-
Cote : E/2005/3/30-173Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…Kaysersberg (Haut-Rhin) - Église catholique de l'Invention de la Sainte-Croix.…
…Kaysersberg (Haut-Rhin) - Église catholique de l'Invention de la Sainte-Croix.…
-
Cote : E/2005/3/30-174Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…Kaysersberg (Haut-Rhin) - Église catholique de l'Invention de la Sainte-Croix.…
…Kaysersberg (Haut-Rhin) - Église catholique de l'Invention de la Sainte-Croix.…
-
Cote : E/2005/3/49-264Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…Kaysersberg (Haut-Rhin) - Église catholique de l'Invention de la Sainte-Croix.…
…Kaysersberg (Haut-Rhin) - Église catholique de l'Invention de la Sainte-Croix.…
-
Cote : E/2000/2/41-225Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…Kaysersberg (Haut-Rhin) - Eglise catholique de l'Invention de la Sainte-Croix (extérieurs).…
…Kaysersberg (Haut-Rhin) - Eglise catholique de l'Invention de la Sainte-Croix (extérieurs).…
-
Cote : F/2000/10/129-639Période : 1979 - 1980Extrait de la notice :
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix…
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix…
-
Cote : F/2000/10/129-640Période : 1980 - 1982Extrait de la notice :
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix…
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix…
-
Cote : F/2000/10/130-641Période : 1981 - 1993Extrait de la notice :
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix…
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix…
-
Cote : F/2000/10/130-642Période : 1981 - 1984Extrait de la notice :
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix…
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix…
-
Cote : F/2000/10/131-643Période : 1991 - 1997Extrait de la notice :
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix…
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix…
-
Cote : F/2000/10/131-644Période : 1989 - 1992Extrait de la notice :
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix…
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix…
-
Cote : F/2000/10/131-645Période : 1984 - 1992Extrait de la notice :
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix…
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix…
-
Cote : F/2000/10/131-646Période : 1996 - 1997Extrait de la notice :
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix…
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix…
-
Cote : E/81/06/32-315Période : 1943 - 1995Extrait de la notice :
…Eglise Saint-Dalmas du Plan ou Eglise de l'Invention de la Sainte Croix.…
…Eglise Saint-Dalmas du Plan ou Eglise de l'Invention de la Sainte Croix.…
…Eglise Saint-Dalmas du Plan ou Eglise de l'Invention de la Sainte Croix…
-
Cote : C/1997/4/33-2Période : 1981 - 1987Fonds : Avis d'inspection sur la protection et les travaux relatifs aux immeubles par Michel JantzenExtrait de la notice :
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Eglise Saint-Dalmas du Plan ou Eglise de l'Invention de la Sainte Croix…
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Eglise Saint-Dalmas du Plan ou Eglise de l'Invention de la Sainte Croix…
-
Cote : F/2000/10/132-647Période : 1981 - 1993Extrait de la notice :
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix…
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix…
-
Cote : E/1997/23/11-81Période : 1997 - 1997Extrait de la notice :
…Kaysersberg (Haut-Rhin) - Eglise catholique de l' Invention de la Sainte-Croix (nef, bas-côtés) ; Eglise…
…Kaysersberg (Haut-Rhin) - Eglise catholique de l' Invention de la Sainte-Croix (nef, bas-côtés) ; Eglise…
-
Cote : B-0046633/2Période : 1965 - 1974Extrait de la notice :
…Étude relative à l'impression des brevets d'invention à l'Institut national de la propriété industrielle…
…Étude relative à l'impression des brevets d'invention à l'Institut national de la propriété industrielle…
-
Cote : B-0081343/1, B-0081344/1, B-0081345/1Période : 1955 - 1972Extrait de la notice :
…Historique des vieilles machines : plans, manuels explicatifs, photographies, brevet d'invention, ouvrage…
…Historique des vieilles machines : plans, manuels explicatifs, photographies, brevet d'invention, ouvrage…
-
Cote : B-0063585/1Période : 1945 - 1956Extrait de la notice :
…. - Échanges de brevets d'invention entre la France et les États-Unis dans le cadre du pacte d'aide mutuelle…
…. - Échanges de brevets d'invention entre la France et les États-Unis dans le cadre du pacte d'aide mutuelle…
-
Cote : B-0050341/1Période : 1844 - 1940Fonds : Comptes spéciaux du trésorExtrait de la notice :
…Brevets d'invention, application d'une taxe : notes, compte de gestion, notes manuscrites, rapports,…
…Brevets d'invention, application d'une taxe : notes, compte de gestion, notes manuscrites, rapports,…
-
Cote : B-0070971/2Période : 1978 - 1984Extrait de la notice :
…réunions interministérielles, programme, extrait du journal officiel, décret, rapport (1978-1983) ; invention…
…réunions interministérielles, programme, extrait du journal officiel, décret, rapport (1978-1983) ; invention…
-
Cote : P/2022/27/1-2Fonds : Fonds Egidio Scaioni (1894-1966)Extrait de la notice :
…Négatifs souples ou support verre et tirages papier de toutes tailles, consacrés au thème de l’invention…
-
Cote : B-0074663/1Période : 1965 - 1989Fonds : Produits alimentairesExtrait de la notice :
…le prix des cafés : correspondance, notes, accord, comptes rendus de réunion, tableaux, brevet d'invention…
…le prix des cafés : correspondance, notes, accord, comptes rendus de réunion, tableaux, brevet d'invention…
-
Cote : C/1996/5/2-43Période : 1981 - 1984Extrait de la notice :
…Tableau (L'Invention de la Croix). Références Mérimée et Palissy : PA00116891 ; PM26000013.…
-
Date de modification : 17 juin 2021Extrait de la notice :
…Une publication des Archives départementales du Val-de-Marne, 2016, 43 pages De l’invention de la machine…
Lieu de conservation : Archives départementales du Val-de-Marne -
Cote : B-0064415/2Période : 1943 - 1950Extrait de la notice :
…afférentes aux emprunts étrangers libellés en livres sterling, transfert de redevances pour brevets d'invention…
…afférentes aux emprunts étrangers libellés en livres sterling, transfert de redevances pour brevets d'invention…
-
Cote : B-0073414/1Période : 1969 - 1990Fonds : Travaux réglementairesExtrait de la notice :
…ministre d'agriculture et le ministre de la santé, correspondance, circulaire, photocopie de brevet d'invention…
…ministre d'agriculture et le ministre de la santé, correspondance, circulaire, photocopie de brevet d'invention…
-
Date de modification : 17 juin 2021Extrait de la notice :
…Une publication des Archives municipales de Colombes, 2016, 31 pages L’invention de l’imprimerie à…
…d'artistes comme Jules Chéret ou Alfred Choubrace, ce catalogue d'exposition mêlant art et histoire de l'invention…
Lieu de conservation : Commune de Colombes - Service Archives -
Date de modification : 29 septembre 2022Extrait de la notice :
…mâconnais, ont su s’ouvrir à l’ère numérique qui s’annonce comme une révolution aussi fondamentale que l’invention…
Lieu de conservation : Commune de Mâcon - Archives communales -
Période : 1930 - 1982Extrait de la notice :
…financier à Washington. 1959 -1978 Correspondances avec la société FEDIT— LORIOT, conseils en brevets d'invention…
-
Période : 1920 - 1964Extrait de la notice :
…Gribaudo créance» dø la Ccc.ane d'Isola taxec sur -le chiffre d'affaire sur les redevances de brevets d'invention…
-
Période : 1939 - 1981Extrait de la notice :
…d'auteur Notes et correspondances Droits de propriété industrielle littéraire et artistique Brevets d'invention…
-
Cote : B-0015088/1Période : 1954 - 1959Extrait de la notice :
…Tremoulet à Paris, examen des conditions de cession d'un brevet d'invention à un résident en Indochine…
…Tremoulet à Paris, examen des conditions de cession d'un brevet d'invention à un résident en Indochine…
-
Cote : B-0015082/1Période : 1951 - 1958Extrait de la notice :
…Affaire Henri Foxonet, examen de la sincérité d'une transaction consistant en la vente d'un brevet d'invention…
…Affaire Henri Foxonet, examen de la sincérité d'une transaction consistant en la vente d'un brevet d'invention…