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Cote : H-dépôt Oyonnax 132Période : 1934 - 1935Extrait de la notice :
…Aménagement des jardins…
…aménagement…
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Cote : 1997 WPériode : 1940 - 1980Extrait de la notice :
…Urbanisme et aménagement foncier : plans d'aménagement, rénovation urbaine, plan d'urbanisme, alimentation…
…aménagement…
…aménagement foncier…
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Cote : H-dépôt Oyonnax 133Période : 1942 - 1944Extrait de la notice :
…Aménagement d'un service de vieillards « agités et gâteux »…
…aménagement…
…Présentation du contenu Propositions résultantes de l'analyse du projet de 1930, projet général d'aménagement…
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Cote : 729 WPériode : 1955 - 1985Extrait de la notice :
…Aménagement du territoire (1955-1982).…
…aménagement…
…Vallée de l'Ornain, Aménagement du centre : études (1970).…
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Cote : 2076 WPériode : 1819 - 2002Extrait de la notice :
…et de martelage, coupes à délivrer et à vendre, plans d'aménagement.…
…Dommages de guerre, aménagement des forêts communales et domaniales, opérations de balivage de récolement…
…aménagement forestier…
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Cote : 2190 WPériode : 1980 - 2006Extrait de la notice :
…Risques d'inondations de l'Ornain : études préalables à l'aménagement de la vallée de l'Ornain.…
…aménagement…
…zone d'aménagement…
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Cote : 1998 WPériode : 1932 - 1984Extrait de la notice :
…Aménagement foncier, autorisation de lotissement public, privé et division de terrains : demandes d'autorisation…
…aménagement…
…aménagement foncier…
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Cote : 2165 WPériode : 1699 - 2001Extrait de la notice :
…aménagement…
…aménagement forestier…
…PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE…
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Cote : 110 J 4Période : 1822 - 1938Extrait de la notice :
…aménagement…
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Cote : H-dépôt Nantua 92Période : 1940 - 1945Extrait de la notice :
…aménagement…