…Fabricants de sucre de l'Aisne à Saint Quentin 1859-1868 - modifications aux appareils extincteurs avertisseurs automoteurs d'incendie (à ajouter au brevet d'invention…
…Fabricants de sucre de l'Aisne à Saint Quentin 1859-1868 - modifications aux appareils extincteurs avertisseurs automoteurs d'incendie (à ajouter au brevet d'invention…
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Cote : 9 M 1-297Période : 1799 - 1945Extrait de la notice :
…Les brevets d'invention permettent de retrouver les inventeurs héraultais de l'an VIII à 1933.…
…textile - Industrie des allumettes chimiques - Marques de fabriques - Chambre consultatives des arts et manufactures - Chambre des Métiers - Brevets d'invention…
…Les brevets d'invention permettent de retrouver les inventeurs héraultais de l'an VIII à 1933.…
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Cote : 9 MPériode : 1799 - 1945Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…Les brevets d'invention permettent de retrouver les inventeurs héraultais de l'an VIII à 1933.…
…textile - Industrie des allumettes chimiques - Marques de fabriques - Chambre consultatives des arts et manufactures - Chambre des Métiers - Brevets d'invention…
…Les brevets d'invention permettent de retrouver les inventeurs héraultais de l'an VIII à 1933.…