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Cote : 2720 W 1 - 64Période : 1980 - 2006Extrait de la notice :
…financières du Département aux patrimoines et équipements culturels pour leur restauration et leur aménagement…
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Cote : 1167 W 1 - 130Période : 1810 - 1985Extrait de la notice :
…Ce versement concerne l'aménagement dans le département, les biens et le suivi comptable des collectivités…
…Aménagement du territoire (1975-1980). Finances communales (1979-1981).…
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Cote : 7822 W 1 - 248Période : 1929 - 1980Extrait de la notice :
…Ce versement concerne l'aménagement dans le département, les biens et le suivi comptable des collectivités…
…1976) ; domaine public (1960-1975) ; opérations immobilières et architecture (1937, 1947-1974) ; aménagement…
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Cote : 3415 W 1 - 67Période : 1988 - 2013Extrait de la notice :
…Cet objectif se matérialise par la mise au point d'une charte intercommunale de développement et d'aménagement…
…mise en place d'une OPAH, d'une signalétique visant à promouvoir le tourisme local ou encore par l'aménagement…
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Cote : 1986W1-5Période : 1975 - 2007Extrait de la notice :
…loisrs ; Programme d'Aménagement d'Ensemble (P.A.E.) des communes du Territoire de Belfort.…
…Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) ; Pistes cyclables ; Base de…
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Cote : 1986W1-5Période : 1975 - 2007Extrait de la notice :
…loisrs ; Programme d'Aménagement d'Ensemble (P.A.E.) des communes du Territoire de Belfort.…
…Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) ; Pistes cyclables ; Base de…
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Cote : 1396 W 1-50Période : 1935 - 2004Extrait de la notice :
…Aménagement du littoral landais…
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Période : 1887 - 2016Extrait de la notice :
…Informations sur les modalités d'entrée Versement de la direction de l'aménagement, service Études et…
…Historique de la conservation Le fonds était conservé dans un local spécifique de la direction de l'aménagement…
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Cote : 1998W1-31Période : 1992 - 2020Extrait de la notice :
…Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures ; Santé ; Aménagement…
…1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires départementales, Bureau de l'aménagement du territoire…
…1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires départementales, Bureau de l'aménagement du territoire…
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Période : 1950 - 2015Extrait de la notice :
…La seconde partie illustre les dispositifs d'aides à l'aménagement du territoire.…
…Présentation du contenu La première partie du fonds concerne la politique d'aménagement du territoire…