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Cote : 1737W 1-74Période : 1992 - 2003Extrait de la notice :
…1737 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du Territoire et des Grands projets…
…Aménagement du territoire…
…1737 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du Territoire et des Grands projets…
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Cote : 1742W 1-33Période : 2000 - 2007Extrait de la notice :
…1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du Territoire et des Grands projets…
…Aménagement du territoire…
…1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du Territoire et des Grands projets…
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Cote : 1252 W 1-25Période : 1935 - 1988Extrait de la notice :
…1252 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de l'aménagement - Service constructions…
…1252 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de l'aménagement - Service constructions…
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Cote : 1342 W 1-12Période : 1961 - 1988Extrait de la notice :
…1342 W - DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L’AGRICULTURE ET DE LA FORET Service Aménagement Foncier et Rural…
…1342 W - DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L’AGRICULTURE ET DE LA FORET Service Aménagement Foncier et Rural…
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Cote : 1342 W 1-12Période : 1961 - 1988Extrait de la notice :
…1342 W - DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET Service Aménagement Foncier et Rural…
…W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement…
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Cote : 1176 W 1-86Période : 1948 - 1989Extrait de la notice :
…1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Service du patrimoine et de l'aménagement de l'espace…
…1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Service du patrimoine et de l'aménagement de l'espace…
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Cote : 2004W1-6Période : 2000 - 2006Extrait de la notice :
…2004 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires départementales, Bureau de l'aménagement du territoire…
…Aménagement du territoire…
…2004 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires départementales, Bureau de l'aménagement du territoire…
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Cote : 1748W1-20Période : 1983 - 2005Extrait de la notice :
…1748 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires départementales, Bureau de l'aménagement du territoire…
…Aménagement du territoire…
…1748 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires départementales, Bureau de l'aménagement du territoire…
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Cote : 1434 W 1-20Extrait de la notice :
…1434 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau, Bureau de l'Aménagement du Territoire, des Affaires…
…Aménagement du territoire…
…1434 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau, Bureau de l'Aménagement du Territoire, des Affaires…
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Cote : 1744W1-14Période : 1984 - 2007Extrait de la notice :
…1744 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires départementales, Bureau de l'aménagement du territoire…
…Aménagement du territoire…
…1744 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires départementales, Bureau de l'aménagement du territoire…
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Cote : 1998W1-31Période : 1992 - 2020Extrait de la notice :
…1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires départementales, Bureau de l'aménagement du territoire…
…Aménagement du territoire…
…Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures ; Santé ; Aménagement…
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Cote : 1749W1-11Période : 1991 - 2005Extrait de la notice :
…1749 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires départementales, Bureau de l'aménagement du territoire…
…Aménagement du territoire…
…1749 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires départementales, Bureau de l'aménagement du territoire…
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Cote : 1798W 1-24Période : 1986 - 2006Extrait de la notice :
…1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires départementales, Bureau de l'aménagement du territoire…
…Aménagement du territoire…
…Commission départementale d'équipement commercial (CDEC) et d'aménagement commercial (CDAC) ; chambres…
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Cote : 1993WPériode : 1984 - 2014Extrait de la notice :
…1993W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'aménagement, du développement et des partenariats…
…aménagement du territoire…
…Aménagement, développement et partenariats territoriaux…
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Cote : 2009W1-12Période : 1990 - 2013Extrait de la notice :
…2009 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'aménagement, du développement et des partenariats…
…aménagement du territoire…
…Aménagement, développement et partenariats territoriaux…
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Extrait de la notice :
…2025 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'aménagement, du développement, des partenariats…
…2025 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'aménagement, du développement, des partenariats…
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Extrait de la notice :
…304 E dépôt - Syndicat intercommunal d'aménagement et de gestion de l'aéroparc Belfort continental [à…
…Syndicat d'aménagement et de gestion de l'Aeroparc (Belfort, Territoire-de-Belfort)…
…304 E dépôt - Syndicat intercommunal d'aménagement et de gestion de l'aéroparc Belfort continental [à…
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Cote : 1288 W 1-2Période : 1957 - 1960Extrait de la notice :
…Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort (DDAF) - Service aménagement…
…Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort (DDAF) - Service aménagement…
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Cote : 1325 W 1-16Période : 1948 - 1996Extrait de la notice :
…Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort (DDAF) - Service aménagement…
…Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort (DDAF) - Service aménagement…
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Cote : 1341 W 1-10Période : 1969 - 1984Extrait de la notice :
…Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort (DDAF) - Service aménagement…
…Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort (DDAF) - Service aménagement…
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Cote : 1362 W 1-18Période : 1955 - 1997Extrait de la notice :
…Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort (DDAF) - Service aménagement…
…Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort (DDAF) - Service aménagement…
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Cote : 1373 W 1-2Période : 1974 - 1991Extrait de la notice :
…Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort (DDAF) - Service aménagement…
…Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort (DDAF) - Service aménagement…
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Cote : 1474 W 1-25Période : 1927 - 1990Extrait de la notice :
…Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort (DDAF) - Service aménagement…
…Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort (DDAF) - Service aménagement…
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Cote : 1344 W 1-22Période : 1975 - 1998Extrait de la notice :
…Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort (DDAF) - Service aménagement…
…Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort (DDAF) - Service aménagement…
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Cote : 1364 W 1-12Période : 1947 - 1995Extrait de la notice :
…Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort (DDAF) - Service aménagement…
…Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort (DDAF) - Service aménagement…