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Période : 1797 - 1934Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Période : 1908 - 1981Fonds : 68 J - Fonds TréfilacExtrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Période : 1814 - 1946Fonds : 9 M Sup : IndustrieExtrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : 68 J 790Période : 1908 - 1981Fonds : 68 J - Fonds TréfilacExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Concerne de la correspondance sur des brevets d'invention publiés ou bien une demande faite par Tréfilac pour la reconnaissance…
…de son brevet d'invention.…
…Présentation du contenu Concerne de la correspondance sur des brevets d'invention publiés ou bien une demande faite par Tréfilac pour la reconnaissance…
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Cote : 418 W 618Période : 1900 - 1955Extrait de la notice :
…Marque de fabrique, brevets d'invention…
…Marque de fabrique, brevets d'invention…
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Cote : 418 W 619Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, cessions, instructions périmés…
…Brevets d'invention, cessions, instructions périmés…
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Cote : 213 M 4Période : 1844 - 1867Extrait de la notice :
…Enregistrement des demandes de brevets d'invention.…
…Enregistrement des demandes de brevets d'invention.…
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Cote : 213 M 5Période : 1867 - 1879Extrait de la notice :
…Enregistrement des demandes de brevets d'invention.…
…Enregistrement des demandes de brevets d'invention.…
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Cote : 12 J 257Période : 1855 - 1860Fonds : Fonds Savouret de ViévilleExtrait de la notice :
…Lois et textes sur les brevets d'invention.…
…Lois et textes sur les brevets d'invention.…
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Cote : 65 J 1-168Période : 1921 - 1991Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Famille et personnalité ; technique et invention ; promotion et commercialisation ; enseignement et formation ; comptabilité.…
…Présentation du contenu Famille et personnalité ; technique et invention ; promotion et commercialisation ; enseignement et formation ; comptabilité.…
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Cote : 12 J 249Période : 1700 - 1900Fonds : Fonds Savouret de ViévilleExtrait de la notice :
…Brevets d'invention, papiers de famille anciens [1700-1800].…
…Brevets d'invention, papiers de famille anciens [1700-1800].…
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Cote : E dépôt 6614Période : 1847 - 1855Extrait de la notice :
…Exposition universelle de 1855 : circulaires, correspondances relatives aux brevets d'invention et aux produits exposés.…
…Exposition universelle de 1855 : circulaires, correspondances relatives aux brevets d'invention et aux produits exposés.…
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Cote : 9 M Sup 19Période : 1884 - 1937Fonds : 9 M Sup : IndustrieExtrait de la notice :
…Protection de la propriété industrielle : notices et conventions (1884-1912) Législation concernant les brevets d'invention : allemande (1877) ; espagnole…
…Protection de la propriété industrielle : notices et conventions (1884-1912) Législation concernant les brevets d'invention : allemande (1877) ; espagnole…
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Cote : 1251 W 52Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…Photographes filmeurs, brevets d'invention et hippodrome de Montier-en-Der.…
…Photographes filmeurs, brevets d'invention et hippodrome de Montier-en-Der.…
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Cote : 143 J 64Période : 1840 - 1880Extrait de la notice :
…Projets d'invention et de construction d'appareils à l'usage des sciences : schémas, notes, croquis, mode d'emploi.…
…Projets d'invention et de construction d'appareils à l'usage des sciences : schémas, notes, croquis, mode d'emploi.…
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Cote : 6 U 2/134Période : 1893 - 1912Extrait de la notice :
…Modèle de fabrique : Conservatoire National des Arts et Métiers (1894-1912) ; marques de fabrique, brevets d'invention.…
…Modèle de fabrique : Conservatoire National des Arts et Métiers (1894-1912) ; marques de fabrique, brevets d'invention.…
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Cote : F 736Période : 1800 - 1800Extrait de la notice :
…Notice sur une flûte en cristal de l'invention de Claude Laurent, natif de Saint-Maurice-lès-Langres, horloger demeurant à Paris (1806).…
…Notice sur une flûte en cristal de l'invention de Claude Laurent, natif de Saint-Maurice-lès-Langres, horloger demeurant à Paris (1806).…
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Cote : 21 W 47Période : 1959 - 1962Extrait de la notice :
…Brevet d'invention (1962).…
…Brevet d'invention (1962).…
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Cote : 1251 W 264Période : 1879 - 1986Extrait de la notice :
…Bulletin officiel (BO) de la propriété industrielle statistiques (1986) ; rapport d'activité de 1976 ; registre des brevets d'invention de 1879 au 15 janvier…
…Bulletin officiel (BO) de la propriété industrielle statistiques (1986) ; rapport d'activité de 1976 ; registre des brevets d'invention de 1879 au 15 janvier…
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Cote : 419 W 794Période : 1900 - 1957Extrait de la notice :
…agricole (MSA) : affaires diverses (1946-1957) ; frais d'élections aux Chambres de métiers (1950-1956) ; cartes de coiffeurs retirées (1947-1957) ; brevets d'invention…
…agricole (MSA) : affaires diverses (1946-1957) ; frais d'élections aux Chambres de métiers (1950-1956) ; cartes de coiffeurs retirées (1947-1957) ; brevets d'invention…
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Date de modification : 10 juillet 2023Extrait de la notice :
…L'invention de l'autochrome, au début du XXe siècle, permet à la photographie d'accéder au monde de la couleur.…
…L'invention de l'autochrome, au début du XXe siècle, permet à la photographie d'accéder au monde de la couleur.…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Manche -
Cote : C 302Période : 1768 - 1789Extrait de la notice :
…supplémentaires sur les privilégiés, propriétaires ou fermiers en 1789 ; indemnité accordée en 1788, au sieur Ange (Joseph), habitant de Leschères, pour l'invention…
…supplémentaires sur les privilégiés, propriétaires ou fermiers en 1789 ; indemnité accordée en 1788, au sieur Ange (Joseph), habitant de Leschères, pour l'invention…
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Cote : G 687Période : 1179 - 1527Fonds : Evêché de LangresExtrait de la notice :
…prétendu par le chapitre d'obliger les curés, vicaires et chapelains de Saint-Martin et Saint-Amâtre de Langres à assister aux processions faites depuis l'Invention…
…prétendu par le chapitre d'obliger les curés, vicaires et chapelains de Saint-Martin et Saint-Amâtre de Langres à assister aux processions faites depuis l'Invention…
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Cote : G 90Période : 1526 - 1526Fonds : Evêché de LangresExtrait de la notice :
…un délai de trois mois ; les curés, vicaires et chapelains de Saint-Martin de Langres assisteront aux processions de la cathédrale, qui se font depuis l'Invention…
…un délai de trois mois ; les curés, vicaires et chapelains de Saint-Martin de Langres assisteront aux processions de la cathédrale, qui se font depuis l'Invention…
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Cote : G 920Période : 1779 - 1783Fonds : Evêché de LangresExtrait de la notice :
…°, 166 r°, 184 r° et v°, 149 v°, 150 r° ; église Saint-Didier : l'Assomption de Notre-Dame, fol. 128 v°, 159 r° et v°, 178 r° ; église Saint-Mammès : l'Invention…
…°, 166 r°, 184 r° et v°, 149 v°, 150 r° ; église Saint-Didier : l'Assomption de Notre-Dame, fol. 128 v°, 159 r° et v°, 178 r° ; église Saint-Mammès : l'Invention…
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Cote : G 974Période : 1747 - 1754Fonds : Evêché de LangresExtrait de la notice :
…reconnu l'authenticité de cette relique et en ayant permis l'exposition à la vénération des fidèles, il lui plaise de permettre de célébrer la fête de l'invention…
…reconnu l'authenticité de cette relique et en ayant permis l'exposition à la vénération des fidèles, il lui plaise de permettre de célébrer la fête de l'invention…
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Période : 1660 - 2020Extrait de la notice :
….) ; invention d'un moteur hydrolique (1931). 1931, s.d. 17C-KT/259 Appareillage électrique : projets, correspondance. 1927-1929 17C-KT/260 Équipements…