Bâtiments communaux
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Cote : 36EDTPériode : 1796 - 1910Extrait de la notice :
…matrice des contributions foncières et de quelques documents relatifs à la gestion des bâtiments communaux…
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Cote : E-dépôt 545Période : 1770 - 1961Extrait de la notice :
…paroissiaux et d'état civil (1770-1853) Archives XIXe siècle-1945 : (recensements de population; bâtiments communaux…
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Cote : 262EDTPériode : 1751 - 1972Extrait de la notice :
…différents conflits, ainsi qu'un important jeu de plans et d'archives concernant les chemins et les bâtiments communaux…
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Cote : 422EDTPériode : 1799 - 1947Extrait de la notice :
…registres des délibérations de l'An VIII à 1900, ainsi que différents dossiers traitant des bâtiments communaux…
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Cote : 110EDTPériode : 1709 - 1996Extrait de la notice :
…De plus, il convient d'évoquer plusieurs plans calques représentant différents bâtiments communaux…
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Cote : 500EDTPériode : 1752 - 1988Extrait de la notice :
…notables de ce fonds, il convient de mentionner les documents concernant les guerres et les bâtiments communaux…
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Cote : 372EDTPériode : 1673 - 1912Extrait de la notice :
…À noter également la présence de nombreux documents traitant de la thématique des bâtiments communaux…
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Cote : 213EDTPériode : 1624 - 1921Extrait de la notice :
…l'atlas cadastral de 1831 ainsi que des dossiers sur la gestion et l'entretien des bâtiments communaux…
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Cote : 224EDTPériode : 1816 - 1993Extrait de la notice :
…Parmi les pièces notables, les documents concernant les bâtiments communaux ainsi que l'ensemble…
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Cote : 264EDTPériode : 1615 - 1979Extrait de la notice :
…procès-verbal de délimitation de la commune de 1829 ou encore des documents relatifs à la gestion des bâtiments communaux…
