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Période : 1289 - 2006Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse 1 Z 183Période : 1812 - 1921Extrait de la notice :
…Industrie : brevet d'invention, correspondance…
…Industrie : brevet d'invention, correspondance…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse 24 J 74Période : 1912 - 1947Extrait de la notice :
…Contenu Photocopie du brevet d'invention d'un tour à percer le diamant : Durand ; contentieux immobilier.…
…Contenu Photocopie du brevet d'invention d'un tour à percer le diamant : Durand ; contentieux immobilier.…
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Cote : 9 M 12Période : 1880 - 1932Extrait de la notice :
….) ; brevets d'invention non retirés par les intéressés auprès de la préfecture des Hautes-Pyrénées (1880-1932).…
…brevet d'invention…
….) ; brevets d'invention non retirés par les intéressés auprès de la préfecture des Hautes-Pyrénées (1880-1932).…
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Cote : 128 J 322-323Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…Église de l'Invention-de-Saint-Étienne, Ens (1998-1999)…
…Ens (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention-de-Saint-Étienne…
…Église de l'Invention-de-Saint-Étienne, Ens (1998-1999)…
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Période : 1913 - 1959Extrait de la notice :
…Marques de fabrique, dessins, modèles, brevets d'invention.…
…Marques de fabrique, dessins, modèles, brevets d'invention.…
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Période : 1793 - 2001Extrait de la notice :
…Marques de fabrique, dessins, modèles, brevets d'invention…
…Marques de fabrique, dessins, modèles, brevets d'invention…
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Cote : FRAD084_25 J 912-913Période : 1655 - 1945Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…On trouvera dans le fonds Titres de famille, actes notariés, brevet d'invention concernant essentiellement la famille Chabrol et alliés.…
…brevet d'invention…
…On trouvera dans le fonds Titres de famille, actes notariés, brevet d'invention concernant essentiellement la famille Chabrol et alliés.…
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Cote : WPériode : 1862 - 1989Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Marques de fabrique, dessins, modèles, brevets d'invention. Tampons des clichés marque de fabrique.…
…Présentation du contenu Marques de fabrique, dessins, modèles, brevets d'invention. Tampons des clichés marque de fabrique.…
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Cote : 9 M 16Période : 1929 - 1939Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 9 M 10-12Période : 1833 - 1932Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 9 M 18Période : 1908 - 1932Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 9 M 10-18Période : 1833 - 1956Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 9 M 10Période : 1833 - 1909Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 9 M 13Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 9 M 15Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 9 M 13-16Période : 1875 - 1956Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 9 M 14Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 9 M 17-18Période : 1908 - 1932Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse 25 J 913Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…Brevet d'invention de Jean-Baptiste Chabrol concernant un radiateur pour réchaud…
…Brevet d'invention de Jean-Baptiste Chabrol concernant un radiateur pour réchaud…
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Cote : 3 E 67/478Période : 1853 - 1853Fonds : Notariat de SorguesExtrait de la notice :
…terrains pour la Compagnie du chemin de fer de Lyon à Avignon ; la quittance de la cession des droits d'exploitation dans la commune de Cavaillon du brevet d'invention…
…hydrogène carboné par Joseph Floret agissant en qualité de gérant de la société Floret-Lacanau à Joseph Martin Roche, géomètre de Cavaillon, avec brevet d'invention…
…brevet d'invention…
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Cote : 9 M 13-15Période : 1875 - 1956Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : FRAD084_8 M 1-52 ; 9 M 1-32 ; 3 W 339-370, 829-901 ; 4 W 3714, 5433-5550, 8671-8672, 8685-8688, 9019-9020, 9161, 9185-9195, 9525 ; 45 W 1124-1129 ; 74 W 3529-3531Période : 1800 - 1965Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…Industrie, enseignement technique, apprentissage, brevets d'invention (1802-1969). Aide à l'exportation (1952-1957). Économie et fraude (1940-1966).…
…brevet d'invention…
…Industrie, enseignement technique, apprentissage, brevets d'invention (1802-1969). Aide à l'exportation (1952-1957). Économie et fraude (1940-1966).…
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Cote : WPériode : 1940 - 1952Extrait de la notice :
…para-grêle ; écoles d'agricultures ; liste nominative des français et ressortissants français nés en 1920 à 1922 ; bons d'achat de vêtements ; brevets d'invention…
…para-grêle ; écoles d'agricultures ; liste nominative des français et ressortissants français nés en 1920 à 1922 ; bons d'achat de vêtements ; brevets d'invention…
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Cote : 5 Fi 205/1Période : 2001 - 2033Extrait de la notice :
…Chapelle de l'Invention-de-Saint-Etienne de Gouaux. Peintures murales, fin XVIe siècle / Framboise Esteban ; Franck Morinière.…
…Gouaux (Hautes-Pyrénées, France) -- Chapelle de l'Invention-de-Saint-Etienne…
…Chapelle de l'Invention-de-Saint-Etienne de Gouaux. Peintures murales, fin XVIe siècle / Framboise Esteban ; Franck Morinière.…
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Cote : 128 J 322-323Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…Ens (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention-de-Saint-Étienne…
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Date de modification : 27 juillet 2023Extrait de la notice :
…Depuis son invention en 1817, la bicyclette a su conquérir les rues de Strasbourg.…
…Depuis son invention en 1817, la bicyclette a su conquérir les rues de Strasbourg.…
Lieu de conservation : Eurométropole de Strasbourg - Archives de la ville et de l'eurométropole -
Cote : 9 M 11Période : 1849 - 1914Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 128 J 322Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…Ens (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention-de-Saint-Étienne…
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Cote : 128 J 319-321Période : 1997 - 2000Extrait de la notice :
…dans ce projet de restauration les églises de l'Assomption de Bareilles, Saint-Saturnin de Fréchet, Saint-Pierre d'Estarvielle, Saint-Vincent de Génos, l'Invention…
…Germ (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention de Saint-Etienne…
…dans ce projet de restauration les églises de l'Assomption de Bareilles, Saint-Saturnin de Fréchet, Saint-Pierre d'Estarvielle, Saint-Vincent de Génos, l'Invention…
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Cote : WPériode : 1939 - 1957Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Cours du bétail (1956) ; taxation de la viande des départements voisins (1951-1954) ; brevets d'invention (1942-1956) ; chômage…
…Présentation du contenu Cours du bétail (1956) ; taxation de la viande des départements voisins (1951-1954) ; brevets d'invention (1942-1956) ; chômage…
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Cote : 251 E DEPOT 34Période : 1821 - 1901Extrait de la notice :
…Laloubère (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention-de-Saint-Étienne…
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Cote : 12 Fi 33Période : 1980 - 2000Fonds : Répertoire méthodique des affiches conservées aux Archives départementales des Hautes-PyrénéesExtrait de la notice :
…Conférence : L'origine et l'invention des moulins à eau. Lannemezan, imp.…
…Conférence : L'origine et l'invention des moulins à eau. Lannemezan, imp.…
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Cote : 176 J 41Période : 1951 - 1954Extrait de la notice :
…Propriété industrielle, titres officiels des Brevets d'invention de "La Société anonyme des Etablissements industriels Dominique Soulé".…
…Propriété industrielle, titres officiels des Brevets d'invention de "La Société anonyme des Etablissements industriels Dominique Soulé".…
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Cote : E-dépôt Grambois 2 F 1Période : 1809 - 1896Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…Moulin à farine, demande de dépôt d'un brevet d'invention : correspondance (1835).…
…Moulin à farine, demande de dépôt d'un brevet d'invention : correspondance (1835).…
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Cote : 350 E DEPOT 45Période : 1806 - 1897Extrait de la notice :
…Oursbelille (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention-de-Saint-Étienne…
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Cote : 156 E DEPOT 36Période : 1858 - 1868Extrait de la notice :
…Dours (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention-de-Saint-Étienne…
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Cote : 9 M 17Période : 1908 - 1932Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 3 E 67/477Période : 1852 - 1852Fonds : Notariat de SorguesExtrait de la notice :
…Jacques Lacanau, chaufournier et Joseph Floret pour l'exploitation d'un procédé nouveau de fabrication du gaz hydrogène carboné, après dépôt du brevet d'invention…
…Jacques Lacanau, chaufournier et Joseph Floret pour l'exploitation d'un procédé nouveau de fabrication du gaz hydrogène carboné, après dépôt du brevet d'invention…
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Cote : 350 E DEPOT 34Période : 1796 - 1894Extrait de la notice :
…poulinières et concours concernant leur distribution, recensements de chevaux, juments, poulains, mules et mulets (1812-1883) ; courses hippiques (1839-1844) ; invention…
…poulinières et concours concernant leur distribution, recensements de chevaux, juments, poulains, mules et mulets (1812-1883) ; courses hippiques (1839-1844) ; invention…
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Cote : WPériode : 1940 - 1969Extrait de la notice :
…nuisibles ; hippisme ; loteries ; police des mineurs ; gares ; débits de boissons ; casinos ; colombophilie ; haut-parleurs ; prix ; Smig-Smag ; brevets d'invention…
…nuisibles ; hippisme ; loteries ; police des mineurs ; gares ; débits de boissons ; casinos ; colombophilie ; haut-parleurs ; prix ; Smig-Smag ; brevets d'invention…
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Cote : 128 J 319-321Période : 1997 - 2000Extrait de la notice :
…Germ (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention de Saint-Etienne…
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Cote : 128 J 323Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…Ens (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention-de-Saint-Étienne…
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Cote : 128 J 319Période : 1997 - 2000Extrait de la notice :
…Germ (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention de Saint-Etienne…
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Période : 1793 - 2001Extrait de la notice :
…principal établissement, fondé de pouvoir, établissement précédemment exploité, date du commencement d'exploitation de l'établissement commercial, brevet d'invention…
…principal établissement, fondé de pouvoir, établissement précédemment exploité, date du commencement d'exploitation de l'établissement commercial, brevet d'invention…
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Période : 1913 - 1959Extrait de la notice :
…principal établissement, fondé de pouvoir, établissement précédemment exploité, date du commencement d'exploitation de l'établissement commercial, brevet d'invention…
…principal établissement, fondé de pouvoir, établissement précédemment exploité, date du commencement d'exploitation de l'établissement commercial, brevet d'invention…
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Période : 1793 - 2001Extrait de la notice :
…principal établissement, fondé de pouvoir, établissement précédemment exploité, date du commencement d'exploitation de l'établissement commercial, brevet d'invention…
…principal établissement, fondé de pouvoir, établissement précédemment exploité, date du commencement d'exploitation de l'établissement commercial, brevet d'invention…
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Cote : 128 J 321Période : 1997 - 2000Extrait de la notice :
…Germ (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention de Saint-Etienne…
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Période : 1913 - 1959Extrait de la notice :
…principal établissement, fondé de pouvoir, établissement précédemment exploité, date du commencement d'exploitation de l'établissement commercial, brevet d'invention…
…principal établissement, fondé de pouvoir, établissement précédemment exploité, date du commencement d'exploitation de l'établissement commercial, brevet d'invention…
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Cote : 9 M 1-23Période : 1814 - 1956Extrait de la notice :
…Les articles 9 M 10 à 18 concernent les brevets d'invention (1833-1956) dont la préfecture assure l'enregistrement des dépôts.…
…Les articles 9 M 10 à 18 concernent les brevets d'invention (1833-1956) dont la préfecture assure l'enregistrement des dépôts.…