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Immatriculation

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  • Tribunal de commerce de Tournus (2626W)
    Cote : 2626 W 1 - 2
    Période : 1944 - 1991
    Extrait de la notice :

    …Répertoire et registres du commerce, dossiers de procédure, déclarations d'immatriculation.…

  • Tribunal de commerce de Chalon-sur-Saône (2689 W)
    Cote : 2689 W 1 - 1726
    Période : 1941 - 2004
    Extrait de la notice :

    …Registre du commerce et des sociétés : registres d'immatriculation (1941-1953) et de radiations (1955…

    …-1959), comptes annuels des sociétés (2000), dossiers d'immatriculation des personnes morales (1955-1999…

  • Tribunal de commerce de Chalon-sur-Saône (4109W)
    Cote : 4109 W 1 - 212
    Période : 1950 - 2013
    Extrait de la notice :

    …Jugements et référés (2010-2013) ; dossiers d immatriculation de sociétés radiées (2005-2008) ; dépôt…

  • Tribunal de commerce d'Autun (2542W)
    Cote : 2542 W 1 - 215
    Période : 1940 - 1999
    Extrait de la notice :

    …Dossiers d'immatriculation des sociétés au registre du commerce (1974-1999), plans de redressement et…

  • Tribunal de commerce du Creusot (2543 W)
    Cote : 2543 W 2 - 327
    Période : 1942 - 2004
    Extrait de la notice :

    …Actes des sociétés (1918-1946), comptes et bilans annuels des sociétés (2000), dossiers d'immatriculation…

  • Chambre des métiers de Saône-et-Loire (3206W)
    Cote : 3206 W 1 - 31
    Période : 1941 - 2007
    Extrait de la notice :

    …Outre les documents relatifs à l'inscription et l'immatriculation des sociétés artisanales au registre…

    …et les organisations professionnelles de l'artisanat, une mission de formation, de conseil et d'immatriculation…

    ….- Inscription et immatriculation au registre des métiers (1941-1946), certificats artisanaux (1947-1960…

  • Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3659W)
    Cote : 3659 W 1 - 38
    Période : 1919 - 2014
    Extrait de la notice :

    …Les quatre types d'autorisations sont supprimés et remplacés par une immatriculation unique sur le registre…

  • Routes ou grande voirie. Circulation et transports routiers
    Cote : 2 S 1-1273
    Période : 1661 - 1957
    Extrait de la notice :

    …relatives à la circulation : la police du roulage, les accidents, les contraventions, les registres d'immatriculation…

  • Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
    Cote : 2 S 1 - 685
    Période : 1954 - 1954
    Extrait de la notice :

    …La collection des registres d'immatriculation conservés aux Archives départementales de Saône-et-Loire…

  • FRAD001_0000080J
    Extrait de la notice :

    …ventes, autorisation de circuler, inscription de privilège de vendeur, déclaration aux fins d’immatriculation…

    …ventes, autorisation de circuler, inscription de privilège de vendeur, déclaration aux fins d’immatriculation…

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